Patrice TIROLIEN Patrice TIROLIEN
Patrice TIROLIEN
France

Date de naissance : , Grand-Bourg

Date de décès :

7ème législature Patrice TIROLIEN

Groupes politiques

  • 14-07-2009 / 30-06-2014 : Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen - Membre

Partis nationaux

  • 14-07-2009 / 30-06-2014 : Parti socialiste (France)

Vice-président

  • 13-09-2012 / 30-06-2014 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE

Membre

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission du développement
  • 16-09-2009 / 12-09-2012 : Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE
  • 16-06-2010 / 30-06-2014 : Délégation à la commission parlementaire Cariforum-UE
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission du développement

Membre suppléant

  • 16-07-2009 / 18-01-2012 : Commission du développement régional
  • 19-01-2012 / 30-06-2014 : Commission du développement régional

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Rapport(s) - en tant que rapporteur fictif

Pour chaque rapport, les groupes politiques désignent, au sein de la commission saisie au fond, un rapporteur fictif qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur.

Avis - en tant que rapporteur

Les commissions peuvent élaborer un avis sur le rapport de la commission saisie au fond; cet avis porte sur les matières qui relèvent de leur champ de compétence. Les rapporteurs de ces avis sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs de l’avis. Articles 56 et 57 ainsi qu’annexe VI du règlement intérieur.

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à l'établissement d´un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)

17-07-2012 REGI_AD(2012)489549 PE489.549v02-00 REGI
Patrice TIROLIEN

Avis - en tant que rapporteur fictif

Les groupes politiques désignent un rapporteur fictif pour avis qui suivra l’évolution des travaux et négociera des compromis avec le rapporteur. Article 215 du règlement intérieur

AVIS L'innovation au service d'une croissance durable: une bio-économie pour l'Europe

24-04-2013 REGI_AD(2013)506150 PE506.150v02-00 REGI
Riikka PAKARINEN

AVIS sur la croissance bleue - stimuler la croissance durable dans le secteur marin, le transport maritime et le tourisme dans l'Union européenne

24-04-2013 REGI_AD(2013)506188 PE506.188v02-00 REGI
Seán KELLY

AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche [abrogeant le règlement (CE) n° 1198/2006 du Conseil, le règlement (CE) n° 861/2006 du Conseil et le règlement (CE) n° XXX/2011 du Conseil sur la politique maritime intégrée]

29-10-2012 REGI_AD(2012)494699 PE494.699v04-00 REGI
Rosa ESTARÀS FERRAGUT

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur

Déclarations écrites (jusqu’au 16 janvier 2017)

***Cet instrument n’existe plus depuis le 16 janvier 2017**. Une déclaration écrite était une initiative portant sur un sujet entrant dans le domaine de compétence de l’Union. Elle pouvait être cosignée par plusieurs députés dans un délai de 3 mois.

DÉCLARATION ÉCRITE sur les stratégies régionales en matière d'énergies renouvelables dans les îles de l'Union européenne

21-10-2013 P7_DCL(2013)0020 Caduque
Nuno TEIXEIRA Younous OMARJEE Seán KELLY François ALFONSI Rosa ESTARÀS FERRAGUT Juan Fernando LÓPEZ AGUILAR Maurice PONGA Gabriel MATO Patrice TIROLIEN Giommaria UGGIAS
Date d'ouverture : 21-10-2013
Échéance : 21-01-2014
Nombre de signataires : 62 - 21-01-2014

Déclarations

Déclaration originale, signée/datée, archivée par le Parlement européen