Daniel
DALTON

Avis - en tant que rapporteur fictif - 8ème législature Daniel DALTON

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne

15-03-2019 IMCO_AD(2019)632028 PE632.028v04-00 IMCO
Julia REDA

AVIS sur une politique industrielle européenne globale sur l’intelligence artificielle et la robotique

13-12-2018 LIBE_AD(2018)629403 PE629.403v02-00 LIBE
Michał BONI

AVIS sur la chaîne de blocs: une politique commerciale tournée vers l’avenir

16-11-2018 LIBE_AD(2018)626922 PE626.922v02-00 LIBE
Ana GOMES

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme pour une Europe numérique pour la période 2021-2027

09-11-2018 LIBE_AD(2018)627774 PE627.774v02-00 LIBE
Jeroen LENAERS

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l’évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE

20-07-2018 IMCO_AD(2018)622139 PE622.139v03-00 IMCO
Cristian-Silviu BUŞOI

AVIS on the proposal for a directive of the European Parliament and of the Council amending Directive 2009/33/EU on the promotion of clean and energy-efficient road transport vehicles

11-07-2018 TRAN_AD(2018)618318 PE618.318v02-00 TRAN
Andor DELI

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'importation de biens culturels

04-07-2018 LIBE_AD(2018)620997 PE620.997v03-00 LIBE
Kostas CHRYSOGONOS

AVIS sur la mise en place des infrastructures nécessaires à l’utilisation des carburants de substitution dans l’Union européenne: l'heure est à l'action

05-06-2018 IMCO_AD(2018)619168 PE619.168v02-00 IMCO
Matthijs van MILTENBURG

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’ENISA, Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité, et abrogeant le règlement (UE) nº 526/2013, et relatif à la certification des technologies de l’information et des communications en matière de cybersécurité (règlement sur la cybersécurité)

16-03-2018 LIBE_AD(2018)615394 PE615.394v03-00 LIBE
Romeo FRANZ

AVIS sur une stratégie européenne relative aux systèmes de transport intelligents coopératifs

05-12-2017 IMCO_AD(2017)609467 PE609.467v02-00 IMCO
Matthijs van MILTENBURG

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique

22-11-2017 LIBE_AD(2017)604830 PE604.830v02-00 LIBE
Michał BONI

AVIS Vers une stratégie pour le commerce numérique

24-10-2017 LIBE_AD(2017)609526 PE609.526v02-00 LIBE
Angelika MLINAR

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant le code des communications électroniques européen

08-09-2017 IMCO_AD(2017)602838 PE602.838v03-00 IMCO
Dita CHARANZOVÁ

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique

14-06-2017 IMCO_AD(2017)599682 PE599.682v02-00 IMCO
Nicola DANTI

AVIS sur une stratégie spatiale pour l’Europe

09-06-2017 IMCO_AD(2017)602751 PE602.751v02-00 IMCO
Evelyne GEBHARDT

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sur l’exercice du droit d’auteur et des droits voisins applicables à certaines diffusions en ligne d’organismes de radiodiffusion et retransmissions d’émissions de télévision et de radio

06-06-2017 IMCO_AD(2017)597612 PE597.612v03-00 IMCO
Vicky FORD

AVIS sur un agenda européen pour l’économie collaborative

12-04-2017 TRAN_AD(2017)597749 PE597.749v02-00 TRAN
Merja KYLLÖNEN

AVIS sur l'initiative européenne sur l'informatique en nuage

14-12-2016 LIBE_AD(2016)593831 PE593.831v03-00 LIBE
Michał BONI

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant certains aspects des contrats de fourniture de contenu numérique

21-11-2016 LIBE_AD(2016)582370 PE582.370v03-00 LIBE
Marju LAURISTIN

AVIS sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2017

06-09-2016 IMCO_AD(2016)584233 PE584.233v02-00 IMCO
Liisa JAAKONSAARI