Retour au portail Europarl

Choisissez la langue de votre document :

 Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Textes adoptés
Mardi 16 décembre 2003 - Strasbourg
 Requête en défense de l'immunité parlementaire et des privilèges introduite par M. Gargani
 Requête en défense de l'immunité et des privilèges de M. Dupuis
 Fonds de cohésion ***
 Semences (2004 - 2005) *
 Lait et produits laitiers dans les Açores (prélèvement supplémentaire) *
 Gel de terres 2004/2005 *
 OCM dans le secteur du tabac brut *
 Renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique CE/USA *
 Émissions de dioxyde de carbone, consommation de carburant des véhicules à moteur de catégorie N1 ***II
 Précurseurs de drogues ***II
 CULTURE 2000 ***I
 Statistiques des échanges de biens ***IP5_TC-COD(2003)0126
 Convention: décharge 2002 ***
 Mesures dérogatoires et compétences d'exécution en matière de TVA *
 Régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d'États membres différents *
 Contrôle des activités de pêche en Antarctique *
 Mesures techniques applicables aux activités de la pêche en Antarctique *
 Tissus et cellules humains ***II
 Offres publiques d'acquisition (OPA)***I
 Organisation de marchés et règles de concurrence pour les professions libérales
Textes (259 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité