Michèle
RIVASI
Questions écrites - 9ème législature Michèle RIVASI
Les députés peuvent poser un nombre défini de questions avec demande de réponse écrite au président du Conseil européen, au Conseil, à la Commission et à la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l’Union. Article 144 et annexe III du règlement intérieur.
Mort de 10 enfants en Côte d’Ivoire après avoir ingéré des herbicides
06-11-2023
E-003266/2023
Commission
Demande de renforcement du dispositif européen d’aide alimentaire
26-09-2023
E-002818/2023
Commission
Attaque de Stepanakert par l’Azerbaïdjan
21-09-2023
E-002783/2023
Vice-président(e) de la Commission / haut(e) représentant(e) de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
Coût des différents modes de productions agricoles pour les citoyens
19-07-2023
E-002291/2023
Commission
Contrat de traçabilité du tabac entre Dentsu et la Commission européenne
09-05-2023
E-001518/2023
Commission
Attaques du gouvernement français contre plusieurs organisations de défense des droits de l’homme et des droits environnementaux
26-04-2023
E-001374/2023
Commission
Menaces à l’encontre des financements publics octroyés à la Ligue des droits de l’homme
26-04-2023
E-001373/2023
Commission
L’EFSA met en garde contre les nitrosamines dans les aliments
26-04-2023
E-001355/2023
Commission
Contournement par Apple de la directive relative au chargeur universel
27-03-2023
E-001035/2023
Commission
Fin de l’accord de coopération entre l’Union européenne et Japan Tobacco International
22-03-2023
P-000969/2023
Commission
La crise humanitaire du peuple yanomami en Amazonie
13-03-2023
E-000851/2023
Vice-président(e) de la Commission / haut(e) représentant(e) de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
Nombre total de doses de vaccin contre la COVID-19 périmées dans l’Union en 2022
08-02-2023
P-000399/2023
Commission
Asparaginase de qualité inférieure sur le marché de l’Union européenne
02-02-2023
E-000325/2023
Commission
Conformité de l’évaluation de la toxicité des formulations représentatives avec le règlement (CE) nº 1107/2009
16-12-2022
P-004089/2022
Commission
Transparence sur les livraisons d’uranium
21-10-2022
E-003454/2022
Commission
Abattage du poisson – étourdissement avant abattage
12-10-2022
E-003361/2022
Commission
Renégociation des contrats relatifs aux vaccins contre la COVID-19
21-09-2022
P-003147/2022
Commission
Suivi de la vaccination contre la COVID-19 de 20 000 enfants de moins de 12 ans, vaccinés en France en 2020 et 2021
06-07-2022
E-002476/2022
Commission