Tom
VANDENKENDELAERE
Avis - en tant que rapporteur fictif - 8ème législature Tom VANDENKENDELAERE
Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil fixant les règles facilitant l’utilisation d’informations financières et d’autre nature aux fins de la prévention et de la détection de certaines infractions pénales, et des enquêtes et des poursuites en la matière, et abrogeant la décision 2000/642/JAI du Conseil
28-11-2018
ECON_AD(2018)628491
PE628.491v02-00
ECON
Bernd LUCKE
AVIS sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
30-10-2018
AGRI_AD(2018)625364
PE625.364v02-00
AGRI
Elsi KATAINEN
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe» et définissant ses règles de participation et de diffusion
29-10-2018
AGRI_AD(2018)623918
PE623.918v02-00
AGRI
Elsi KATAINEN
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux cadres de restructuration préventifs, à la seconde chance et aux mesures à prendre pour augmenter l’efficience des procédures de restructuration, d’insolvabilité et d’apurement et modifiant la directive 2012/30/UE
07-12-2017
ECON_AD(2017)608079
PE608.079v02-00
ECON
Enrique CALVET CHAMBON
AVIS sur la recommandation relative au mandat de négociation pour la conduite des négociations commerciales de l’Union avec l’Australie
05-10-2017
AGRI_AD(2017)608141
PE608.141v02-00
AGRI
Eric ANDRIEU
AVIS sur le mandat de négociation relatif aux négociations commerciales de l’Union européenne avec la Nouvelle-Zélande
03-10-2017
AGRI_AD(2017)608081
PE608.081v02-00
AGRI
James NICHOLSON
AVIS sur la mise en œuvre du règlement (UE) nº 1288/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 établissant «Erasmus +»: le programme de l’Union pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport et abrogeant les décisions nº 1719/2006/CE, nº 1720/2006/CE et nº 1298/2008/CE
17-11-2016
EMPL_AD(2016)589123
PE589.123v02-00
EMPL
Emilian PAVEL
AVIS sur la promotion de l'entrepreneuriat chez les jeunes par l'éducation et la formation
24-06-2015
EMPL_AD(2015)552089
PE552.089v02-00
EMPL
Jana ŽITŇANSKÁ
AVIS sur les 30e et 31e rapports annuels sur le suivi de l'application du droit de l'Union européenne (2012-2013)
18-06-2015
ENVI_AD(2015)554844
PE554.844v02-00
ENVI
Jytte GUTELAND
AVIS sur l'évasion fiscale et la fraude fiscale: des défis pour la gouvernance, la protection sociale et le développement dans les pays en développement
08-05-2015
ECON_AD(2015)551885
PE551.885v02-00
ECON
Hugues BAYET