Please fill this field
François ALFONSI François ALFONSI
François ALFONSI

Groupe des Verts/Alliance libre européenne

Membre

France - Régions et Peuples Solidaires (France)

Date de naissance : , Ajaccio

7ème législature François ALFONSI

Groupes politiques

  • 14-07-2009 / 30-06-2014 : Groupe des Verts/Alliance libre européenne - Membre

Partis nationaux

  • 14-07-2009 / 30-06-2014 : Partitu di a Nazione Corsa (France)

Membre

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission du développement régional
  • 16-09-2009 / 30-06-2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE
  • 16-09-2009 / 30-06-2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission du développement régional

Membre suppléant

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission des budgets
  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission des affaires économiques et monétaires
  • 16-09-2009 / 30-06-2014 : Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe
  • 17-06-2010 / 30-06-2011 : Commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission des budgets
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission de la culture et de l'éducation

Activités

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et la République des Seychelles

04-03-2014 BUDG_AD(2014)526285 PE526.285v02-00 BUDG
François ALFONSI

AVIS sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole entre l'Union européenne et l'Union des Comores fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche en vigueur entre les deux parties

04-03-2014 BUDG_AD(2014)526320 PE526.320v02-00 BUDG
François ALFONSI

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures relatives au marché unique européen des communications électroniques et visant à faire de l'Europe un continent connecté, et modifiant les directives 2002/20/CE, 2002/21/CE et 2002/22/CE ainsi que les règlements (CE) n° 1211/2009 et (UE) n° 531/2012

23-01-2014 REGI_AD(2014)524757 PE524.757v02-00 REGI
François ALFONSI

Avis - en tant que rapporteur fictif

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS sur les négociations sur le CFP 2014-2020: enseignements à tirer et voie à suivre

05-03-2014 REGI_AD(2014)528070 PE528.070v03-00 REGI
Jan OLBRYCHT

AVIS sur la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012, section III – Commission et agences exécutives

12-02-2014 REGI_AD(2014)524560 PE524.560v02-00 REGI
Georgios STAVRAKAKIS

AVIS sur la marque de qualité régionale: vers de meilleures pratiques dans les économies rurales

16-10-2013 REGI_AD(2013)516946 PE516.946v02-00 REGI
Oldřich VLASÁK

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur les droits des personnes handicapées

16-01-2014 P7_DCL(2014)0008 Caduque
Iñaki IRAZABALBEITIA FERNÁNDEZ Jill EVANS Antolín SÁNCHEZ PRESEDO Marie-Thérèse SANCHEZ-SCHMID François ALFONSI Marisa MATIAS Izaskun BILBAO BARANDICA Nikos CHRYSOGELOS Martina ANDERSON Mark DEMESMAEKER
Date d'ouverture : 16-01-2014
Échéance : 16-04-2014
Nombre de signataires : 142 - 17-04-2014

DÉCLARATION ÉCRITE sur la lutte contre les taux élevés de maladies non transmissibles dans les îles

13-01-2014 P7_DCL(2014)0002 Caduque
Claudette ABELA BALDACCHINO Antonyia PARVANOVA Christel SCHALDEMOSE Nessa CHILDERS Pavel POC François ALFONSI Marisa MATIAS Nuno TEIXEIRA Antigoni PAPADOPOULOU Francesca BARRACCIU Susy DE MARTINI
Date d'ouverture : 13-01-2014
Échéance : 13-04-2014
Nombre de signataires : 61 - 14-04-2014

DÉCLARATION ÉCRITE sur les stratégies régionales en matière d'énergies renouvelables dans les îles de l'Union européenne

21-10-2013 P7_DCL(2013)0020 Caduque
Nuno TEIXEIRA Younous OMARJEE Seán KELLY François ALFONSI Rosa ESTARÀS FERRAGUT Juan Fernando LÓPEZ AGUILAR Maurice PONGA Gabriel MATO Patrice TIROLIEN Giommaria UGGIAS
Date d'ouverture : 21-10-2013
Échéance : 21-01-2014
Nombre de signataires : 62 - 21-01-2014

Déclarations

Déclaration originale, signée/datée, archivée par le Parlement européen

Contact

Bruxelles

Strasbourg