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Procès-verbal
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Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Textes adoptés
Jeudi 19 juin 2003 - Bruxelles
Attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté ***I
Surveillance des zoonoses et agents zoonotiques***II
Protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ***II
Statistiques communautaires de la science et de la technologie ***II
Visa pour les membres de la famille olympique participant aux Jeux Olympiques et/ou Paralympiques de 2004 à Athènes *
Ressources halieutiques en Méditerranée
Fonds structurels (2001)
Fonds de cohésion (2001)
Contrôle des salmonelles et autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire ***IIP5_TC2-COD(2001)0177
Accidents majeurs impliquant des substances dangereuses ***II
Additifs destinés à l'alimentation des animaux ***II
Projet de budget rectificatif 1/2003 (Amendements)
Projet de budget rectificatif 1/2003 (Résolution)
Statut et financement des partis politiques européens ***I
Statut des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes *
Partenariat transatlantique
Méthode ouverte de coordination de la politique communautaire en matière d'immigration/intégration des questions liées aux migrations dans les relations de l'Union européenne avec les pays tiers
Commerce illicite des armes légères
Coopération énergétique avec les pays en développement
Protection et conservation du milieu marin
Instrument structurel de préadhésion (ISPA) - 2001
Réduction des rejets en mer
Textes
(469 kb)
Avis juridique
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