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Textes adoptés
Mercredi 16 septembre 2020 - BruxellesEdition définitive
 Le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète
 Coopération UE-Afrique en matière de sécurité dans la région du Sahel, l’Afrique de l’Ouest et la Corne de l’Afrique
 Non-objection à un acte délégué: frais facturés par l’AEMF aux contreparties centrales établies dans un pays tiers
 Non-objection à un acte délégué: critères pour déterminer si une contrepartie centrale établie dans un pays tiers présente une importance systémique
 Non-objection à un acte délégué: éléments minimaux pour évaluer la conformité comparable des contreparties centrales de pays tiers et modalités de cette évaluation
 Non-opposition à une mesure d’exécution: modifications de la norme internationale d’information financière IFRS 16
 Modification de la décision n° 1313/2013/UE relative au mécanisme de protection civile de l’Union ***I
 Système mondial de collecte des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires ***I
 Projet de décision du Conseil sur le système des ressources propres de l’Union européenne *
 Mise en œuvre de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Géorgie
Textes
Edition définitive
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