Parlement européen

Elisabeth MORIN-CHARTIER

Elisabeth
MORIN-CHARTIER

Proposition(s) de résolution - 8ème législature Elisabeth MORIN-CHARTIER

Des propositions de résolution sont déposées sur des sujets d’actualité à la demande d’une commission, d’un groupe politique ou d’au moins 5 % des députés. Elles sont mises aux voix en séance plénière. Articles 132, 136, 139 et 144 du règlement intérieur.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les dispositions relatives à l’heure d’été

31-01-2018 B8-0071/2018 PE614.379

PDF (256 KB) DOC (48 KB)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la lutte contre le harcèlement et les abus sexuels dans l’UE

24-10-2017 B8-0582/2017 PE611.518

PDF (262 KB) DOC (50 KB)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la nécessité d’une politique européenne de réindustrialisation à la lumière des récentes affaires Caterpillar et Alstom

28-09-2016 B8-1051/2016 PE589.640

PDF (273 KB) DOC (72 KB)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur la liste de questions adoptée par le Comité des droits des personnes handicapées des Nations unies à l'égard du rapport initial de l'Union européenne

13-05-2015 B8-0460/2015 PE555.240

PDF (144 KB) DOC (69 KB)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur le secteur sidérurgique dans l'Union européenne: protection des travailleurs et des entreprises

10-12-2014 B8-0356/2014 PE545.605

PDF (136 KB) DOC (59 KB)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur l'emploi des jeunes

15-07-2014 B8-0051/2014 PE534.975

PDF (128 KB) DOC (61 KB)