PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur le cas du défenseur des droits de l’homme Abdulhadi Al-Khawaja à Bahreïn
14.12.2022 - (2022/2994(RSP))
} RC1 déposée conformément à l’article 144, paragraphe 5, et à l’article 132, paragraphe 4, du règlement intérieur
en remplacement des propositions de résolution suivantes:
B9‑0558/2022 (The Left)
B9‑0562/2022 (Verts/ALE)
B9‑0565/2022 (Renew)
Evin Incir, Pedro Marques
au nom du groupe S&D
Petras Auštrevičius, Izaskun Bilbao Barandica, Dita Charanzová, Olivier Chastel, Katalin Cseh, Karin Karlsbro, Karen Melchior, Javier Nart, Dragoş Pîslaru, Frédérique Ries, Michal Šimečka, Nicolae Ştefănuță, Ramona Strugariu, Dragoş Tudorache
au nom du groupe Renew
Hannah Neumann
au nom du groupe Verts/ALE
Marisa Matias
au nom du groupe The Left
Fabio Massimo Castaldo
Résolution du Parlement européen sur le cas du défenseur des droits de l’homme Abdulhadi Al-Khawaja à Bahreïn
Le Parlement européen,
– vu ses résolutions antérieures sur Bahreïn,
– vu le rapport de novembre 2011 de la commission d’enquête indépendante de Bahreïn (BICI),
– vu la déclaration du 22 septembre 2022 du rapporteur spécial des Nations unies sur la situation des défenseurs des droits de l’homme concernant le défenseur des droits de l’homme emprisonné Abdulhadi Al‑Khawaja,
– vu l’intervention du Danemark lors de la 51e session du Conseil des droits de l’homme appelant à la libération du défenseur des droits de l’homme Abdulhadi Al-Khawaja, et les dernières déclarations du ministère danois des affaires étrangères, notamment celles du 29 septembre 2022 et du 7 novembre 2022,
– vu l’accord de coopération entre l’Union européenne et le Bahreïn signé le 10 février 2022,
– vu la communication conjointe du haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et de la Commission du 18 mai 2022 intitulée «Un partenariat stratégique avec le Golfe » (JOIN (2022) 0013) et les conclusions du Conseil du 20 juin 2022 à ce sujet,
– vu les orientations et lignes directrices de l’Union européenne concernant les défenseurs des droits de l’homme, la peine de mort, la torture, la liberté d’expression, les dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers, et la liberté d’expression en ligne et hors ligne,
– vu l’examen périodique universel sur Bahreïn du 7 novembre 2022,
– vu le règlement (UE) 2021/821 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2021 instituant un régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage (refonte)[1] («règlement sur les biens à double usage»), et les précédentes refontes, en particulier le règlement (UE) n° 1232/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2011 portant modification du règlement (CE) n° 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage[2],
– vu le pacte international relatif aux droits civils et politiques, la convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, et la charte arabe des droits de l’homme, auxquels Bahreïn est partie,
– vu la déclaration universelle des droits de l’homme,
– vu l’article 144, paragraphe 5, et l’article 132, paragraphe 4, de son règlement intérieur,
A. considérant que le défenseur des droits de l’homme Abdulhadi Al‑Khawaja, ressortissant bahreïnien et danois, et cofondateur du Centre pour les droits de l’homme de Bahreïn et du Centre pour les droits de l’homme du Golfe, et lauréat du prix Martin‑Ennals 2022, est emprisonné depuis onze ans maintenant, ayant été condamné à perpétuité pour avoir joué un rôle de premier plan dans les manifestations exigeant des réformes démocratiques lors du soulèvement populaire de 2011 à Bahreïn;
B. considérant qu’après son arrestation, Abdulhadi Al‑Khawaja a été battu, torturé et condamné lors d’un procès non équitable qui ne respectait ni le droit pénal bahreïnien, ni les normes internationales minimales en matière de procès équitable; qu’Al‑Khawaja a été condamné sur la base d’accusations fabriquées de toutes pièces pour «financement et participation à des actes de terrorisme visant à renverser le gouvernement et espionnage au service d’un pays étranger»;
C. considérant qu’en juillet 2012, le groupe de travail des Nations unies sur la détention arbitraire a conclu que l’arrestation d’Abdulhadi Al‑Khawaja était arbitraire, puisqu’elle était la conséquence de l’exercice de ses droits fondamentaux que sont la liberté d’expression, de réunion pacifique et d’association, et a demandé sa libération;
D. considérant qu’Abdulhadi Al-Khawaja fait l’objet d’un nouveau harcèlement judiciaire dans le cadre de plusieurs autres procès distincts; que, le 28 novembre 2022, le tribunal pénal de deuxième instance de Bahreïn a condamné Abdulhadi Al‑Khawaja pour avoir prétendument cassé une chaise en prison et insulté verbalement un officier de police qui avait refusé de lui accorder un appel téléphonique avec sa famille; qu’Abdulhadi Al‑Khawaja s’est vu refuser le droit d’assister à l’audience et le droit à une représentation juridique, malgré une décision de justice signée par le président du tribunal pénal de deuxième instance ordonnant au secrétaire général de la direction générale de la réformation et de la réhabilitation d’accorder à l’accusé l’accès à un avocat; que cela constitue une violation du droit du défenseur des droits de l’homme à un procès équitable et de se faire représenter par un avocat;
E. considérant qu’Abdulhadi Al-Khawaja est un ressortissant du Royaume de Danemark et qu’il est contraint de vivre séparé de sa famille depuis 2011;
F. considérant qu’en conséquence directe de son emprisonnement, de la torture et de la privation d’accès à des soins médicaux, Abdulhadi Al‑Khawaja souffre de plusieurs problèmes de santé chroniques et dégénératifs, notamment de douleurs dorsales extrêmement intenses et de troubles de la vision, et qu’il a besoin de soins médicaux urgents; que les multiples grèves de la faim qu’Al‑Khawaja a menées pour protester contre les mauvais traitements qu’il subit ont aggravé son état de santé; que les autorités pénitentiaires lui refusent l’accès à des soins médicaux appropriés;
F. considérant que le moment auquel interviennent ces nouvelles accusations fait suite à de nombreuses interventions concernant le cas d’Abdulhadi Al‑Khawaja, tant au niveau des Nations unies que de l’Union européenne, avec notamment la mise en avant de ce cas en septembre 2022 dans le rapport annuel du Secrétaire général des Nations unies, en octobre 2022 dans le cadre du dialogue UE‑Bahreïn sur les droits de l’homme et en novembre 2022 dans le cadre de l’examen périodique universel des Nations unies sur Bahreïn; que, depuis plus de dix ans, le gouvernement danois mène des actions de diplomatie privée auprès du gouvernement de Bahreïn pour obtenir la libération d’Al‑Khawaja sans que sa demande aboutisse;
G. considérant que le gouvernement de Bahreïn continue de réprimer sévèrement les droits à la liberté d’expression, d’association et de réunion pacifique; que les défenseurs des droits de l’homme, les avocats, les journalistes et les militants politiques sont sévèrement poursuivis et font l’objet d’arrestations, de menaces d’emprisonnement ou de torture, d’intimidations, d’interdictions de voyager et se voient retirer leur citoyenneté; que les autorités bahreïniennes ont arrêté, détenu, interrogé et poursuivi des défenseurs des droits de l’homme et des militants politiques;
H. considérant qu’Abdulhadi Al-Khawaja est l’un des nombreux défenseurs des droits de l’homme qui sont emprisonnés de longue date de manière arbitraire à Bahreïn; que parmi les autres détenus politiques actuellement emprisonnés à Bahreïn figurent des dirigeants de l’opposition politique de haut niveau, des militants, des blogueurs et des défenseurs des droits de l’homme condamnés à la prison à perpétuité pour leur rôle dans les manifestations en faveur de la démocratie de 2011; que le défenseur des droits de l’homme Naji Fateel a été arrêté en mai 2013 et condamné à 15 ans de prison en mai 2014; que Naji Fateel a été torturé, détenu au secret, interdit de recevoir des appels téléphoniques et des visites de sa famille et de son avocat et maintenu en isolement; que le défenseur des droits de l’homme Abduljalil Al‑Singace a été arrêté en août 2010, libéré brièvement pendant 21 jours entre février et mars 2011, arrêté de nouveau le 17 mars 2011 et condamné à la prison à perpétuité en juin 2011; que les défenseurs des droits de l’homme bahreïniens et les membres de leur famille sont victimes de harcèlement, d’intimidation et de poursuites; que certains se sont exilés et nombre d’entre eux ont été arbitrairement privés de leur citoyenneté; que Nabeel Rajab, l’un des plus influents défenseurs des droits de l’homme bahreïniens, est sorti de prison le 9 juin 2020 et, pour le reste de sa peine de cinq ans, purge une peine de substitution;
I. considérant que, selon certains rapports, les autorités bahreïniennes ont intensifié la répression à l’encontre des activités en ligne et sur les médias sociaux et ont poursuivi des détracteurs qui s’étaient exprimé pacifiquement; que des rapports indiquent que la pandémie de COVID‑19 a servi de prétexte pour limiter davantage la liberté d’expression dans le Royaume;
J. considérant que 26 personnes se trouvent actuellement dans le couloir de la mort à Bahreïn et qu’elles sont toutes menacées d’une exécution imminente, après avoir épuisé toutes les voies de recours légales;
K. considérant que la surveillance numérique à Bahreïn s’est considérablement accrue ces dernières années, avec l’interception de messages textuels, l’inspection approfondie des colis, et la surveillance des médias sociaux et des appels avec le logiciel Pegasus de la société NSO, selon le journal The Guardian et Amnesty International; que des entreprises européennes figurent parmi les sociétés qui ont fourni aux autorités bahreïniennes des technologies d’interception; que Bahreïn utilise des technologies de surveillance pour intercepter les communications de militants des droits de l’homme, ce qui aboutit à leur arrestation;
L. considérant que des mesures de contrôle des exportations de technologies de surveillance ont été adoptées lors de la révision de 2011 du règlement (CE) n° 428/2009; que la refonte de 2021 de ce règlement a été adoptée pour renforcer encore ces mesures;
M. considérant que l’Union européenne et Bahreïn ont tenu leur sixième dialogue sur les droits de l’homme à Manama le 27 octobre 2022; que le dialogue sur les droits de l’homme couvre un large éventail de sujets, tels que la liberté d’expression et d’association, l’état de droit, y compris le droit à un procès équitable et la peine de mort, les droits des femmes et l’égalité entre les hommes et les femmes, les droits des travailleurs et la liberté de religion ou de conviction;
1. demande instamment à Bahreïn de libérer immédiatement et sans condition Abdulhadi Al‑Khawaja; souligne que tous ses prisonniers d’opinion devraient être libérés, y compris Abduljalil Al‑Singace, Naji Fateel, Abdulwahab Hussain, Ali Hajee, Sheikh Ali Salman et Hassan Mshaima, qui ont été arrêtés et condamnés pour avoir simplement exercé leur droit à la liberté d’expression; demande que toutes les charges retenues contre eux soient abandonnées; salue la libération en 2020 de Nabeel Rajab dans le cadre de la loi sur les peines de substitution, mais prie instamment les autorités bahreïniennes de lever l’interdiction de voyager dont il fait l’objet;
2. exprime sa consternation face au traitement réservé à Abdulhadi Al‑Khawaja et aux autres prisonniers politiques; condamne une nouvelle fois fermement le harcèlement judiciaire, l’intimidation, la torture et l’absence de procès équitable auxquels Abdulhadi Al‑Khawaja et d’autres détenus politiques, ainsi que leurs familles, continuent d’être confrontés; exige que les autorités bahreïniennes respectent les obligations qui leur incombent en vertu de la convention des Nations unies contre la torture et qu’elles mettent fin à l’utilisation de la torture et d’autres mauvais traitements, ainsi qu’à l’utilisation de toute déclaration faite sous la torture comme preuve dans le cadre de toute procédure judiciaire; invite les autorités bahreïniennes à lutter contre la culture de l’impunité en enquêtant sur toutes les allégations de torture, en traduisant les auteurs de ces actes en justice et en garantissant des mécanismes efficaces permettant aux victimes d’obtenir justice et réparation, y compris dans le cas d’Al‑Khawaja;
3. demande aux autorités bahreïniennes de garantir un procès équitable et régulier et de faire respecter les droits des détenus, y compris ceux d’Abdulhadi Al‑Khawaja; demande à Bahreïn de veiller à ce que les principes fondamentaux relatifs au traitement des prisonniers soient pleinement respectés; souligne que les droits des prisonniers doivent être garantis à tout moment, y compris la possibilité de recevoir les soins médicaux dont ils ont besoin et d’avoir pleinement accès à leur famille et aux avocats de leur choix; invite le Bahreïn à réexaminer l’indépendance et l’efficacité des organes internes chargés de surveiller les abus commis par le personnel de sécurité et le personnel pénitentiaire, y compris son médiateur, l’unité d’enquêtes spéciales et la commission des droits des prisonniers et des détenus;
4. appelle Bahreïn à rendre aux quelque 300 personnes qui en ont été privées leur citoyenneté bahreïnienne;
5. exprime sa plus vive inquiétude quant au fait qu’à la suite du soulèvement populaire de 2011, les autorités bahreïniennes n’ont cessé de bafouer et de restreindre les droits et les libertés de la population, notamment le droit des personnes à manifester pacifiquement, la liberté d’expression et la liberté numérique, tant en ligne que hors ligne; invite les autorités bahreïniennes à garantir un espace sûr aux organisations de la société civile et aux médias indépendants et à veiller à ce que le droit à la liberté d’expression puisse être exercé; condamne l’utilisation répétée par Bahreïn des lois antiterroristes pour restreindre la liberté d’expression;
6. déplore la levée du moratoire de fait de sept ans sur les exécutions en 2017; réaffirme sa ferme opposition à la peine de mort; demande une nouvelle fois à Sa Majesté le cheikh Hamad ben Issa Al Khalifa de rétablir un moratoire sur les exécutions en vue d’abolir la peine de mort et de libérer immédiatement Mohamed Ramadan, Husain Ali Moosa, Maher Abbas al‑Khabbaz, Salman Isa Ali Salman, Hussein Abdullah Khalil Ebrahim, Mohammad Radhi Abdulla Hassan, Sayed Ahmed Fuad Abbas Isa Ahmed Al‑Abar, Hussein Ali Mahdi Jasim Mohamed, Hussein Ebrahim Ali Hussein Marzooq, Moosa Abdallah Moosa Jafaar, Hussain Abdullah Marhoon Rashid et Zuhair Ebrahim Jasim Abdullah;
7. demande au gouvernement de Bahreïn de coopérer pleinement avec les organes des Nations unies et d’adresser une invitation permanente aux titulaires de mandat au titre de toutes les procédures spéciales du Conseil des droits de l’homme des Nations unies et à coopérer activement; demande au gouvernement de Bahreïn d’autoriser des responsables de l’Union européenne, des observateurs indépendants et des groupes de défense des droits de l’homme à visiter les prisons bahreïniennes;
8. invite le vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité (VP/HR), Josep Borrell, le Service européen pour l’action extérieure (SEAE) et tous les responsables de l’Union se rendant à Bahreïn, ainsi que les États membres de l’Union, en particulier le gouvernement du Danemark, à continuer de soulever le cas d’Abdulhadi Al‑Khawaja et de tous les autres défenseurs des droits de l’homme dans le pays, aussi bien publiquement qu’en privé, et à exiger leur libération inconditionnelle;
9. demande instamment à tous les responsables de l’Union et représentants des États membres de l’Union qui se rendent à Bahreïn d’aller dans les prisons et de rencontrer les défenseurs des droits de l’homme, en demandant explicitement à rendre visite à Abdulhadi Al‑Khawaja, Naji Fateel et Abduljalil Al‑Singace; déplore profondément que la famille d’Al‑Khawaja n’ait été autorisée qu’à une seule visite au cours des deux dernières années; demande donc instamment à Bahreïn de garantir les droits de visite de toutes les familles de prisonniers;
10. invite le VP/HR, le SEAE, le Conseil et les États membres à exprimer systématiquement leurs préoccupations concernant les violations des droits de l’homme à Bahreïn et à évoquer les cas concernés au niveau bilatéral et dans toutes les enceintes internationales, y compris le Conseil des droits de l’homme des Nations unies, ainsi que dans le contexte de l’accord de coopération UE‑Bahreïn;
11. demande à la délégation de l’Union à Riyad et à toutes les missions diplomatiques des États membres couvrant le Bahreïn d’assister aux futures audiences concernant Abdulhadi Al‑Khawaja et de suivre l’évolution de ces audiences;
12. invite l’Union et les États membres à renforcer la protection et le soutien qu’ils accordent aux défenseurs des droits de l’homme et aux prisonniers d’opinion à Bahreïn, y compris par des subventions d’urgence;
13. condamne fermement l’utilisation de technologies de surveillance à l’encontre des défenseurs des droits de l’homme bahreïniens; invite l’Union et ses États membres à appliquer strictement le règlement actualisé sur les biens à double usage, qui inclut de manière exhaustive les technologies utilisées à des fins de surveillance, et à empêcher les entreprises d’exporter, de vendre, de mettre à jour ou d’entretenir des technologies de surveillance qui peuvent être utilisées pour réprimer les voix pacifiques de l’opposition à Bahreïn; déplore que des entreprises européennes aient été reconnues coupables de violation des droits de l’homme pour avoir vendu des technologies à double usage;
14. encourage l’Union européenne et ses États membres à renforcer le dialogue avec Bahreïn sur les droits de l’homme; estime que la libération d’Abdulhadi Al-Khawaja et de tous les autres défenseurs des droits de l’homme constituerait une étape importante pour améliorer les relations entre l’Union européenne et Bahreïn;
15. charge sa Présidente de transmettre la présente résolution au Conseil, à la Commission, au vice-président de la Commission et haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, aux gouvernements et aux parlements des États membres, ainsi qu’au gouvernement et au parlement du Royaume de Bahreïn et aux membres du Conseil de coopération du Golfe.