Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
(sélectionné)
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
PV
TA
CRE
Textes adoptés
Jeudi 18 juin 2020 - Bruxelles
Protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République du Cap-Vert ***
Protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République du Cap-Vert (2019-2024) (résolution)
Protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la Guinée-Bissau (2019-2024) ***
Protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la Guinée-Bissau (2019-2024) (résolution)
Protocole relatif à la mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre Sao Tomé-et-Principe et la Communauté européenne ***
Accord entre l’UE et la Confédération suisse sur la modification des concessions de la Suisse à l’OMC (article XXVIII du GATT de 1994) en ce qui concerne la viande assaisonnée ***
Demande de financement de la recherche biomédicale sur l’encéphalomyélite myalgique
Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: assistance technique à l’initiative de la Commission
Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne pour venir en aide au Portugal, à l'Espagne, à l'Italie et à l'Autriche
Projet de budget rectificatif n° 3/2020: budgétisation de l'excédent de l'exercice 2019
Projet de budget rectificatif nº 4/2020: proposition de mobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne pour venir en aide au Portugal, à l’Espagne, à l’Italie et à l’Autriche
Conclusion de l’accord UE-Moldavie sur la création d’un espace aérien commun ***
Modification de l’accord sur la création d'un espace aérien commun UE-Moldavie (adhésion de la Croatie) ***
Modification de l’accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union et le Maroc (adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie) ***
Conclusion de l’accord euro-méditerranéen UE-Jordanie relatif aux services aériens ***
Conclusion de l’accord UE-Chine sur la sécurité de l’aviation civile ***
Conclusion de l’accord UE-Géorgie relatif à la création d’un espace aérien commun ***
Conclusion de l’accord euro-méditerranéen UE-Israël relatif aux services aériens ***
Recommandations pour les négociations en vue d'un nouveau partenariat avec le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Conférence sur l’avenir de l’Europe
Non-objection à un acte délégué: soutien au secteur des fruits et légumes, et au secteur vitivinicole, en raison de la pandémie de COVID19
Non-objection à un acte délégué: normes techniques de réglementation concernant l'évaluation prudente
Stratégie européenne en faveur des personnes handicapées pour l’après-2020
Modification des règlements (UE) nº 575/2013 et (UE) 2019/876 en ce qui concerne les ajustements à apporter en réponse à la pandémie de COVID-19 ***I
Politique de concurrence – rapport annuel 2019
Constitution d’une sous-commission des affaires fiscales
Constitution, compétences, composition numérique et durée du mandat d'une commission spéciale sur la lutte contre le cancer
Constitution d’une commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation, et sur la définition de ses attributions, de sa composition numérique et de la durée de son mandat
Constitution, compétences, composition numérique et durée de mandat d’une commission spéciale sur l’intelligence artificielle à l’ère du numérique
Textes
(485 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité