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Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Textes adoptés
Jeudi 22 avril 2004 - Strasbourg
Apiculture *
Création du système d'information sur les visas (VIS) *
Privilèges et immunités de M. Umberto Bossi, ancien député européen
Privilèges et immunités de M. Umberto Bossi, ancien député européen (2e demande)
Développement de chemins de fer communautaires ***III
Sécurité des chemins de fer communautaires ***III
Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen ***III
Agence ferroviaire européenne ***III
Budget rectificatif 6/2004
Démocratie, État de droit, respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales dans les pays tiers ***I
"Capitale européenne de la culture" pour les années 2005 à 2019 ***I
Cadre unique pour la transparence des qualifications et des compétences (Europass) ***I
Petites et moyennes entreprises 2001-2005 ***I
Contenu numérique européen ***I
Accord de coopération CE/Pakistan *
Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres *
Défis politiques et moyens budgétaires de l'Union élargie 2007-2013
Cohésion économique et sociale (3e rapport)
Budget 2005: Stratégie politique annuelle de la Commission
État prévisionnel du Parlement européen pour 2005
Rapport d'activités 2002 de la BEI
Eurostat
Liberté d'expression et d'information
Situation au Pakistan
Relations transatlantiques
Droits de l'homme dans le monde (2003), politique de l'UE
Procès contre Leyla Zana et autres à Ankara
Grandes orientations de politique économique
Cuba
Production de produits de sport pour les Jeux Olympiques
Nigeria
Femmes dans l'Europe du Sud-Est
Conférence de révision du traité d'Ottawa sur les mines antipersonnel
Textes
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