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 Texte intégral 
Procédure : 2022/0347(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A9-0233/2023

Textes déposés :

A9-0233/2023

Débats :

PV 12/09/2023 - 9
CRE 12/09/2023 - 9

Votes :

PV 13/09/2023 - 7.8
CRE 13/09/2023 - 7.8
Explications de votes
PV 24/04/2024 - 7.6
CRE 24/04/2024 - 7.6

Textes adoptés :

P9_TA(2023)0318
P9_TA(2024)0319

Procès-verbal
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Mercredi 24 avril 2024 - Strasbourg
 Signification des abréviations et des symboles

7.6. La qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe ***I (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe (refonte) [COM(2022)0542 - C9-0364/2022 - 2022/0347(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Javi López (A9-0233/2023)

Un débat a eu lieu le 12 septembre 2023 (procès-verbal du 12.9.2023, point 9).

Un premier vote a eu lieu le 13 septembre 2023 et la question a été renvoyée à la commission compétente aux fins de négociations interinstitutionnelles, conformément à l'article 59, paragraphe 4, du règlement (procès-verbal du 13.9.2023, point 7.8).

(Majorité des suffrages exprimés requise)

ACCORD PROVISOIRE

Adopté (P9_TA(2024)0319)

La première lecture du Parlement est ainsi close.

Interventions

Avant le vote, Javi López (rapporteur) pour faire une déclaration sur la base de l'article 159, paragraphe 4, du règlement.

Résultats détaillés des votes

Dernière mise à jour: 25 septembre 2024Avis juridique - Politique de confidentialité