Proposition(s) de résolution - 8ème législature James NICHOLSON
Des propositions de résolution sont déposées sur des sujets d’actualité à la demande d’une commission, d’un groupe politique ou d’au moins 5 % des députés. Elles sont mises aux voix en séance plénière. Articles 132, 136, 139 et 144 du règlement intérieur.
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur les brevets et les droits d'obtention végétale
15-12-2015
RC-B8-1394/2015
PE574.464
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les brevets et les droits d'obtention végétale
14-12-2015
B8-1399/2015
PE574.469
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur une nouvelle stratégie pour le bien-être animal au cours de la période 2016-2020
25-11-2015
RC-B8-1278/2015
PE573.310
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur une stratégie pour le bien-être animal
24-11-2015
B8-1283/2015
PE573.315
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa qui affecte les oliviers
19-05-2015
RC-B8-0451/2015
PE555.229
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa qui affecte les oliviers
13-05-2015
B8-0451/2015
PE555.229
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les retards dans le lancement de la politique de cohésion pour 2014-2020
24-11-2014
B8-0283/2014
PE539.006
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le processus de paix en Irlande du Nord
05-11-2014
B8-0218/2014
PE537.122
PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE sur la disparition de 43 élèves-enseignants au Mexique
22-10-2014
RC-B8-0161/2014
PE537.064
MOTION FOR A RESOLUTION on the disappearance of 43 teachng students in Mexico EN
20-10-2014
B8-0163/2014
PE537.066