François
ALFONSI
Avis - en tant que rapporteur - 7ème législature François ALFONSI
Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.
AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République des Seychelles
04-03-2014
BUDG_AD(2014)526285
PE526.285v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole entre l'Union européenne et l'Union des Comores fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche en vigueur entre les deux parties
04-03-2014
BUDG_AD(2014)526320
PE526.320v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche en vigueur entre les deux parties
18-11-2013
BUDG_AD(2013)519789
PE519.789v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole entre l'Union européenne et la République gabonaise fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche en vigueur entre les deux parties
15-11-2013
BUDG_AD(2013)516780
PE516.780v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole entre l'Union européenne et la République de Côte d'Ivoire fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche en vigueur entre les deux parties
05-09-2013
BUDG_AD(2013)510671
PE510.671v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole agréé entre l'Union européenne et la République de Madagascar fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche en vigueur entre les deux parties
06-03-2013
BUDG_AD(2013)500770
PE500.770v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS Projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République islamique de Mauritanie pour une période de deux ans
05-03-2013
BUDG_AD(2013)500767
PE500.767v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l'Union, d'un nouvel accord de partenariat dans le secteur de la pêche et d'un nouveau protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République de Maurice
25-02-2013
BUDG_AD(2013)504061
PE504.061v03-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole entre l'Union européenne et la République de Kiribati fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne, d'une part, et la République de Kiribati, d'autre part
23-01-2013
BUDG_AD(2013)500769
PE500.769v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche [abrogeant le règlement (CE) n° 1198/2006 du Conseil, le règlement (CE) n° 861/2006 du Conseil et le règlement (CE) n° XXX/2011 du Conseil sur la politique maritime intégrée]
19-12-2012
BUDG_AD(2012)478640
PE478.640v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du conseil relative à la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne, d'une part, et le gouvernement du Danemark et le gouvernement autonome du Groenland, d'autre part
07-09-2012
BUDG_AD(2012)492905
PE492.905v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la politique commune de la pêche
22-06-2012
BUDG_AD(2012)480668
PE480.668v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un nouveau Protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République du Mozambique
08-03-2012
BUDG_AD(2012)480509
PE480.509v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole agréé entre l'Union européenne et la République de la Guinée-Bissau fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat de pêche en vigueur entre les deux parties
06-12-2011
BUDG_AD(2011)475903
PE475.903v04-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et le Royaume du Maroc
09-11-2011
BUDG_AD(2011)472388
PE472.388v03-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un nouveau Protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République du Cap-Vert
25-07-2011
BUDG_AD(2011)467092
PE467.092v03-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République des Seychelles
03-05-2011
BUDG_AD(2011)458616
PE458.616v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un nouveau Protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République démocratique de São Tomé e Principe
02-05-2011
BUDG_AD(2011)458615
PE458.615v02-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du Protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et l'Union des Comores
03-03-2011
BUDG_AD(2011)456905
PE456.905v03-00
BUDG
François ALFONSI
AVIS sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et les Îles Salomon
14-07-2010
BUDG_AD(2010)443077
PE443.077v02-00
BUDG
François ALFONSI