Roberts
ZĪLE

Avis - en tant que rapporteur fictif - 7ème législature Roberts ZĪLE

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune SESAR pour l'exercice 2012

21-02-2014 TRAN_AD(2014)526097 PE526.097v02-00 TRAN
Michel DANTIN

AVIS sur concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour l'exercice 2012

20-02-2014 TRAN_AD(2014)526092 PE526.092v02-00 TRAN
Michel DANTIN

AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence ferroviaire européenne (ERA) pour l'exercice 2012

20-02-2014 TRAN_AD(2014)526096 PE526.096v02-00 TRAN
Michel DANTIN

AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Agence européenne pour la sécurité maritime pour l'exercice 2012

20-02-2014 TRAN_AD(2014)526098 PE526.098v03-00 TRAN
Michel DANTIN

AVIS sur la marque de qualité régionale: vers de meilleures pratiques dans les économies rurales

11-11-2013 TRAN_AD(2013)516979 PE516.979v02-00 TRAN
Alfreds RUBIKS

AVIS sur un marché intégré de la livraison de colis pour soutenir la croissance du commerce électronique dans l'UE

06-11-2013 TRAN_AD(2013)514642 PE514.642v02-00 TRAN
Michel DANTIN

AVIS sur les suites à donner à la délégation de pouvoirs législatifs et au contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission

06-09-2013 TRAN_AD(2013)513025 PE513.025v02-00 TRAN
Saïd EL KHADRAOUI Werner KUHN

AVIS sur le budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014 – toutes sections

05-09-2013 ECON_AD(2013)513316 PE513.316v02-00 ECON
Sven GIEGOLD

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/70/CE concernant la qualité de l'essence et des carburants diesel et modifiant la directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables

20-06-2013 TRAN_AD(2013)506337 PE506.337v02-00 TRAN
Sabine WILS

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux gaz à effet de serre fluorés

31-05-2013 TRAN_AD(2013)504125 PE504.125v02-00 TRAN
Gilles PARGNEAUX

AVIS sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 994/98 du Conseil du 7 mai 1998 sur l'application des articles 92 et 93 du traité instituant la Communauté européenne à certaines catégories d'aides d'État horizontales et le règlement (CE) n° 1370/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relatif aux services publics de transport de voyageurs par chemin de fer et par route

07-05-2013 TRAN_AD(2013)508199 PE508.199v02-00 TRAN
Brian SIMPSON

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'attribution de contrats de concession

21-11-2012 TRAN_AD(2012)492848 PE492.848v03-00 TRAN
Sabine WILS

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la passation des marchés publics

21-09-2012 TRAN_AD(2012)491265 PE491.265v02-00 TRAN
Eva LICHTENBERGER

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux

20-09-2012 TRAN_AD(2012)491261 PE491.261v02-00 TRAN
Eva LICHTENBERGER

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020)

20-09-2012 TRAN_AD(2012)491273 PE491.273v02-00 TRAN
Nathalie GRIESBECK

AVIS sur le rapport intérimaire en vue de favoriser une issue positive de la procédure d'approbation du cadre financier pluriannuel 2014-2020

19-09-2012 TRAN_AD(2012)489425 PE489.425v02-00 TRAN
Brian SIMPSON

AVIS sur le budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2013 - toutes sections

07-09-2012 TRAN_AD(2012)491320 PE491.320v02-00 TRAN
Gesine MEISSNER

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds de cohésion et abrogeant le règlement (CE) n° 1084/2006 du Conseil

20-06-2012 TRAN_AD(2012)486019 PE486.019v02-00 TRAN
Michael CRAMER

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes et abrogeant la décision n° 1364/2006/CE

04-06-2012 TRAN_AD(2012)483779 PE483.779v03-00 TRAN
Bogdan Kazimierz MARCINKIEWICZ

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 1639/2006/CE établissant un programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013) et le règlement (CE) n° 680/2007 déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens de transport et d'énergie

28-03-2012 TRAN_AD(2012)483491 PE483.491v02-00 TRAN
Antonio CANCIAN