6ème législature Bruno GOLLNISCH
Groupes politiques
- 20-07-2004 / 14-01-2007 : Non-inscrits
- 15-01-2007 / 13-11-2007 : Groupe Identité, Tradition, Souveraineté - Président
- 14-11-2007 / 13-07-2009 : Non-inscrits
Partis nationaux
- 20-07-2004 / 13-07-2009 : Front national (France)
Membre
- 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des affaires économiques et monétaires
- 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec le Japon
- 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission des affaires économiques et monétaires
- 15-01-2007 / 13-11-2007 : Conférence des présidents
- 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des affaires économiques et monétaires
- 14-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec le Japon
Membre suppléant
- 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission des transports et du tourisme
- 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des transports et du tourisme
- 15-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec la Péninsule coréenne
Activités
Contributions aux débats en séance plénière
Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.
Proposition(s) de résolution
Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.
Question(s) parlementaire(s)
Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur
Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)
***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.
Liste de présences
Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.