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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Textes adoptés
Jeudi 21 novembre 2013 - Strasbourg
 Horizon 2020 - Programme-cadre pour la recherche et l'innovation (2014-2020) ***I
 Règles de participation à "Horizon 2020" et de diffusion des résultats ***I
 Programme stratégique d'innovation de l'Institut européen d'innovation et de technologie ***I
 Institut européen d’innovation et de technologie ***I
 Compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises (2014 – 2020) ***I
 Programme spécifique d'exécution du programme-cadre "Horizon 2020" *
 Statistiques européennes ***I
 Programme pour le changement social et l'innovation sociale ***I
 Programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) ***I
 Programme d'action pour la fiscalité ***I
 Programme d'action pour les douanes ***I
 Assurance et réassurance (modification de solvabilité II) ***I
 État d'avancement du programme de Doha pour le développement
 Plan d'action "Entrepreneuriat 2020": raviver l'esprit d'entreprise en Europe
 Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune
 Base technologique et industrielle de la défense européenne
 Renforcer la dimension sociale de l'UEM
 Bangladesh: droits de l'homme et prochaines élections
 Qatar: situation des travailleurs migrants
 Justice équitable en Bolivie, en particulier les cas d'Előd Tóásó et de Mario Tadić
Textes (818 kb)
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