Proposition de résolution commune - RC-B9-0056/2021Proposition de résolution commune
RC-B9-0056/2021

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les derniers développements à l’Assemblée nationale du Venezuela

19.1.2021 - (2021/2508(RSP))

déposée conformément à l’article 132, paragraphes 2 et 4, du règlement intérieur
en remplacement des propositions de résolution suivantes:
B9-0056/2021 (PPE)
B9-0064/2021 (ECR)
B9-0065/2021 (Renew)

Leopoldo López Gil, Dolors Montserrat, Esteban González Pons, Paulo Rangel, Michael Gahler, Antonio Tajani, David McAllister, Gabriel Mato, Antonio López-Istúriz White, Francisco José Millán Mon, Cláudia Monteiro de Aguiar, Isabel Wiseler-Lima, Miriam Lexmann, Álvaro Amaro
au nom du groupe PPE
Jordi Cañas, Dita Charanzová, Olivier Chastel, Nicola Danti, Klemen Grošelj, Moritz Körner, Ilhan Kyuchyuk, Javier Nart, Samira Rafaela, María Soraya Rodríguez Ramos, Nicolae Ştefănuță, Dragoş Tudorache, Hilde Vautmans, Adrián Vázquez Lázara, Frédérique Ries
au nom du groupe Renew
Hermann Tertsch, Eugen Jurzyca, Raffaele Fitto, Ryszard Antoni Legutko, Jadwiga Wiśniewska, Anna Fotyga
au nom du groupe ECR


Procédure : 2021/2508(RSP)
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RC-B9-0056/2021

Résolution du Parlement européen sur les derniers développements à l’Assemblée nationale du Venezuela

(2021/2508(RSP))

Le Parlement européen,

 vu ses résolutions antérieures sur le Venezuela, notamment celles du 31 janvier 2019 sur la situation au Venezuela[1], du 16 janvier 2020 sur la situation au Venezuela après l’élection illégale des nouveaux président et bureau de l’Assemblée nationale (coup d’État parlementaire)[2] et du 10 juillet 2020 sur la situation humanitaire au Venezuela et la crise des migrants et des réfugiés[3],

 vu les déclarations du vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité (VP/HR) du 6 janvier 2021 et du 7 décembre 2020 sur le Venezuela et sur les élections à l’Assemblée nationale du 6 décembre 2020, et les déclarations antérieures du porte-parole du VP/HR des 4 et 16 juin 2020 sur l’évolution récente de la situation au Venezuela,

 vu les déclarations du groupe de contact international du 8 décembre 2020 sur les élections à l’Assemblée nationale vénézuélienne organisées le 6 décembre 2020, du 16 juin 2020, qui rejette comme illégitime la nomination de la nouvelle direction du Conseil national électoral (CNE) par la Cour suprême vénézuélienne, et du 24 juin 2020 sur l’aggravation de la crise politique au Venezuela,

 vu les déclarations récentes du groupe de Lima, en particulier celle du 5 janvier 2021,

 vu la déclaration de sa commission des affaires étrangères du 11 juin 2020 relative aux attaques contre l’Assemblée nationale vénézuélienne,

 vu la déclaration des coprésidents de son groupe de soutien à la démocratie et de coordination des élections du 2 décembre 2020 sur la non-reconnaissance des élections législatives vénézuéliennes du 6 décembre 2020 par le Parlement européen,

 vu les récentes déclarations du secrétaire général de l’Organisation des États américains (OEA) sur la situation au Venezuela,

 vu la décision (PESC) 2020/898 du Conseil du 29 juin 2020 modifiant la décision (PESC) 2017/2074 concernant des mesures restrictives en raison de la situation au Venezuela[4], qui ajoute onze hauts responsables vénézuéliens à la liste des personnes faisant l’objet de mesures restrictives,

 vu le premier rapport de la mission d’enquête internationale indépendante des Nations unies sur la République bolivarienne du Venezuela, publié le 16 septembre 2020,

 vu la conférence internationale des donateurs, organisée le 26 mai 2020, en solidarité avec les réfugiés et les migrants vénézuéliens en Amérique latine et dans les Caraïbes,

 vu la Constitution du Venezuela,

 vu le statut de Rome de la Cour pénale internationale (CPI),

 vu le rapport de la CPI sur les activités menées en 2020 en matière d’examen préliminaire - Venezuela I, du 14 décembre 2020,

 vu l’article 132, paragraphes 2 et 4, de son règlement intérieur,

A. considérant que les élections législatives illégales et illégitimes organisées au Venezuela le 6 décembre 2020 n’ont pas été organisées dans le respect des normes internationales minimales nécessaires à la crédibilité du processus et que le pluralisme politique, la démocratie, la transparence et l’état de droit ont été bafoués; considérant que la participation était extrêmement faible et qu’il est donc manifeste que le peuple vénézuélien rejette ces élections; considérant que les forces démocratiques du Venezuela ont unanimement refusé de participer à cette farce électorale; considérant que 27 partis politiques ont signé l’accord, dont les quatre plus grands partis d’opposition, à savoir Voluntad Popular, Primero Justicia, Acción Democrática et Un Nuevo Tiempo; considérant que les élections n’ont pas respecté les conditions requises par la législation vénézuélienne;

B. considérant que la communauté internationale, dont l’Union européenne, le groupe de contact international, le groupe de Lima et les États-Unis, a rejeté la tenue d’élections législatives en 2020 en raison de l’absence totale de conditions permettant de garantir que ces élections seraient libres et régulières, et n’a pas reconnu les résultats de ce processus électoral, qu’elle n’estime ni légitime ni représentatif de la volonté du peuple vénézuélien; considérant que cette élection illégale a encore réduit l’espace démocratique dans le pays, désormais infime, et qu’elle a créé des obstacles de taille à la résolution de la crise politique que connaît le Venezuela;

C. considérant que le 26 décembre 2020, l’Assemblée nationale légitime élue en 2015 et présidée par Juan Guaidó a adopté un texte législatif prorogeant son mandat constitutionnel et administratif d’un an, jusqu’à ce que des élections libres, équitables, vérifiables et démocratiques puissent être organisées au Venezuela;

D. considérant que le 13 juin 2020, la Cour suprême illégitime a nommé de nouveaux membres au CNE, bien qu’elle ne soit pas juridiquement habilitée à le faire; considérant qu’en vertu des articles 187 et 296 de la Constitution du Venezuela, ces nominations relèvent de la seule responsabilité de l’Assemblée nationale, institution élue démocratiquement par le peuple vénézuélien; considérant que la communauté internationale n’a reconnu aucune décision ni aucun jugement pris unilatéralement par ces organes illégitimes; considérant que les responsables de ces décisions ont également été ajoutés par le Conseil à la liste des personnes faisant l’objet de sanctions;

E. considérant qu’en juillet 2020, le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l’homme, dirigé par Michelle Bachelet, a estimé que «les décisions de la Cour suprême réduisent la possibilité de réunir les conditions nécessaires à des processus électoraux démocratiques et crédibles» et que ces décisions judiciaires «nomment de nouveaux dirigeants du CNE sans le consensus de toutes les forces politiques»;

F. considérant que, le 10 janvier 2019, Nicolás Maduro a usurpé de manière illégitime le pouvoir présidentiel devant la Cour suprême, en violation de l’ordre constitutionnel;

G. considérant que, le 23 janvier 2019, Juan Guaidó, président légitimement et démocratiquement élu de l’Assemblée nationale, a prêté serment en tant que président par intérim du Venezuela, conformément à l’article 233 de la Constitution du Venezuela;

H. considérant que l’Union européenne et le Parlement ont appelé de leurs vœux, à plusieurs reprises, «le rétablissement de la démocratie et de l’état de droit au Venezuela au moyen d’un processus politique crédible»; considérant que Nicolás Maduro a répondu aux demandes du VP/HR, du groupe de contact international et du Parlement en rejetant publiquement la possibilité d’organiser en urgence des élections présidentielles, législatives et locales libres et équitables, transparentes, ouvertes et crédibles;

I. considérant que, dans sa résolution du 31 janvier 2019, le Parlement européen a reconnu Juan Guaidó, déclaré président par intérim légitime de la République bolivarienne du Venezuela en vertu de la Constitution du Venezuela;

J. considérant que 25 des 27 États membres ont reconnu Juan Guaidó comme le seul président par intérim légitime du pays jusqu’à la convocation de nouvelles élections présidentielles libres, transparentes et crédibles afin de rétablir la démocratie; considérant que de nombreux autres États démocratiques en ont fait de même;

K. considérant que, le 12 novembre 2020, le Conseil a prolongé les mesures restrictives prises à l’encontre du Venezuela jusqu’au 14 novembre 2021; considérant que ces mesures comprennent notamment un embargo sur les armes et les équipements destinés à des fins de répression interne ainsi qu’une interdiction de pénétrer sur le territoire de l’Union européenne et un gel des avoirs à l’égard de 36 dirigeants et hauts fonctionnaires vénézuéliens;

L. considérant qu’en 2017, le Parlement a décerné son prix Sakharov pour la liberté de l’esprit à l’opposition démocratique et aux prisonniers politiques au Venezuela;

M. considérant que la COVID-19 a encore exacerbé la situation déjà critique au Venezuela; considérant que l’effondrement du système de santé, l’hyperinflation, les graves pénuries de nourriture et de médicaments et une terrible crise humanitaire ont contraint au moins un sixième de la population à quitter le pays, plus de cinq millions et demi de Vénézuéliens l’ayant quitté à la fin de l’année 2020;

N. considérant que le 14 décembre 2020, le bureau du procureur de la CPI a annoncé, en amont de son rapport préliminaire et à l’issue d’une évaluation et d’une analyse détaillées des informations disponibles, qu’il existait des motifs raisonnables de penser que des autorités civiles, des membres des forces armées et des partisans du gouvernement au Venezuela étaient responsables de «l’emprisonnement ainsi que d’actes de torture, de viol ou d’autres formes de violence sexuelle et de persécution d’un groupe ou d’une communauté pour des motifs politiques, et pourraient avoir perpétré de très graves crimes contre l’humanité»; considérant qu’une décision finale sera prise en la matière au cours du premier semestre 2021; considérant que le 16 septembre 2020, la mission d’enquête internationale indépendante des Nations unies sur le Venezuela a indiqué que le gouvernement et les forces de sécurité du régime, avec la connaissance du président Maduro et de certains de ses ministres, s’étaient rendus coupables de crimes contre l’humanité, d’exécutions et d’actes de torture, ajoutant que l’État vénézuélien devait faire en sorte que les personnes responsables d’exécutions extrajudiciaires, de disparitions forcées, de détentions arbitraires et de torture rendent des comptes, et que de tels actes ne soient plus commis;

O. considérant que le dernier rapport de l’institut CASLA, publié le 14 janvier 2021, apporte des preuves de la planification stratégique d’actes de répression systématique et de crimes contre l’humanité commis par le régime, et qu’il révèle de nouveaux types de torture, une augmentation du nombre de centres illégaux de détention clandestine et de torture, ainsi que la complicité d’autres États dans l’organisation et l’exécution de ces crimes; considérant que ce rapport expose également les conditions inhumaines dans lesquelles les prisonniers politiques sont détenus dans des geôles souterraines et soumis à une torture physique et psychologique permanente, ce qui contrevient aux normes minimales des règles des Nations unies pour le traitement des détenus adoptées lors du premier congrès des Nations unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants de 1955 à Genève et approuvées par le Conseil économique et social dans ses résolutions 663 C (XXIV) du 31 juillet 1957 et 2076 (LXII) du 13 mai 1977;

P. considérant que Salvador Franco, prisonnier politique issu de la communauté autochtone des Pemón, est décédé dans une prison vénézuélienne des suites d’une maladie le 3 janvier 2021 sans avoir reçu aucune assistance médicale, alors même qu’une décision de justice de novembre 2020, qui a été ignorée, avait ordonné son transfert dans un hôpital;

Q. considérant que, depuis le 5 janvier 2021, le régime a intensifié ses attaques et ses persécutions contre les rares médias libres et indépendants qui subsistent dans le pays, en confisquant leurs biens et outils de travail et en les contraignant à mettre immédiatement un terme à leurs activités;

R. considérant que, selon des articles de presse et des militants des droits de l’homme, au moins 23 personnes sont récemment mortes dans un affrontement entre la police et des gangs dans la capitale vénézuélienne, Caracas, alors que le gouvernement fait l’objet d’une surveillance et d’enquêtes internationales pour des meurtres commis par les forces de sécurité;

1. réaffirme que, jusqu’à la tenue d’élections réellement libres, crédibles, ouvertes, transparentes et pleinement démocratiques, il considérera l’Assemblée nationale élue en décembre 2015, son président Juan Guaidó, et sa commission déléguée, également présidée par Juan Guaidó, comme les seuls organes politiques légitimes, démocratiques et représentatifs au Venezuela, étant issus de la dernière expression libre des Vénézuéliens lors d’un processus électoral; demande au Conseil et aux États membres de reconnaître sans équivoque la prorogation constitutionnelle de l’Assemblée nationale légitime du Venezuela élue en 2015 ainsi que la légitimité de Juan Guaidó comme président par intérim du Venezuela;

2. déplore et rejette les élections législatives illégales et illégitimes organisées selon un processus électoral frauduleux le 6 décembre 2020; réaffirme que ce processus n’a respecté ni les conditions et normes internationalement reconnues, ni les lois vénézuéliennes, pas plus que les principes de liberté et d’équité, et qu’il ne représente pas la volonté du peuple vénézuélien; ne reconnaît ni la légitimité ni la légalité de l’Assemblée nationale frauduleuse constituée le 5 janvier 2021 sur la base de ces élections non démocratiques;

3. répète que la seule solution durable à la crise multidimensionnelle qui frappe le Venezuela et se répercute sur la région tout entière réside en un plan politique, pacifique et démocratique, comprenant la tenue d’élections présidentielles, législatives, régionales et locales crédibles, ouvertes, libres, équitables et transparentes sous observation internationale objective, qui respectent les normes internationales et garantissent des conditions équitables pour la participation libre de tous les partis politiques;

4. exprime sa solidarité et son soutien total au peuple vénézuélien, qui souffre des répercussions d’une grave crise humanitaire et politique, actuellement exacerbée par la pandémie de COVID-19; attire l’attention sur la crise migratoire alarmante et ses conséquences pour la région tout entière; salue les efforts et la solidarité dont font preuve les pays voisins;

5. demande la libération immédiate et sans condition des plus de 350 prisonniers politiques détenus au Venezuela, chiffre confirmé par l’ONG Foro Penal Venezolano (Forum pénal vénézuélien) et l’Organisation des États américains;

6. rappelle l’obligation de garantir pleinement le respect et la protection des droits de l’homme au Venezuela et s’engage à être particulièrement vigilant à l’égard de tout acte de répression, en particulier à l’encontre des membres des forces démocratiques; dénonce les menaces formulées par Iris Varela, vice-présidente de l’Assemblée nationale illégalement constituée, qui a annoncé qu’elle ordonnerait l’arrestation, la traduction en justice, la confiscation des avoirs et la déchéance de nationalité des membres de l’opposition et du président Juan Guaidó;

7. condamne la récente répression de la liberté d’expression perpétrée par le régime ainsi que la fermeture de journaux et de médias qui divergent de la ligne du régime de Maduro;

8. se félicite de la récente décision du Conseil de juin 2020 qui étend les sanctions ciblées à onze personnes supplémentaires, ce qui ne nuit pas à la population vénézuélienne, et demande que ces sanctions soient immédiatement renforcées et élargies; estime que les autorités de l’Union doivent dès lors restreindre les mouvements des personnes figurant sur ladite liste, ainsi que ceux de leurs plus proches parents, geler leurs avoirs et bloquer leurs visas; réclame en outre une interdiction immédiate du commerce et de la circulation dans l’Union européenne de «l’or du sang» en provenance du Venezuela;

9. réaffirme l’importance d’une coopération étroite avec nos alliés internationaux, notamment la nouvelle administration américaine et le groupe de Lima, afin de redonner de l’élan aux vastes efforts diplomatiques internationaux visant à restaurer la démocratie, l’état de droit et la prospérité du peuple vénézuélien; prie le VP/HR et le Conseil de mener une politique de haut niveau coordonnée avec les États-Unis et le groupe de Lima, en vue d’une approche stratégique plus globale des efforts diplomatiques internationaux, et d’une analyse approfondie de la situation au Venezuela, laquelle a recommencé à se détériorer;

10. invite l’Assemblée nationale légitime et son président Juan Guaidó à observer une totale transparence dans la gestion des fonds, afin de pleinement respecter le principe de responsabilité;

11. rappelle que la crise au Venezuela est la plus sous-financée au monde et invite la communauté internationale à honorer ses engagements financiers pris lors de la conférence des donateurs et à verser les montants engagés pour faire face à la crise humanitaire qui sévit dans ce pays;

12. soutient pleinement les enquêtes ouvertes par la CPI sur les nombreux crimes et actes de répression perpétrés par le régime vénézuélien; demande à l’Union européenne de soutenir l’initiative des États parties à la CPI en vue de l’ouverture d’une enquête sur les crimes contre l’humanité allégués commis par le régime de M. Maduro afin que les responsables rendent compte de leurs actes;

13. souscrit pleinement à l’appel du secrétaire général des Nations unies, qui, conformément aux précédentes résolutions de l’ONU, réclame l’organisation d’une enquête indépendante et exhaustive sur les meurtres commis;

14. appelle de ses vœux la mise en place d’un groupe de contact entre les députés au Parlement européen et les représentants démocratiquement élus de la commission déléguée de l’Assemblée nationale vénézuélienne, afin de faciliter un contact et un dialogue réguliers avec les forces démocratiques légitimes du Venezuela;

15. charge son Président de transmettre la présente résolution au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, ainsi qu’à Juan Guaidó, président par intérim légitime de la République bolivarienne du Venezuela et de l’Assemblée nationale de la République bolivarienne du Venezuela, aux gouvernements et aux parlements des pays membres du groupe de Lima, à l’Assemblée parlementaire euro-latino-américaine, au secrétaire général de l’Organisation des États américains et au secrétaire général de l’Organisation des Nations unies.

Dernière mise à jour: 20 janvier 2021
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