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Procédure : 2016/2167(DEC)
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Cycle relatif au document : A8-0116/2017

Textes déposés :

A8-0116/2017

Débats :

PV 26/04/2017 - 19
CRE 26/04/2017 - 19

Votes :

PV 27/04/2017 - 5.49

Textes adoptés :

P8_TA(2017)0180

Textes adoptés
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Jeudi 27 avril 2017 - Bruxelles
Décharge 2015: Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA)
P8_TA(2017)0180A8-0116/2017
Décision
 Décision
 Résolution

1. Décision du Parlement européen du 27 avril 2017 concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l’exercice 2015 (2016/2167(DEC))

Le Parlement européen,

–  vu les comptes annuels définitifs de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2015,

–  vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2015, accompagné des réponses de l’Agence(1),

–  vu la déclaration d’assurance(2) concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes, fournie par la Cour des comptes pour l’exercice 2015 conformément à l’article 287 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

–  vu la recommandation du Conseil du 21 février 2017 sur la décharge à donner à l'Agence pour l'exécution du budget pour l'exercice 2015 (05873/2017 – C8-0053/2017),

–  vu l’article 319 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

–  vu le règlement (UE, Euratom) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union et abrogeant le règlement (CE, Euratom) nº 1605/2002 du Conseil(3), et notamment son article 208,

–  vu le règlement (CE) nº 2062/94 du Conseil du 18 juillet 1994 instituant une Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail(4), et notamment son article 14,

–  vu le règlement délégué (UE) nº 1271/2013 de la Commission du 30 septembre 2013 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l’article 208 du règlement (UE, Euratom) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil(5), et notamment son article 108,

–  vu l’article 94 et l’annexe IV de son règlement,

–  vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission de l'emploi et des affaires sociales (A8-0116/2017),

1.  donne décharge à la directrice de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail sur l'exécution du budget de l'Agence pour l'exercice 2015;

2.  présente ses observations dans la résolution ci-après;

3.  charge son Président de transmettre la présente décision, ainsi que la résolution qui en fait partie intégrante, à la directrice de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, et d’en assurer la publication au Journal officiel de l’Union européenne (série L).

(1) JO C 449 du 1.12.2016, p. 179.
(2) JO C 449 du 1.12.2016, p. 179.
(3) JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.
(4) JO L 216 du 20.8.1994, p. 1.
(5) JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.


2. Décision du Parlement européen du 27 avril 2017 sur la clôture des comptes de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l’exercice 2015 (2016/2167(DEC))

Le Parlement européen,

–  vu les comptes annuels définitifs de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2015,

–  vu le rapport de la Cour des comptes sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2015, accompagné des réponses de l’Agence(1),

–  vu la déclaration d’assurance(2) concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes, fournie par la Cour des comptes pour l’exercice 2015 conformément à l’article 287 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

–  vu la recommandation du Conseil du 21 février 2017 sur la décharge à donner à l'Agence pour l'exécution du budget pour l'exercice 2015 (05873/2017 – C8-0053/2017),

–  vu l’article 319 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

–  vu le règlement (UE, Euratom) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union et abrogeant le règlement (CE, Euratom) nº 1605/2002 du Conseil(3), et notamment son article 208,

–  vu le règlement (CE) nº 2062/94 du Conseil du 18 juillet 1994 instituant une Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail(4), et notamment son article 14,

–  vu le règlement délégué (UE) nº 1271/2013 de la Commission du 30 septembre 2013 portant règlement financier-cadre des organismes visés à l’article 208 du règlement (UE, Euratom) nº 966/2012 du Parlement européen et du Conseil(5), et notamment son article 108,

–  vu l’article 94 et l’annexe IV de son règlement,

–  vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission de l'emploi et des affaires sociales (A8-0116/2017),

1.  approuve la clôture des comptes de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l'exercice 2015;

2.  charge son Président de transmettre la présente décision à la directrice de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, et d’en assurer la publication au Journal officiel de l’Union européenne (série L).

(1) JO C 449 du 1.12.2016, p. 179.
(2) JO C 449 du 1.12.2016, p. 179.
(3) JO L 298 du 26.10.2012, p. 1.
(4) JO L 216 du 20.8.1994, p. 1.
(5) JO L 328 du 7.12.2013, p. 42.


3. Résolution du Parlement européen du 27 avril 2017 contenant les observations qui font partie intégrante de la décision concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l’exercice 2015 (2016/2167(DEC))

Le Parlement européen,

–  vu sa décision concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour l’exercice 2015,

–  vu l’article 94 et l’annexe IV de son règlement,

–  vu le rapport de la commission du contrôle budgétaire et l'avis de la commission de l'emploi et des affaires sociales (A8-0116/2017),

A.  considérant que, selon ses états financiers, le budget définitif de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (ci-après «l’Agence») pour l’exercice 2015 était de 16 852 526 EUR, soit une diminution de 2,34 % par rapport à 2014;

B.  considérant que la contribution de l’Union au budget de l’Agence pour l’exercice 2015 a été de 14 732 995 EUR, ce qui représente une hausse de 3,54 % par rapport à 2014;

C.  considérant que la Cour des comptes (ci-après la «Cour») a affirmé, dans son rapport sur les comptes annuels de l’Agence relatifs à l’exercice 2015 (ci-après le «rapport de la Cour»), avoir obtenu des assurances raisonnables que les comptes annuels de l’Agence sont fiables et que les opérations sous-jacentes sont légales et régulières;

D.  considérant que, dans un contexte de procédure de décharge, l’autorité de décharge insiste sur l’importance particulière de renforcer encore la légitimité démocratique des institutions de l’Union en améliorant la transparence et la responsabilité et en appliquant les concepts de budgétisation axée sur les performances et de bonne gestion des ressources humaines;

Suivi de la décharge 2014

1.  constate, selon le rapport de la Cour, qu’en ce qui concerne deux commentaires formulés dans le rapport pour 2014, des mesures correctrices ont été prises et que les deux observations sont à présent classées «non applicables» ou «achevées»;

Gestion budgétaire et financière

2.  note que les efforts de suivi du budget au cours de l’exercice 2015 se sont traduits par un taux d’exécution budgétaire de 97,5 %, ce qui représente une diminution de 1,2 % par rapport à 2014, et que le taux d’exécution des crédits de paiement s’établissait à 72,1 %, ce qui constitue une diminution de 3,5 % par rapport à 2014;

3.  observe que l’approche basée sur l’activité adoptée par l’Agence en matière de budgétisation, mise à l’essai en 2014, a été totalement mise en œuvre en 2015, ce qui permet ainsi à l’Agence de planifier sur un plus long-terme ainsi que de mettre l’accent sur la coopération et le travail d’équipe au sein de l’organisation; observe également que l’Agence a fait de grand progrès dans la conception d’un instrument électronique destiné à la gestion et la budgétisation fondées sur les activités, lequel devait être mis en application en 2016; demande à l’agence d’informer l’autorité de décharge des effets qu’aura la mise en place de cet instrument électronique sur son organisation;

Engagements et reports

4.  observe que le budget alloué pour le titre II (dépenses administratives) a été exécuté à 97,4 %; constate que, d’après le rapport de la Cour, le niveau des crédits engagés pour le titre II atteignait 25,56 %, principalement en raison des services qui ont été commandés sur une période de deux années civiles, ainsi que des services informatiques qui n’ont pas été entièrement effectués ou facturés avant la fin de l’année 2015;

5.  observe également que le budget alloué pour le titre III (dépenses opérationnelles) a été exécuté à 98,36 %; constate que, d’après le rapport de la Cour, le niveau des crédits engagés pour le titre III s’élevait à 40,8 %, principalement en raison des projets de recherche à grande échelle d’une durée supérieure à un an ainsi que de la réunion du bureau qui s’est tenue en janvier 2016 au lieu du dernier trimestre de 2015;

6.  observe que les reports peuvent être d’une manière générale partiellement ou entièrement justifiés par le caractère pluriannuel des programmes opérationnels des agences, qu’ils n’indiquent pas nécessairement des faiblesses dans la planification et dans l’exécution du budget et qu’ils ne sont pas toujours en contradiction avec le principe budgétaire d’annualité, notamment lorsqu’ils sont prévus à l’avance par l’Agence et communiqués à la Cour;

Virements

7.  relève que 10 virements budgétaires d’un montant total de 723 300 EUR ont été effectués lors de l’exercice 2015 afin de réaffecter des ressources depuis des domaines où des économies ont été réalisées vers des domaines ne bénéficiant pas de beaucoup de ressources, et ce en vue d’atteindre les objectifs fixés pour l’année; observe avec satisfaction que d’après le rapport annuel d’activités, le montant et la nature des virements effectués en 2015 sont restés dans les limites de la règlementation financière;

Procédures de passation de marchés et de recrutement

8.  constate qu’en 2015, l’Agence a eu recours à des biens et des services pour un montant total de 7 926 184 EUR; observe en outre que 16,64 % de ce montant correspond à des contrats attribués par l’entremise de quatre procédures ouvertes et 11,41 % correspond à des contrats attribués par l’intermédiaire de 77 de procédures négociées; remarque que 64,73 % de ce montant correspond à 170 contrats spécifiques ou des commandes réalisées au titre d’un contrat-cadre et 7,22 % correspond à des accords sur le niveau de service et des contrats-cadres passés avec la Commission;

9.  observe qu’en 2015, l’Agence a réalisé des avancées considérables eu égard à la mise en application du statut des fonctionnaires de 2013 en s’assurant que ses règles et ses procédures internes soient conformes; remarque qu’une procédure de passation de marchés a été lancée pour faire appel aux services de consultants externes afin qu’ils fournissent des conseils quant à la structure et l’organisation du travail au sein de l’Agence et définissent des solutions pour optimiser les ressources humaines et financières en améliorant l’efficience et l’efficacité, et ce dans l’optique d’atteindre les objectifs fixés pour l’horizon 2020 par le programme stratégique pluriannuel 2014 de l’Agence; observe que l’Agence a pourvu six postes vacants en 2015 et deux procédures de recrutement doivent être achevées en 2016;

10.  constate qu’en supprimant deux postes d’agents temporaires AST, l’Agence a réduit son effectif de 5 %, dans le droit fil des principes généraux établis dans l’accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire(1); souligne que la Commission a classé l’Agence dans la catégorie des agences «en vitesse de croisière», ce qui implique une réduction supplémentaire de 5 % et la suppression d’un poste d’AST en 2016; demande à la Commission de veiller à ce que la capacité de l'Agence à remplir son mandat ne soit pas entravée par d'éventuelles nouvelles mesures de réduction des coûts;

Prévention et gestion des conflits d’intérêts et transparence

11.  reconnaît que le bureau de l’Agence a adopté une stratégie antifraude fondée sur les recommandations lancées par l’Office européen antifraude à l’intention des agences de l’Union européenne; remarque que les objectifs de la stratégie antifraude qui s’étendra sur une période allant de 2015 à 2018 ont été définis dans un plan d’action détaillé dont la mise en application sera contrôlée par le bureau de l’Agence; note avec satisfaction qu’en 2015, aucune affaire n’a été transmise à l’Office et que celle-ci n’en a ouvert aucune relative à l’activité de l’Agence sur la base d’autres sources d’informations;

12.  remarque que l’Agence n’a pas encore mis en place les règles internes sur les lanceurs d’alertes; observe que l'Agence attend de recevoir les recommandations de la Commission en la matière; invite l'Agence à adopter les règles qui permettront à sa politique interne en matière de dénonciation des dysfonctionnements d'encourager une culture de transparence et de responsabilité sur le lieu de travail, de former le personnel et de l'informer régulièrement de ses droits et de ses obligations en la matière, de garantir la protection des lanceurs d'alerte face aux représailles, de donner suite en temps utile aux alertes ainsi lancées et de mettre en place un mécanisme de notification interne anonyme; demande à l’Agence de publier des rapports annuels indiquant le nombre de dénonciations de dysfonctionnements et les suites qui y ont été données, et de communiquer ces rapports annuels à l'autorité de décharge; demande à l’Agence d’informer l'autorité de décharge lorsque les règles sur les lanceurs d'alerte auront été élaborées et mises en œuvre;

13.  remarque avec inquiétude que la politique de l’Agence en matière de prévention et de gestion des conflits d’intérêts ne tient pas compte du personnel externe et intérimaire ainsi que des experts nationaux détachés; demande à l'Agence de modifier sa politique pour y inclure le personnel externe et intérimaire ainsi que les experts nationaux détachés, et d'en faire rapport à l'autorité de décharge;

14.  note que le site internet de l’Agence a été complètement modifié et a été remis en ligne en 2015, il est disponible en 25 langues et a été agrémenté d’un «OSH wiki», qui fournit des informations détaillées sur un large éventail de sujets ayant trait à la sécurité et la santé; note avec satisfaction que dans le cadre du projet, l’Agence a travaillé avec le Centre de traduction des organes de l’Union européenne en vue de mettre au point une nouvelle fonctionnalité pour le service d’appui du site internet consistant à faciliter la gestion des traductions; salue également le fait que cette fonctionnalité soit à présent à la disposition d’autres agences et organes;

Audit interne

15.  remarque que l’Agence n’a reçu aucune recommandation ouverte classée «critique» ou «très important» à l’issue des audits effectués par le service d’audit de la Commission (IAS) à la fin de l’année 2015; note que l’IAS a clôturé, en juin 2015, la dernière recommandation ouverte classée «très importante», émise lors de son audit mené en 2013 concernant le rapport et la conception des portefeuilles d’assurances; remarque en outre que l’Agence a suivi les dernières recommandations ouvertes fournies à l’issue des audits menés en 2012 et 2013 par l’IAS, lesquelles ont été soumises au service d’audit pour être contrôlées;

Performances

16.  constate que le plan de continuité des activités de l’Agence a été entièrement révisé, testé et que sa version finale a été adoptée; observe que l’équipe TIC de l’Agence a coopéré avec l’équipe d’intervention en cas d’urgence informatique de l’Union afin de renforcer la sécurité informatique; remarque que l’Agence a mis en place son propre instrument d’enregistrement des problèmes logiciels, ce qui permet de responsabiliser le fournisseur et de dresser un historique des problèmes qui soit plus facile d’accès;

Autres commentaires

17.  reconnaît le rôle que joue l’Agence dans la mise en œuvre du cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2014-2020; souligne l’importance du travail de l’Agence à cet égard ainsi que le travail mené par le Comité scientifique en matière de limites d’exposition professionnelle et le Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail dans le cadre des valeurs limites contraignantes d’exposition professionnelle aux agents cancérigènes et mutagènes prévues par la directive 2004/37/CE(2);

18.  salue la contribution de l’Agence en faveur de lieux de travail sains et sûrs dans l’Union et au-delà; prend acte des progrès accomplis dans la mise en œuvre de son programme stratégique pluriannuel, en particulier le projet pilote intitulé «Travailler dans des conditions plus sûres et plus saines à tout âge» et l’outil interactif d’évaluation des risques en ligne;

19.  invite l’Agence à continuer de suivre attentivement et d’étudier les conditions de santé et de sécurité au travail et de faire rapport à ce sujet, et à proposer des initiatives en vue de les améliorer;

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20.  renvoie, pour d’autres observations de nature horizontale accompagnant la décision de décharge, à sa résolution du 27 avril 2017(3) sur la performance, la gestion financière et le contrôle des agences.

(1) Accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (JO C 373 du 20.12.2013, p. 1)
(2) Directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail (sixième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE du Conseil) (JO L 158 du 30.4.2004, p. 50).
(3) Textes adoptés de cette date, P8_TA(2017)0155.

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