Gwendoline
DELBOS-CORFIELD
Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif - 9ème législature Gwendoline DELBOS-CORFIELD
Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.
RAPPORT sur les modifications du règlement intérieur du Parlement concernant la formation à la prévention des conflits et du harcèlement sur le lieu de travail ainsi qu’à la bonne gestion d’un bureau
04-04-2024
A9-0163/2024
PE759.748v03-00
AFCO
Gabriele BISCHOFF
RAPPORT sur l’approfondissement de l’intégration européenne dans la perspective des futurs élargissements
30-01-2024
A9-0015/2024
PE752.948v03-00
AFCO
AFET
Petras AUŠTREVIČIUS
Pedro SILVA PEREIRA
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’échange automatisé de données dans le cadre de la coopération policière («Prüm II»), modifiant les décisions 2008/615/JAI et 2008/616/JAI du Conseil et les règlements (UE) 2018/1726, 2019/817 et 2019/818 du Parlement européen et du Conseil
26-05-2023
A9-0200/2023
PE736.469v02-00
LIBE
Paulo RANGEL
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant l’Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et modifiant les règlements (UE) nº 1093/2010, (UE) nº 1094/2010 et (UE) nº 1095/2010
05-04-2023
A9-0128/2023
PE731.820v02-00
ECON
LIBE
Eva-Maria Alexandrova POPTCHEVA
Emil RADEV
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la numérisation de la coopération judiciaire et de l’accès à la justice dans les affaires transfrontières civiles, commerciales et pénales, et modifiant certains actes dans le domaine de la coopération judiciaire
09-03-2023
A9-0062/2023
PE737.303v02-00
JURI
LIBE
Emil RADEV
Marina KALJURAND
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes (refonte)
27-07-2022
A9-0223/2022
PE719.606v02-00
AFCO
Charles GOERENS
Rainer WIELAND
Loránt VINCZE
RAPPORT sur la modification du règlement intérieur du Parlement en ce qui concerne l’article 216 relatif aux réunions de commission
04-07-2022
A9-0203/2022
PE734.224v02-00
AFCO
Gabriele BISCHOFF
RAPPORT sur la pauvreté des femmes en Europe
24-06-2022
A9-0194/2022
PE699.337v03-00
FEMM
Lina GÁLVEZ
RAPPORT sur le droit d’initiative du Parlement
10-05-2022
A9-0142/2022
PE680.845v04-00
AFCO
Paulo RANGEL
RAPPORT sur l’évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE
21-12-2021
A9-0357/2021
PE692.762v02-00
AFCO
Danuta Maria HÜBNER
RAPPORT sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l’Union européenne pendant la période 2018-2020
08-11-2021
A9-0315/2021
PE693.864v02-00
FEMM
Sandra PEREIRA
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un système de communication informatisé pour les procédures civiles et pénales transfrontières (système e-CODEX), et modifiant le règlement (UE) 2018/1726
15-10-2021
A9-0288/2021
PE693.869v02-00
JURI
LIBE
Emil RADEV
Nuno MELO
RAPPORT sur le rapport annuel sur le fonctionnement de l’espace Schengen
01-06-2021
A9-0183/2021
PE661.893v02-00
LIBE
Tanja FAJON
RAPPORT sur la mise en œuvre du mandat d’arrêt européen et des procédures de remise entre États membres
08-12-2020
A9-0248/2020
PE655.688v02-00
LIBE
Javier ZARZALEJOS
RAPPORT sur des modifications du règlement intérieur visant à garantir le bon fonctionnement du Parlement dans des circonstances exceptionnelles
16-10-2020
A9-0194/2020
PE654.009v03-00
AFCO
Gabriele BISCHOFF
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) nº 514/2014 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la procédure de dégagement
30-09-2020
A9-0171/2020
PE655.715v02-00
LIBE
Joachim Stanisław BRUDZIŃSKI
RAPPORT sur le projet de décision d’exécution du Conseil concernant le lancement de l’échange automatisé de données pour ce qui est des données dactyloscopiques au Royaume-Uni
08-05-2020
A9-0100/2020
PE647.041v03-00
LIBE
Juan Fernando LÓPEZ AGUILAR