Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 5 février 2024 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
 4.Composition du Parlement
 5.Vérification des pouvoirs
 6.Composition des groupes politiques
 7.Composition des commissions et des délégations
 8.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
 9.Rectificatif (article 241 du règlement)
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
 11.Ordre des travaux
 12.Reprise de la séance
 13.Situation des détenus dans les prisons hongroises, y compris le cas d'Ilaria Salis (débat)
 14.Virements instantanés en euros ***I (débat)
 15.Situation de l'industrie solaire de l'UE face à la concurrence déloyale (débat)
 16.Mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union (règlement pour une Europe interopérable) ***I (débat)
 17.Effet à l’échelle de l’Union de certaines décisions de déchéance du droit de conduire ***I (débat)
 18.Situation en Haïti à la veille du déploiement de la mission multinationale d’appui à la sécurité des Nations unies (débat)
 19.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 20.Ordre du jour de la prochaine séance
 21.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 22.Levée de la séance
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Dépôt de documents
  
2.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
  
3.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
  
4.Modification du règlement intérieur (article 237 du règlement)
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (134 kb) Liste de présence (58 kb) Résultats des votes (8 kb) Résultat des votes par appel nominal (143 kb) 
 
Procès-verbal (134 kb) Liste de présence (58 kb) Résultats des votes (8 kb) Résultat des votes par appel nominal (143 kb) 
 
Procès-verbal (77 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (18 kb) Résultat des votes par appel nominal (23 kb) 
 
Procès-verbal (264 kb) Liste de présence (78 kb) Résultats des votes (55 kb) Résultat des votes par appel nominal (112 kb) 
Dernière mise à jour: 23 juillet 2024Avis juridique - Politique de confidentialité