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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Textes adoptés
Mardi 21 novembre 2023 - Strasbourg
 Mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de cybersécurité dans les institutions, organes et organismes de l’Union
 Programme de documentation des captures de thon rouge
 Règles communes visant à promouvoir la réparation des biens
 Cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» (règlement pour une industrie «zéro net»)
 Cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone
 Renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs
 Possibilités d’amélioration de la fiabilité des audits et des contrôles réalisés par les autorités nationales dans le cadre de la gestion partagée
 Cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création
 Mise en œuvre du principe de la primauté du droit de l’Union européenne
 Conférence des Nations unies sur le changement climatique 2023, Dubaï, Émirats arabes unis (COP28)
 Réduire les inégalités et promouvoir l’inclusion sociale en temps de crise pour les enfants et leurs familles
 Les enfants d’abord – renforcer la garantie pour l’enfance, deux ans après son adoption
 Mise en œuvre du programme "Corps européen de solidarité" 2021-2027
 Mise en œuvre du règlement instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes
Textes (1570 kb)
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