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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Textes adoptés
Jeudi 19 juin 2003 - Bruxelles
 Attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté ***I
 Surveillance des zoonoses et agents zoonotiques***II
 Protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ***II
 Statistiques communautaires de la science et de la technologie ***II
 Visa pour les membres de la famille olympique participant aux Jeux Olympiques et/ou Paralympiques de 2004 à Athènes *
 Ressources halieutiques en Méditerranée
 Fonds structurels (2001)
 Fonds de cohésion (2001)
 Contrôle des salmonelles et autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire ***IIP5_TC2-COD(2001)0177
 Accidents majeurs impliquant des substances dangereuses ***II
 Additifs destinés à l'alimentation des animaux ***II
 Projet de budget rectificatif 1/2003 (Amendements)
 Projet de budget rectificatif 1/2003 (Résolution)
 Statut et financement des partis politiques européens ***I
 Statut des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes *
 Partenariat transatlantique
 Méthode ouverte de coordination de la politique communautaire en matière d'immigration/intégration des questions liées aux migrations dans les relations de l'Union européenne avec les pays tiers
 Commerce illicite des armes légères
 Coopération énergétique avec les pays en développement
 Protection et conservation du milieu marin
 Instrument structurel de préadhésion (ISPA) - 2001
 Réduction des rejets en mer
Textes (469 kb)
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