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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Textes adoptés
Mardi 24 mars 2009 - Strasbourg
 Accord CE/Népal sur certains aspects des services aériens *
 Tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée) ***I
 Régime communautaire des franchises douanières (version codifiée) *
 Collecte d'informations statistiques par la Banque centrale européenne *
 Priorités de l'UE lors de la 64e session de l'Assemblée générale des Nations unies
 Un an après Lisbonne: le partenariat Afrique-UE en action
 Les contrats OMD
 Études artistiques dans l'Union européenne
 Dialogue actif avec les citoyens sur l'Europe
 Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2008
 Meilleures pratiques dans le domaine de la politique régionale et obstacles à l'utilisation des Fonds structurels
 Complémentarité et coordination de la politique de cohésion et des mesures de développement rural
 Produits cosmétiques (refonte) ***I
 Mise sur le marché des produits biocides ***I
 Structure et taux des accises applicables aux tabacs manufacturés *
 Lutte contre les mutilations génitales féminines pratiquées dans l'UE
 Le multilinguisme, un atout pour l'Europe et un engagement commun
 Livre vert sur la cohésion territoriale et état d'avancement du débat sur la future réforme de la politique de cohésion
 Dimension urbaine de la politique de cohésion dans la nouvelle période de programmation
 Mise en oeuvre des règles des Fonds structurels 2007-2013: résultats des négociations sur les stratégies nationales de cohésion et les programmes opérationnels
 Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l'emploi
Textes (469 kb)
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