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PVTACRE
Textes adoptés
Mercredi 12 mars 2014 - Strasbourg
 Rôle régional du Pakistan et relations politiques de ce pays avec l'Union européenne
 Un bouclier antimissile pour l'Europe
 Le secteur européen de la pêche et l'accord de libre échange entre l'Union européenne et la Thaïlande
 Patrimoine gastronomique européen
 Protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel ***I
 Protection de l'euro contre le faux monnayage (Pericles 2020) ***
 Accord UE-Azerbaïdjan visant à faciliter la délivrance de visas ***
 Accord UE-Azerbaïdjan concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier ***
 L'engagement humanitaire des acteurs armés non étatiques pour la protection des enfants
 Nombre de délégations interparlementaires, de délégations aux commissions parlementaires mixtes et de délégations aux commissions de coopération parlementaire et aux assemblées parlementaires multilatérales
 Informer les consommateurs sur les denrées alimentaires en ce qui concerne la définition des "nanomatériaux manufacturés"
 Traitement des données à caractère personnel à des fins de prévention de la criminalité ***I
 Mise en œuvre du ciel unique européen ***I
 Aérodromes, gestion du trafic aérien et services de navigation aérienne ***I
 Voyages à forfait et prestations de voyage assistées ***I
 Gaz à effet de serre fluorés ***I
 Libre circulation des travailleurs ***I
 évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement ***I
 Statistiques relatives au commerce extérieur avec les pays tiers (compétences déléguées et compétences d'exécution) ***I
 Programme Copernicus ***I
 Agence du GNSS européen ***I
 évaluation et établissement des priorités pour les relations de l'Union avec les pays du partenariat oriental
 Programme de surveillance de la NSA, organismes de surveillance dans divers États membres et incidences sur les droits fondamentaux des citoyens européens
 Évaluation de la justice en relation avec le droit pénal et l'état de droit
 Se préparer à un monde audiovisuel totalement convergent
 Rapport 2013 sur la citoyenneté de l'Union
 Parquet européen
 Rapport de suivi 2013 concernant la Turquie
 Stratégie de l'UE pour l'Arctique
Textes (1878 kb)
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