Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif - 7ème législature Niki TZAVELA
Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.
RAPPORT sur un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030
27-01-2014
A7-0047/2014
PE521.547v02-00
ENVI
ITRE
Konrad SZYMAŃSKI
Anne DELVAUX
RAPPORT sur "Réindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité"
18-12-2013
A7-0464/2013
PE510.843v02-00
ITRE
Reinhard BÜTIKOFER
RAPPORT sur un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie
16-07-2013
A7-0262/2013
PE506.370v02-00
ITRE
Jerzy BUZEK
RAPPORT sur la dimension maritime de la politique de sécurité et de défense commune
12-06-2013
A7-0220/2013
PE504.129v02-00
AFET
Ana GOMES
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA)
28-02-2013
A7-0056/2013
PE470.059v02-00
ITRE
Giles CHICHESTER
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes et abrogeant la décision n° 1364/2006/CE
08-02-2013
A7-0036/2013
PE480.775v02-00
ITRE
António Fernando CORREIA DE CAMPOS
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil établissant le programme spécifique d'exécution du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020)
08-01-2013
A7-0002/2013
PE489.688v02-00
ITRE
Maria da Graça CARVALHO
RAPPORT sur la protection des infrastructures d'information critiques - Réalisations et prochaines étapes: vers une cybersécurité mondiale
16-05-2012
A7-0167/2012
PE474.017v02-00
ITRE
Ivailo KALFIN
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'itinérance sur les réseaux publics de communications mobiles à l'intérieur de l'Union (refonte)
02-05-2012
A7-0149/2012
PE476.117v02-00
ITRE
Angelika NIEBLER
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil concernant le programme spécifique, à exécuter au moyen d'actions directes par le Centre commun de recherche, mettant en œuvre le programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (2012-2013)
18-10-2011
A7-0340/2011
PE469.878v04-00
ITRE
Jan BŘEZINA
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil relative au programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (2012-2013)
17-10-2011
A7-0360/2011
PE469.877v02-00
ITRE
Jan BŘEZINA
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil concernant le programme spécifique, à exécuter aux moyens d'actions indirectes, mettant en œuvre le programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique pour des activités de recherche et de formation dans le domaine nucléaire (2012-2013)
17-10-2011
A7-0358/2011
PE469.876v03-00
ITRE
Jan BŘEZINA
RAPPORT sur la proposition de règlement du Conseil (Euratom) définissant les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités à des actions indirectes du programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique et fixant les règles de diffusion des résultats de la recherche (2012-2013)
13-10-2011
A7-0345/2011
PE469.874v02-00
ITRE
Jan BŘEZINA
RAPPORT sur le défi de la sécurisation des activités pétrolières et gazières offshore
26-07-2011
A7-0290/2011
PE460.753v03-00
ITRE
Vicky FORD
RAPPORT sur une stratégie efficace des matières premières pour l'Europe
25-07-2011
A7-0288/2011
PE458.600v02-00
ITRE
Reinhard BÜTIKOFER
RAPPORT sur une Union de l'innovation: transformer l’Europe pour le monde de l’après-crise
27-04-2011
A7-0162/2011
PE456.700v03-00
ITRE
Judith A. MERKIES
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 460/2004 instituant l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information en ce qui concerne sa durée
14-02-2011
A7-0039/2011
PE456.834v02-00
ITRE
Giles CHICHESTER
RAPPORT sur une politique industrielle à l'ère de la mondialisation
03-02-2011
A7-0022/2011
PE445.790v02-00
ITRE
Bernd LANGE
RAPPORT sur le thème "Vers une nouvelle stratégie énergétique pour l'Europe pour la période 2011-2020"
08-11-2010
A7-0313/2010
PE445.675v02-00
ITRE
Lena KOLARSKA-BOBIŃSKA
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 663/2009 établissant un programme d'aide à la relance économique par l'octroi d'une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l'énergie
27-10-2010
A7-0246/2010
PE443.045v04-00
ITRE
Kathleen VAN BREMPT