Michèle
RIVASI
Avis - en tant que rapporteur fictif - 9ème législature Michèle RIVASI
Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur
AVIS sur les maladies non transmissibles
06-10-2023
DEVE_AD(2023)750007
PE750.007v03-00
DEVE
Karsten LUCKE
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021, section III – Commission et agences exécutives
13-02-2023
ENVI_AD(2023)738585
PE738.585v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'Autorité européenne de sécurité des aliments pour l'exercice 2021
13-02-2023
ENVI_AD(2023)738603
PE738.603v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies pour l’exercice 2021
13-02-2023
ENVI_AD(2023)738604
PE738.604v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne des produits chimiques pour l’exercice 2021
13-02-2023
ENVI_AD(2023)738629
PE738.629v03-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité et modifiant la directive (UE) 2019/1937
01-02-2023
DEVE_AD(2023)736709
PE736.709v02-00
DEVE
Pierfrancesco MAJORINO
AVIS sur les leçons tirées de l’affaire des «Pandora Papers» et d’autres révélations
12-12-2022
DEVE_AD(2022)736547
PE736.547v03-00
DEVE
Udo BULLMANN
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la mise à disposition sur le marché de l’Union ainsi qu’à l’exportation à partir de l’Union de certains produits de base et produits associés à la déforestation et à la dégradation des forêts, et abrogeant le règlement (UE) nº 995/2010
28-06-2022
DEVE_AD(2022)731537
PE731.537v02-00
DEVE
Rosa ESTARÀS FERRAGUT
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil, le règlement (UE) 2018/1999 du Parlement européen et du Conseil et la directive 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et abrogeant la directive du Conseil (UE) 2015/652
24-05-2022
DEVE_AD(2022)719604
PE719.604v02-00
DEVE
Hildegard BENTELE
AVIS sur une meilleure réglementation: unir nos forces pour améliorer la législation
23-03-2022
DEVE_AD(2022)704678
PE704.678v02-00
DEVE
Christian SAGARTZ
AVIS Vers une stratégie de l’Union visant à encourager l’éducation des enfants dans le monde: atténuer les conséquences de la pandémie de COVID-19
04-03-2022
DEVE_AD(2022)700642
PE700.642v02-00
DEVE
György HÖLVÉNYI
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies pour l’exercice 2020
19-01-2022
ENVI_AD(2022)699302
PE699.302v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne des médicaments pour l’exercice 2020
17-01-2022
ENVI_AD(2022)699211
PE699.211v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour l’environnement pour l’exercice 2020
17-01-2022
ENVI_AD(2022)699219
PE699.219v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne des produits chimiques pour l’exercice 2020
17-01-2022
ENVI_AD(2022)699220
PE699.220v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Autorité européenne de sécurité des aliments pour l’exercice 2020
17-01-2022
ENVI_AD(2022)699225
PE699.225v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2020 – Section III, Commission et agences exécutives
17-01-2022
ENVI_AD(2022)699298
PE699.298v02-00
ENVI
Pascal CANFIN
AVIS sur un plan d’action en faveur de la propriété intellectuelle afin de soutenir la reprise et la résilience dans l’Union européenne
15-07-2021
DEVE_AD(2021)692878
PE692.878v02-00
DEVE
Patrizia TOIA
AVIS sur une proposition de résolution non législative sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord de partenariat volontaire entre l’Union européenne et la République du Honduras sur l’application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de produits du bois vers l’Union européenne
27-01-2021
DEVE_AD(2021)661868
PE661.868v02-00
DEVE
Hildegard BENTELE
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord de partenariat volontaire entre l’Union européenne et la République du Honduras sur l’application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de produits du bois vers l’Union européenne
27-01-2021
DEVE_AD(2021)661870
PE661.870v02-00
DEVE
Hildegard BENTELE