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 Texte intégral 
Procédure : 2023/0105(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A9-0385/2023

Textes déposés :

A9-0385/2023

Débats :

PV 11/12/2023 - 17
CRE 11/12/2023 - 17

Votes :

PV 12/12/2023 - 7.2
CRE 12/12/2023 - 7.2
PV 10/04/2024 - 21.18

Textes adoptés :

P9_TA(2023)0445
P9_TA(2024)0193

Procès-verbal
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Lundi 11 décembre 2023 - Strasbourg

17. Aliments destinés à la consommation humaine: modification de certaines des directives dites "petit-déjeuner" ***I (brève présentation)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/110/CE du Conseil relative au miel, la directive 2001/112/CE du Conseil relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l’alimentation humaine, la directive 2001/113/CE du Conseil relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits, ainsi qu’à la crème de marrons, destinées à l’alimentation humaine, et la directive 2001/114/CE du Conseil relative à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l’alimentation humaine [COM(2023)0201 - C9-0140/2023 - 2023/0105(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Alexander Bernhuber (A9-0385/2023)

Alexander Bernhuber fait la présentation.

Intervient Kadri Simson (membre de la Commission).

Intervient selon la procédure "catch the eye" Daniel Buda.

Le point est clos.

Vote: procès-verbal du 12.12.2023, point 7.2.

Dernière mise à jour: 16 mai 2024Avis juridique - Politique de confidentialité