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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 18 janvier 2024 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Récente catastrophe écologique causée par des pertes de granulés plastiques et son impact sur la pollution par les microplastiques dans les habitats marins et côtiers (débat)
 3.État des lieux de la mise en œuvre de la politique commune de la pêche et perspectives d'avenir (débat)
 4.Plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente (débat)
 5.Mise en œuvre du règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l’aquaculture – règlement (UE) nº 1379/2013 (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Heure des votes
  
7.1.La persécution persistante du Falun Gong en Chine, notamment le cas de M. Ding Yuande (vote)
  
7.2.Menace de famine à la suite de l’extension du conflit au Soudan (vote)
  
7.3.Tadjikistan: répression de l'État contre les médias indépendants (vote)
  
7.4.Rapport de mise en oeuvre sur le règlement (CE) n° 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires (vote)
  
7.5.Protection des intérêts financiers de l’Union européenne – lutte contre la fraude – rapport annuel 2022 (vote)
  
7.6.Façonner la position de l’Union sur l’instrument contraignant des Nations unies relatif aux entreprises et aux droits de l’homme, en particulier en ce qui concerne l’accès aux voies de recours et la protection des victimes (vote)
  
7.7.Impact de la pêche illicite sur la sécurité alimentaire: le rôle de l'Union européenne (vote)
  
7.8.Extension de la liste des infractions de l'UE aux discours de haine et aux crimes de haine (vote)
  
7.9.État des lieux de la mise en œuvre de la politique commune de la pêche et perspectives d'avenir (vote)
  
7.10.Plan d’action de l’UE: protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente (vote)
  
7.11.Mise en œuvre du règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l’aquaculture – règlement (UE) nº 1379/2013 (vote)
  
7.12.Dimension de genre de l’augmentation du coût de la vie et des répercussions de la crise énergétique (vote)
  
7.13.Énergie géothermique (vote)
  
7.14.Situation des droits fondamentaux dans l'UE en 2022 et 2023 (vote)
  
7.15.Situation humanitaire à Gaza, nécessité de parvenir à un cessez-le-feu et risques d'escalade régionale (vote)
  
7.16.Révision du mandat de l'Autorité européenne du travail (vote)
  
7.17.Situation en Hongrie et gel des fonds de l’Union européenne (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Récents audits de l'UE révélant que de la viande de chevaux provenant d’Uruguay et d’Argentine qui font l’objet de déclarations sur l’honneur sujettes à caution et dont l’historique de traitement médicamenteux est inconnu entre dans l’Union (débat)
 11.Explications de vote
 12.Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
 13.Calendrier des prochaines séances
 14.Levée de la séance
 15.Interruption de la session
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Propositions de résolution déposées
  
2.Pétitions
  
3.Procédure d'approbation
  
4.Dépôt de documents
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (181 kb) Liste de présence (59 kb) Résultats des votes (206 kb) Résultat des votes par appel nominal (8554 kb) 
 
Procès-verbal (181 kb) Liste de présence (59 kb) Résultats des votes (206 kb) Résultat des votes par appel nominal (8554 kb) 
 
Procès-verbal (80 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (54 kb) Résultat des votes par appel nominal (231 kb) 
 
Procès-verbal (287 kb) Liste de présence (79 kb) Résultats des votes (167 kb) Résultat des votes par appel nominal (1537 kb) 
Dernière mise à jour: 13 juin 2024Avis juridique - Politique de confidentialité