Luis Manuel CAPOULAS SANTOS
Luis Manuel CAPOULAS SANTOS
Portugal

Date de naissance : , Montemor-o-Novo

7ème législature Luis Manuel CAPOULAS SANTOS

Groupes politiques

  • 14-07-2009 / 30-06-2014 : Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen - Membre

Partis nationaux

  • 14-07-2009 / 30-06-2014 : Partido Socialista (Portugal)

Vice-président

  • 16-09-2009 / 30-06-2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine

Membre

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission de l'agriculture et du développement rural
  • 16-09-2009 / 30-06-2014 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Mexique
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission de l'agriculture et du développement rural

Membre suppléant

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission de la pêche
  • 16-09-2009 / 30-06-2014 : Délégation pour les relations avec les pays du Mercosur
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission de la pêche

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur la position du Parlement sur le projet de budget 2012 tel que modifié par le Conseil - toutes sections

10-10-2011 AGRI_AD(2011)469959 PE469.959v02-00 AGRI
Luis Manuel CAPOULAS SANTOS

AVIS sur le mandat du trilogue relatif au projet de budget 2012

25-05-2011 AGRI_AD(2011)464723 PE464.723v02-00 AGRI
Luis Manuel CAPOULAS SANTOS

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur l'inscription de la culture du vin au patrimoine immatériel de l'humanité

20-05-2013 P7_DCL(2013)0009 Caduque
Esther HERRANZ GARCÍA Elisabeth JEGGLE Pilar AYUSO Joseph DAUL Czesław Adam SIEKIERSKI Ana MIRANDA Iratxe GARCÍA PÉREZ Luis Manuel CAPOULAS SANTOS Agustín DÍAZ DE MERA GARCÍA CONSUEGRA Sergio Paolo Francesco SILVESTRIS Paolo DE CASTRO Maria do Céu PATRÃO NEVES Nuno MELO Giancarlo SCOTTÀ Michel DANTIN
Date d'ouverture : 20-05-2013
Échéance : 20-08-2013
Nombre de signataires : 133 - 26-02-2014

DÉCLARATION ÉCRITE sur la proclamation de l'Année européenne du tourisme œnologique

11-11-2009 P7_DCL(2009)0062 Caduque
Raül ROMEVA i RUEDA Carlos COELHO Miguel Angel MARTÍNEZ MARTÍNEZ Rodi KRATSA-TSAGAROPOULOU Luis Manuel CAPOULAS SANTOS
Date d'ouverture : 11-11-2009
Échéance : 25-02-2010
Nombre de signataires : 90 - 26-02-2010

Déclarations

Déclaration originale, signée/datée, archivée par le Parlement européen