Nelly MAES
Nelly MAES
Belgique

Date de naissance : , Sinaai

5ème législature Nelly MAES

Groupes politiques

  • 20-07-1999 / 07-01-2002 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Vice-présidente
  • 08-01-2002 / 19-07-2004 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Vice-présidente

Partis nationaux

  • 20-07-1999 / 07-01-2002 : Volksunie (Belgique)
  • 08-01-2002 / 19-07-2004 : België Spirit (Belgique)

Membre

  • 21-07-1999 / 14-01-2002 : Commission de l'industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l'énergie
  • 14-09-1999 / 14-01-2002 : Membres du Parlement européen à l'Assemblée Parlementaire paritaire de l'accord conclu entre les Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et l'Union européenne (ACP-UE)
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme
  • 06-02-2002 / 19-07-2004 : Membres du Parlement européen à l'Assemblée parlementaire paritaire de l'accord conclu entre les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et l'Union européenne (ACP-UE)

Membre suppléante

  • 22-07-1999 / 14-01-2002 : Commission du développement et de la coopération
  • 19-10-1999 / 14-01-2002 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-République slovaque
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission du développement et de la coopération
  • 07-02-2002 / 30-04-2004 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-République slovaque

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur la reconnaissance du droit à l'autodétermination

19-04-2004 P5_DCL(2004)0029 Caduque
Miquel MAYOL i RAYNAL Nelly MAES Ian HUDGHTON Josu ORTUONDO LARREA Camilo NOGUEIRA ROMÁN
Date d'ouverture : 19-04-2004
Échéance : 06-05-2004
Nombre de signataires : 21 - 06-05-2004

DÉCLARATION ÉCRITE sur les nuisances sonores dues au trafic aérien

10-03-2004 P5_DCL(2004)0018 Caduque
Anne VAN LANCKER Nelly MAES Jan DHAENE Saïd EL KHADRAOUI
Date d'ouverture : 10-03-2004
Échéance : 06-05-2004
Nombre de signataires : 54 - 06-05-2004

DÉCLARATION ÉCRITE sur le renforcement des contrôles de l'UE sur les exportations d'armes et l'action en faveur d'un traité international sur le commerce des armes

25-02-2004 P5_DCL(2004)0017 Caduque
Glenys KINNOCK Nelly MAES Michael GAHLER Johan VAN HECKE Pernille FRAHM
Date d'ouverture : 25-02-2004
Échéance : 06-05-2004
Nombre de signataires : 157 - 06-05-2004