Leopold Józef RUTOWICZ
Leopold Józef RUTOWICZ
Pologne

Date de naissance : , Kraków

6ème législature Leopold Józef RUTOWICZ

Groupes politiques

  • 20-07-2004 / 14-11-2006 : Non-inscrits
  • 15-11-2006 / 13-07-2009 : Groupe Union pour l'Europe des Nations - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-2004 / 13-07-2009 : Samoobrona RP (Pologne)

Membre

  • 21-07-2004 / 14-01-2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 15-09-2004 / 13-03-2007 : Délégation pour les relations avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande
  • 15-01-2007 / 30-01-2007 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
  • 14-03-2007 / 14-03-2007 : Délégation pour les relations avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande
  • 29-03-2007 / 13-07-2009 : Délégation pour les relations avec le Mercosur

Membre suppléant

  • 21-07-2004 / 14-11-2006 : Commission de l'emploi et des affaires sociales
  • 31-01-2007 / 13-07-2009 : Commission des transports et du tourisme
  • 25-04-2007 / 21-05-2007 : Délégation pour les relations avec Israël
  • 22-05-2007 / 13-07-2009 : Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Mexique

Activités

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1228/2003 sur les conditions d'accès au réseau pour les échanges transfrontaliers d'électricité

09-04-2008 IMCO_AD(2008)402507 PE402.507v02-00 IMCO
Leopold Józef RUTOWICZ

AVIS sur une nouvelle approche régionale en mer Noire

19-10-2007 TRAN_AD(2007)392057 PE392.057v02-00 TRAN
Leopold Józef RUTOWICZ

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Liste de présences

Cette liste de présence est un extrait du procès-verbal de la séance plénière de la sixième législature. Les informations qu’elle comporte sont fournies à titre d’information uniquement et couvrent la durée du mandat du député au Parlement européen. Il s’agit de données brutes qui ne comprennent pas les corrections pour absence justifiée pour cause de maladie, congé maternel/paternel autorisé, travaux autorisés d’une délégation parlementaire, etc.