Pascal ARIMONT
Pascal ARIMONT

Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-Chrétiens)

Membre

Belgique - Christlich Soziale Partei (Belgique)

Date de naissance : , Malmedy

Avis - en tant que rapporteur fictif Pascal ARIMONT

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur la mise en œuvre du règlement de 2018 relatif au blocage géographique dans le marché unique numérique

24-10-2023 JURI_AD(2023)749286 PE749.286v02-00 JURI
Karen MELCHIOR

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019/631 en ce qui concerne le renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et les véhicules utilitaires légers neufs conformément à l’ambition accrue de l’Union en matière de climat

29-04-2022 ITRE_AD(2022)703089 PE703.089v03-00 ITRE
Dominique RIQUET

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la gouvernance européenne des données (acte sur la gouvernance des données)

05-07-2021 JURI_AD(2021)693557 PE693.557v02-00 JURI
Karen MELCHIOR

AVIS sur le nouveau plan d’action en faveur de l’économie circulaire

05-12-2020 ITRE_AD(2020)653859 PE653.859v02-00 ITRE
Patrizia TOIA

AVIS sur un régime de responsabilité civile pour l’intelligence artificielle

07-07-2020 IMCO_AD(2020)648381 PE648.381v02-00 IMCO
Svenja HAHN

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