Helga
STEVENS

Avis - en tant que rapporteur - 8ème législature Helga STEVENS

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

POSITION SOUS FORME D’AMENDEMENTS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/41/CE du Conseil relative à l’enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers opérant à destination ou au départ de ports d’États membres de la Communauté et modifiant la directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l’entrée ou à la sortie des ports des États membres

28-02-2017 LIBE_AD(2017)600925 PE600.925v01-00 LIBE
Helga STEVENS

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées d’œuvres et d’autres objets protégés par le droit d’auteur et les droits voisins en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés et modifiant la directive 2001/29/CE sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information

09-02-2017 EMPL_AD(2017)595498 PE595.498v02-00 EMPL
Helga STEVENS

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’échange transfrontière, entre l’Union et des pays tiers, d’exemplaires en format accessible de certaines œuvres et autres objets protégés par le droit d’auteur et les droits voisins en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés

08-02-2017 EMPL_AD(2017)595501 PE595.501v02-00 EMPL
Helga STEVENS

AVIS concernant l'application de la directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail ("directive sur l'égalité en matière d'emploi)

22-03-2016 LIBE_AD(2016)573202 PE573.202v02-00 LIBE
Helga STEVENS

AVIS sur les rapports annuels 2012 et 2013 sur la subsidiarité et la proportionnalité

29-05-2015 EMPL_AD(2015)549221 PE549.221v02-00 EMPL
Helga STEVENS