Elmar BROK
Elmar BROK
Allemagne

Date de naissance : , Verl (Kr. Gütersloh)

7ème législature Elmar BROK

Groupes politiques

  • 14-07-2009 / 23-07-2009 : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) - Membre
  • 24-07-2009 / 30-06-2014 : Groupe du Parti Populaire Européen (Démocrates-Chrétiens) - Membre du bureau

Partis nationaux

  • 14-07-2009 / 30-06-2014 : Christlich Demokratische Union Deutschlands (Allemagne)

Président

  • 16-09-2009 / 12-02-2012 : Délégation pour les relations avec les États-Unis
  • 23-01-2012 / 30-06-2014 : Commission des affaires étrangères

Membre

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission des affaires étrangères
  • 16-09-2009 / 12-02-2012 : Conférence des présidents des délégations
  • 19-01-2012 / 22-01-2012 : Commission des affaires étrangères
  • 23-01-2012 / 30-06-2014 : Conférence des présidents des commissions
  • 13-02-2012 / 30-06-2014 : Délégation pour les relations avec la République populaire de Chine

Membre suppléant

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission des affaires constitutionnelles
  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Sous-commission "sécurité et défense"
  • 16-09-2009 / 12-02-2012 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Turquie
  • 16-09-2009 / 30-06-2014 : Délégation pour les relations avec l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission des affaires constitutionnelles
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Sous-commission "sécurité et défense"
  • 13-02-2012 / 30-06-2014 : Délégation pour les relations avec les États-Unis

Activités

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil en ce qui concerne la publication d'informations non financières et d'informations relatives à la diversité par certaines grandes sociétés et certains groupes

28-11-2013 AFET_AD(2013)516784 PE516.784v02-00 AFET
Elmar BROK

AVIS sur la planification politique et les tendances à long terme: implications budgétaires pour le renforcement des capacités

09-07-2013 AFCO_AD(2013)513165 PE513.165v02-00 AFCO
Elmar BROK

AVIS sur une réelle stratégie européenne pour les matières premières

31-05-2011 AFET_AD(2011)462807 PE462.807v03-00 AFET
Elmar BROK

Avis - en tant que rapporteur fictif

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur le rapport d'enquête sur le rôle et les activités de la troïka (BCE, Commission et FMI) dans les pays du programme de la zone euro

11-02-2014 AFCO_AD(2014)526301 PE526.301v02-00 AFCO
Helmut SCHOLZ

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE, Euratom) n° 1605/2002 portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes en ce qui concerne le service européen pour l'action extérieure

07-09-2010 AFCO_AD(2010)445813 PE445.813v02-00 AFCO
Guy VERHOFSTADT

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur les dangers du nationalisme, de l'antisémitisme et d'autres formes d'intolérance ethnique des mouvements opposés au projet européen

07-10-2013 P7_DCL(2013)0015 Caduque
Boris ZALA Elmar BROK Sir Graham WATSON Rebecca HARMS Hannu TAKKULA Marek SIWIEC Eduard KUKAN Cecilia WIKSTRÖM Olga SEHNALOVÁ Lena KOLARSKA-BOBIŃSKA Indrek TARAND
Date d'ouverture : 07-10-2013
Échéance : 07-01-2014
Nombre de signataires : 150 - 08-01-2014

DÉCLARATION ÉCRITE sur l'éducation et la discrimination religieuse au Pakistan

17-04-2012 P7_DCL(2012)0017 Caduque
Elmar BROK Margrete AUKEN Ryszard CZARNECKI Dennis de JONG Kristiina OJULAND
Date d'ouverture : 17-04-2012
Échéance : 17-07-2012
Nombre de signataires : 56 - 05-07-2012

Déclarations

Toutes les déclarations ci-après ont été signées par le député, même si la signature n’est pas visible dans la version en ligne.