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Textes adoptés
Mercredi 14 novembre 2001 - Strasbourg
 Pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur ***II
 Transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable ***I
 Accès au marché des services portuaires ***I
 Intermédiation en assurances ***I
 Actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (CE) ***I
 Activités de recherche et d'enseignement (CEEA) *
Textes (501 kb)
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