•  

     

    Trier par 
    • Session plénière 
      Bruxelles 

      1.  
        Débats 
        Reprise de la session et ordre des travaux 
        Discussion commune - Services numériques et intelligence artificielle 
        Législation sur les services numériques: améliorer le fonctionnement du marché unique 
        Rapport: Alex Agius Saliba ( A9-0181/2020 )  
        IMCO 
        Législation sur les services numériques: adaptation des règles de droit commercial et civil pour les entités commerciales exerçant des activités en ligne 
        Rapport: Tiemo Wölken ( A9-0177/2020 )  
        JURI 
        La législation sur les services numériques et les problèmes qui se posent en matière de droits fondamentaux 
        Rapport: Kris Peeters ( A9-0172/2020 )  
        LIBE 
        Cadre des aspects éthiques de l’intelligence artificielle, de la robotique et des technologies y afférentes 
        Rapport: Ibán García Del Blanco ( A9-0186/2020 )  
        JURI 
        Un régime de responsabilité civile pour l’intelligence artificielle 
        Rapport: Axel Voss ( A9-0178/2020 )  
        JURI 
        Les droits de propriété intellectuelle pour le développement des technologies liées à l’intelligence artificielle 
        Rapport: Stéphane Séjourné ( A9-0176/2020 )  
        JURI 
        L’avenir de l’éducation européenne dans le contexte de la COVID-19 
        Rapport: ( O-000053/2020 O-000052/2020 )  
        Obligations de la Commission quant à la réciprocité en matière de visas, en application de l’article 7 du règlement (UE) 2018/1806 
        Rapport: ( O-000049/2020 )  
        Brèves présentations des rapports suivants: 
        Recommandation au Conseil et au VP/HR concernant la mise en œuvre et la gouvernance de la coopération structurée permanente (CSP) 
        Rapport: Radosław Sikorski ( A9-0165/2020 )  
        AFET 
        Rapport sur la mise en œuvre de l’accord d’association de l’UE avec la Moldavie 
        Rapport: Dragoş Tudorache ( A9-0166/2020 )  
        AFET 
      2.  
        Heure des votes 
        Remarque: les votes peuvent être répartis entre les différentes heures des votes en fonction du nombre d'amendements et du nombre de demandes de votes par division et de votes séparés 
        Votes uniques 
        Modification du règlement (UE) nº 168/2013 en ce qui concerne des mesures spécifiques relatives aux véhicules de catégorie L de fin de série, en réaction à l’épidémie de COVID-19 
        Rapport: Maria Grapini ( A9-0190/2020 )  
        IMCO 
        Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - EGF/2020/001 ES/Galicia shipbuilding ancillary sectors - Espagne 
        Rapport: Valérie Hayer ( A9-0192/2020 )  
        BUDG 
        Décisions de décharge 
        Tomáš Zdechovský (CONT A9-0188/2020) - Décharge 2018: budget général de l'UE - Comité économique et social européen(Vote: 13/05/2020, débat: 14/05/2020) 
        Tomáš Zdechovský (CONT A9-0189/2020) - Décharge 2018: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil(Vote: 13/05/2020, débat: 14/05/2020) 
    • Agenda du Président 

      17h00           Ouverture de la session plénière


      17h30           Réunion du Bureau

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1.  
        Briefing pré-session 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 
    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 
    • Session plénière 
      Bruxelles 

      1.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      2.  
        Première heure des votes 
        Votes sur les amendements 
        Radosław Sikorski (AFET A9-0165/2020) - Recommandation au Conseil et au VP/HR concernant la mise en œuvre et la gouvernance de la coopération structurée permanente (CSP) 
        Dragoş Tudorache (AFET A9-0166/2020) - Rapport sur la mise en œuvre de l’accord d’association entre l'Union européenne et la République de Moldavie 
        Tomáš Zdechovský (CONT A9-0188/2020) - Décharge 2018: budget général de l'UE - Comité économique et social européen(Vote: 13/05/2020, débat: 14/05/2020) 
        Tomáš Zdechovský (CONT A9-0189/2020) - Décharge 2018: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil(Vote: 13/05/2020, débat: 14/05/2020) 
      3.  
        Débats 
        Discussion commune - PAC 
        Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Rapport: Peter Jahr ( A8-0200/2019 )  
        AGRI 
        Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Rapport: Ulrike Müller ( A8-0199/2019 )  
        AGRI 
        Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements 
        Rapport: Eric Andrieu ( A8-0198/2019 )  
        AGRI 
      4.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      5.  
        Deuxième heure des votes 
        Votes finals 
        Décharge 2018: budget général de l'UE - Comité économique et social européen 
        Rapport: Tomáš Zdechovský ( A9-0188/2020 )  
        CONT 
        Décharge 2018: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil  
        Rapport: Tomáš Zdechovský ( A9-0189/2020 )  
        CONT 
        Votes sur les amendements 
        Alex Agius Saliba (IMCO A9-0181/2020) - Législation sur les services numériques: améliorer le fonctionnement du marché unique 
        Tiemo Wölken (JURI A9-0177/2020) - Législation sur les services numériques: adaptation des règles de droit commercial et civil pour les entités commerciales exerçant des activités en ligne 
        Ibán García Del Blanco (JURI A9-0186/2020) - Cadre des aspects éthiques de l’intelligence artificielle, de la robotique et des technologies y afférentes 
        Stéphane Séjourné (JURI A9-0176/2020) - Les droits de propriété intellectuelle pour le développement des technologies liées à l’intelligence artificielle 
      6.  
        Débats 
        Programme de travail de la Commission pour 2021 
        Recommandation au Conseil, à la Commission et au VP/HR concernant les relations avec la Biélorussie 
        Rapport: Petras Auštrevičius ( A9-0167/2020 )  
        AFET 
        Recommandation au VP/HR et au Conseil dans le cadre de la préparation de la 10e procédure d’examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), du contrôle des armes nucléaires et du désarmement nucléaire 
        Rapport: Sven Mikser ( A9-0020/2020 )  
        AFET 
        Brutalités policières dans l'Union 
      7.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      8.  
        Troisième heure des votes 
        Votes sur les amendements 
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Votes finals 
        Législation sur les services numériques: améliorer le fonctionnement du marché unique 
        Rapport: Alex Agius Saliba ( A9-0181/2020 )  
        IMCO 
        Législation sur les services numériques: adaptation des règles de droit commercial et civil pour les entités commerciales exerçant des activités en ligne 
        Rapport: Tiemo Wölken ( A9-0177/2020 )  
        JURI 
        La législation sur les services numériques et les problèmes qui se posent en matière de droits fondamentaux 
        Rapport: Kris Peeters ( A9-0172/2020 )  
        LIBE 
        Cadre des aspects éthiques de l’intelligence artificielle, de la robotique et des technologies y afférentes 
        Rapport: Ibán García Del Blanco ( A9-0186/2020 )  
        JURI 
        Un régime de responsabilité civile pour l’intelligence artificielle 
        Rapport: Axel Voss ( A9-0178/2020 )  
        JURI 
        Les droits de propriété intellectuelle pour le développement des technologies liées à l’intelligence artificielle 
        Rapport: Stéphane Séjourné ( A9-0176/2020 )  
        JURI 
        Recommandation au Conseil et au VP/HR concernant la mise en œuvre et la gouvernance de la coopération structurée permanente (CSP) 
        Rapport: Radosław Sikorski ( A9-0165/2020 )  
        AFET 
        Rapport sur la mise en œuvre de l’accord d’association de l’UE avec la Moldavie 
        Rapport: Dragoş Tudorache ( A9-0166/2020 )  
        AFET 
        Votes sur les amendements 
        Petras Auštrevičius (AFET A9-0167/2020) - Recommandation au Conseil, à la Commission et au VP/HR concernant les relations avec la Biélorussie 
        Sven Mikser (AFET A9-0020/2020) - Recommandation au VP/HR et au Conseil dans le cadre de la préparation de la procédure d’examen 2020 du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), du contrôle des armes nucléaires et du désarmement nucléaire 
      9.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
    • Agenda du Président 

      SESSION PLENIERE

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1.  
        Briefing Verts/ALE  
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Ska KELLER (DE), et Philippe LAMBERTS (BE), co-présidents

      2.  
        Briefing GUE/NGL  
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Manon AUBRY (FR), et Martin SCHIRDEWAN (DE), co-présidents

      3.  
        Briefing S&D 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 

        Iratxe GARCÍA PÉREZ, (ES), présidente

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 
    • Session plénière 
      Bruxelles 

      1.  
        Première heure des votes 
        Votes sur les amendements 
        Proposition de résolution - L’avenir de l’éducation européenne dans le contexte de la COVID-19 
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion, suivi 
        Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements 
      2.  
        Débats 
        Conclusions de la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020, en particulier sur les négociations sur les relations futures avec le Royaume-Uni 
        Discussion commune - Politiques dans la zone euro en 2020 
        Politique économique de la zone euro pour 2020 
        Rapport: Joachim Schuster ( A9-0193/2020 )  
        ECON 
        Emploi et politiques sociales dans la zone euro en 2020 
        Rapport: Klára Dobrev ( A9-0183/2020 )  
        EMPL 
      3.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      4.  
        Deuxième heure des votes 
        Votes finals 
        Recommandation au Conseil, à la Commission et au VP/HR concernant les relations avec la Biélorussie 
        Rapport: Petras Auštrevičius ( A9-0167/2020 )  
        AFET 
        Recommandation au VP/HR et au Conseil dans le cadre de la préparation de la 10e procédure d’examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), du contrôle des armes nucléaires et du désarmement nucléaire 
        Rapport: Sven Mikser ( A9-0020/2020 )  
        AFET 
        Votes sur les amendements 
        Joachim Schuster (ECON A9-) - Politique économique de la zone euro 
        Klára Dobrev (EMPL A9-0183/2020) - L’emploi et les politiques sociales de la zone euro  
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements 
      5.  
        Débats 
        Mesures de l'UE destinées à atténuer l'impact économique de la COVID-19 
        Déforestation 
        Rapport: Delara Burkhardt ( A9-0179/2020 )  
        ENVI 
      6.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      7.  
        Troisième heure des votes 
        Votes finals 
        L’avenir de l’éducation européenne dans le contexte de la COVID-19 
        Rapport: ( O-000053/2020 O-000052/2020 )  
        Obligations de la Commission quant à la réciprocité en matière de visas, en application de l’article 7 du règlement (UE) 2018/1806 
        Rapport: ( O-000049/2020 )  
        Politique économique de la zone euro pour 2020 
        Rapport: Joachim Schuster ( A9-0193/2020 )  
        ECON 
        Emploi et politiques sociales dans la zone euro en 2020 
        Rapport: Klára Dobrev ( A9-0183/2020 )  
        EMPL 
        Votes sur les amendements 
        Delara Burkhardt (ENVI A9-0179/2020) - Déforestation 
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements 
    • Agenda du Président 

      SESSION PLENIERE


      10h30           Réunion en visioconférence avec la médiatrice européenne, Emily O’Reilly

      11h30           Réunion avec le négociateur en chef du groupe de travail sur le Brexit, Michel Barnier

      15h00           Conférence de presse sur les derniers développements du COVID-19 et sur les principaux dossiers à l’ordre du jour de la plénière


    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1.  
        David SASSOLI, Président du Parlement européen, sur “les derniers développements du COVID-19 et la réponse du Parlement européen” 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 
    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 
    • Session plénière 
      Bruxelles 

      1.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      2.  
        Première heure des votes 
        Votes sur les amendements 
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements 
      3.  
        Débats 
        L'égalité entre les hommes et les femmes dans la politique étrangère et de sécurité de l’Union 
        Rapport: Ernest Urtasun ( A9-0145/2020 )  
        FEMM 
        Graves menaces sécuritaires dues à la vente de passeports et de visas de l'Union à des criminels 
        État de l'union de l'énergie 
        Aligner le traité sur la Charte de l'énergie sur le pacte vert pour l'Europe 
      4.  
        Annonce du prix Sakharov 
        Annonce du prix Sakharov 
      5.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      6.  
        Deuxième heure des votes 
        Vote final 
        Déforestation 
        Rapport: Delara Burkhardt ( A9-0179/2020 )  
        ENVI 
        Votes sur les amendements 
        Ernest Urtasun (FEMM A9-0145/2020) - L’égalité entre les hommes et les femmes dans la politique étrangère et de sécurité de l’Union 
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements  
      7.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      8.  
        Troisième heure des votes 
        Votes sur les amendements 
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune – modification du règlement OCM et d'autres règlements 
    • Agenda du Président 

      SESSION PLENIERE


      10h00           Réunion de la Conférence des présidents


      14h00           Réunion en visioconférence avec le Premier ministre de Macédoine du Nord, Zoran Zaev

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 
    • Session plénière 
      Bruxelles 

      1.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      2.  
        Première heure des votes 
        Vote final 
        L'égalité entre les hommes et les femmes dans la politique étrangère et de sécurité de l’Union 
        Rapport: Ernest Urtasun ( A9-0145/2020 )  
        FEMM 
        Votes sur les amendements 
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements 
      3.  
        Annonce des résultats 
        Annonce des résultats 
      4.  
        Deuxième heure des votes 
        Votes sur les amendements 
        Peter Jahr (AGRI A8-0200/2019) - Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Ulrike Müller (AGRI A8-0199/2019) - Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Eric Andrieu (AGRI A8-0198/2019) - Politique agricole commune – modification du règlement OCM et d'autres règlements 
      5.  
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      6.  
        Troisième heure des votes 
        Votes finals 
        Politique agricole commune - aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres et financés par le FEAGA et par le Feader 
        Rapport: Peter Jahr ( A8-0200/2019 )  
        AGRI 
        Politique agricole commune: financement, gestion et suivi 
        Rapport: Ulrike Müller ( A8-0199/2019 )  
        AGRI 
        Politique agricole commune - modification du règlement OCM et d'autres règlements 
        Rapport: Eric Andrieu ( A8-0198/2019 )  
        AGRI 
      7.  
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