Cecilia
WIKSTRÖM

Avis - en tant que rapporteur fictif - 8ème législature Cecilia WIKSTRÖM

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique

22-11-2017 LIBE_AD(2017)604830 PE604.830v02-00 LIBE
Michał BONI

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'échange transfrontière, entre l'Union et des pays tiers, d'exemplaires en format accessible de certaines œuvres et autres objets protégés par le droit d'auteur et les droits voisins en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés

27-01-2017 PETI_AD(2017)595392 PE595.392v02-00 PETI
Margrete AUKEN

PROJET D’AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées d’œuvres et d’autres objets protégés par le droit d’auteur et les droits voisins en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés et modifiant la directive 2001/29/CE sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information

27-01-2017 PETI_AD(2017)595393 PE595.393v02-00 PETI
Rosa ESTARÀS FERRAGUT

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive (UE) 2015/849 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et la directive 2009/101/CE

18-01-2017 JURI_AD(2017)594003 PE594.003v02-00 JURI
Kostas CHRYSOGONOS

AVIS sur le contrôle du registre et la composition des groupes d'experts de la Commission

29-11-2016 JURI_AD(2016)589119 PE589.119v02-00 JURI
Sylvia-Yvonne KAUFMANN

PROJET D’AVIS sur le rapport sur l’application de la directive 2004/113/CE du Conseil mettant en œuvre le principe de l’égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l’accès à des biens et services et la fourniture de biens et services

29-11-2016 JURI_AD(2016)589255 PE589.255v02-00 JURI
Jiří MAŠTÁLKA

AVIS sur les options de l’Union européenne pour améliorer l’accès aux médicaments

18-11-2016 JURI_AD(2016)589174 PE589.174v03-00 JURI
Pascal DURAND

AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/477/CEE du Conseil relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d’armes

18-05-2016 LIBE_AD(2016)576870 PE576.870v02-00 LIBE
Bodil VALERO

AVIS sur l'accès du public aux documents (article 116, paragraphe 7) pour la période 2014-2015

18-02-2016 JURI_AD(2016)571798 PE571.798v02-00 JURI
Heidi HAUTALA

AVIS sur la transparence, la responsabilité et l'intégrité au sein des institutions européennes

05-02-2016 JURI_AD(2016)571698 PE571.698v02-00 JURI
Pavel SVOBODA

AVIS Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1683/1995 du Conseil, du 29 mai 1995, établissant un modèle type de visa

12-01-2016 JURI_AD(2016)571707 PE571.707v02-00 JURI
Angel DZHAMBAZKI

AVIS sur le projet de décision d'exécution du Conseil portant approbation de la conclusion, par Eurojust, de l'accord sur la coopération entre Eurojust et l'Ukraine

12-01-2016 JURI_AD(2016)572952 PE572.952v02-00 JURI
Jiří MAŠTÁLKA

AVIS sur la situation en Méditerranée et sur la nécessité d'une approche globale de la question des migrations de la part de l'Union européenne

26-10-2015 PETI_AD(2015)560805 PE560.805v03-00 PETI
Marlene MIZZI

AVIS sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui concerne l'échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal

14-10-2015 JURI_AD(2015)565191 PE565.191v03-00 JURI
Angel DZHAMBAZKI

AVIS sur les recommandations à la Commission européenne concernant les négociations du partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)

04-05-2015 JURI_AD(2015)549425 PE549.425v03-00 JURI
Dietmar KÖSTER