•  

     

    Trier par 
    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Agenda du Président 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1.  
        SEDE 
        Sous-commission "sécurité et défense" 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q1 

        Débats

        • Échange de vues avec Timo PESONEN, directeur général de la direction générale de l’industrie de la défense et de l’espace (DG DEFIS), Commission européenne, sur les priorités de la DG DEFIS pour 2021
        • Échange de vues avec Jiří ŠEDIVÝ, chef exécutif de l'Agence européenne de défense (AED), sur l'examen annuel coordonné en matière de défense (EACD)
        • Présentation d'une étude sur «le secteur de l'espace européen comme catalyseur de l'autonomie stratégique de l'UE» par Dr. Daniel FIOTT, Institut d'études de sécurité de l'Union européenne
        • Échange de vues sur les perspectives du secteur européen de la défense spatiale avec: André-Hubert ROUSSEL, président d'Eurospace, directeur général, groupe Ariane Dirk HOKE, directeur général, Airbus Defence and Space Matthias PETSCHKE, directeur «Espace», direction générale de l'industrie de la défense et de l'espace (DG DEFIS), Commission européenne
      2.  
        INTA 
        Commission du commerce international 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G3 

        Débats

        • Échange de vues sur l’accès aux vaccins et autres matériels liés à la COVID-19 dans le cadre de l’OMC
      3.  
        CONT 
        Commission du contrôle budgétaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q-1 
        • État d'avancement des rapports d'audit de la Commission sur les conflits d'intérêts du Premier ministre tchèque - Échange de vues avec des représentants de la Commission

        15h15 - 16h45


        • Décharge 2019: Budget général de l'UE - Commission européenne (DEC) - Rapporteur: Joachim KUHS (ID, DE) - Échange de vues avec Janusz WOJCIECHOWSKI, commissaire chargé de l'agriculture, en présence du membre rapporteur de la CEA Nikolaos MILIONIS

        17h15 - 18h45


        • Décharge 2019: Budget général de l'UE - Commission européenne (DEC) - Rapporteur: Joachim KUHS (ID, DE) - Échange de vues avec Ylva JOHANSSON, commissaire chargée des affaires intérieures, en présence du membre rapporteur de la CEA Baudilio Tomé MUGURUZA
      4.  
        ENVI 
        Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Débats

        • Rapport sur les négociations interinstitutionnelles en cours - établissement d'un programme d'action de l'Union dans le domaine de la santé - pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) n° 282/2014 ("EU4Health Programme")
        • Non-objection anticipée conformément à l'article 111, paragraphe 6, du règlement : contrôles officiels au poste de contrôle frontalier où les marchandises quittent l'Union et certaines dispositions relatives au transit et au transbordement - rapporteur : Pascal CANFIN (Renew, FR) - examen de la proposition de résolution
        • Non-objection anticipée conformément à l'article 112, paragraphe 4, point d), et à l'article 111, paragraphe 6, du règlement : Report de la date limite d'application fixée pour le groupe de substances 4-(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phénol éthoxylé en ce qui concerne les utilisations spécifiques liées au COVID-19 - rapporteur : Pascal CANFIN (Renew, FR) - examen de la proposition de résolution
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil, concernant le projet de décision d'application de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87751 × MON 87701 × MON 87708 × MON 89788, consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci - corapporteurs: Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI) - examen de la proposition de résolution
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil, concernant le projet de décision d'exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162 × MON 87411, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, ainsi que du maïs génétiquement modifié associant deux ou trois des événements MON 87427, MON 89034, MIR162 et MON 87411 - corapporteurs : Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI) - examen de la proposition de résolution
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil, sur le projet de décision d'application de la Commission renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MIR604 (SYN-IR6Ø4-5), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci - corapporteurs : Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI) - examen de la proposition de résolution
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil, sur le projet de décision d'application de la Commission renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 88017 (MON-88Ø17-3), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci - corapporteurs : Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI) - examen de la proposition de résolution
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil, sur le projet de décision d'application de la Commission renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 (MON-89Ø34-3), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci - corapporteurs : Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI) - examen de la proposition de résolution


        Votes

        • Politique de cohésion et stratégies régionales en matière d'environnement dans la lutte contre le changement climatique - adoption des amendements - rapporteure pour avis : Susana SOLÍS PÉREZ (Renew, ES)
        • Mise en œuvre de la législation européenne sur l'eau - adoption des amendements - corapporteurs : Christophe HANSEN (PPE, LU), Sara CERDAS (S&D, PT), Nicolae ŞTEFĂNUȚĂ (Renew, RO), Marco DREOSTO (ID, IT), Martin HÄUSLING (Verts/ALE, DE), Joanna KOPCIŃSKA (ECR, PL), Malin BJÖRK (GUE/NGL, SV), Eleonora EVI (NI, IT)
        • Stratégie de l'UE pour l'adaptation au changement climatique - adoption des amendements - corapporteurs : Lídia PEREIRA (PPE, PT), Marek Paweł BALT (S&D, PL), Fredrick FEDERLEY (Renew, SV), Simona BALDASSARRE (ID, IT), Pär HOLMGREN (Verts/ALE, SV), Alexandr VONDRA (ECR, CZ), Petros KOKKALIS (GUE/NGL, EL)

      5.  
        TRAN 
        Commission des transports et du tourisme 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 / PHS 3C050 

        Audition publique

        • Pour un secteur du tourisme à l'épreuve de l'avenir: futurs enjeux et perspectives (13h50-15h45)  voir programme distinct

      6.  
        LIBE 
        Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Votes sur les amendements (vote sur les textes définitifs 1 décembre)

        Le vote sera ouvert de 16h20 to 17:h0

        • Mise en œuvre du mandat d'arrêt européen et des procédures de remise entre États membres(INI),examen et adoption des amendements - rapporteur Javier ZARZALEJOS (PPE, ES)
        • Mise en œuvre du règlement Dublin III(INI), examen et adoption des amendements - rapporteur Fabienne KELLER (Renew, FR )
        • Rapport d'exécution sur la directive sur le retour (INI), examen et adoption des amendements - rapporteur Tineke STRIK (Verts/ALE, NL)

         

        Debat

        • Lutte contre la criminalité organisée contre les biens et présentation du projet Spectre - Exposé du général  Marc DE TARLÉ, commandant de l'Office central de lutte contre la délinquance itinérante (OCLDI) de la gendarmerie française et Jari LIUKKU, Head of the European Serious Organised Crime Centre (ESOCC), Europol (16h20-17h30)

        Discussion commune (17h30 – 18h45)

        • Procédures au titre de l'article 7, paragraphe 1, du traité UE en ce qui concerne la situation de l'état de droit en Hongrie et en Pologne - Échange de vues avec:
        1. le représentant de la présidence allemande (à confirmer)
        2. Didier REYNDERS, commissaire à la justice
        3. le représentant des autorités nationales hongroises (à confirmer)
        4. le représentant des autorités nationales polonaises (à confirmer)

        et

        • Les évolutions récentes en Hongrie et en Pologne en ce qui concerne les droits des personnes LGBTI - Présentation d'Helena DALLI, commissaire à l'égalité

           

      7.  
        FEMM 
        Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 

        Conjointement avec la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures

        Audition

         

    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 
    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Agenda du Président 

      11h00           Réunion en visioconférence avec la Présidente du Comité économique et social européen, Christa Schweng


      16h30           Présentation en visioconférence du livre Folena avec Ferruccio de Bortoli


      18h00           Réunion avec le vice-président de la Commission, Josep Borrell

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1.  
        SEDE 
        Sous-commission "sécurité et défense" 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q1 

        Débats

        • Mise en œuvre de la directive 2009/81/CE relative aux appels d'offre dans les domaines de la défense et de la sécurité et de la directive 2009/43/CE relative aux transferts de produits liés à la défense - examen des amendements - rapporteur pour avis: Sven MIKSER (S&D, ET)
        • Compte rendu de l'issue du Conseil des ministres des affaires étrangères et de la défense, par Charles FRIES, secrétaire général adjoint pour la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) et la réaction aux crises
      2.  
        INTA 
        Commission du commerce international 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, 1G3 

        Débats

        • Présentation et échange de vues sur une étude du STOA intitulée «Blockchain for supply chains and international trade» («La chaîne de blocs pour les chaînes d’approvisionnement et le commerce international»)
        • Examen du plan d’action en 15 points sur l’amélioration de la mise en œuvre et de l’application des chapitres sur le commerce et le développement durable dans les accords de libre-échange de l’UE - Exposé de la Commission
      3.  
        CONT 
        Commission du contrôle budgétaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q-1 

        9h00 - 10h30


        • Décharge 2019: Budget général de l'UE - Commission européenne (DEC) - Rapporteur: Joachim KUHS (ID, DE) - Échange de vues avec Elisa FERREIRA, commissaire responsable de la cohésion et des réformes, en présence du membre de la Cour des comptes, Tony MURPHY

        10h30 - 12h00


        • Décharge 2019: Budget général de l'UE - Commission européenne (DEC) - Rapporteur: Joachim KUHS (ID, DE) - Échange de vues avec Jutta URPILAINEN, commissaire responsable des partenariats internationaux, en présence du membre rapporteur de la CEA Baudilio Tomé MUGURUZA

        • Décharge 2019: Budget général de l'UE - 8e, 9e, 10e et 11e FED (DEC) - Rapporteur: Ryszard CZARNECKI (ECR, PL) - Échange de vues avec Jutta URPILAINEN, commissaire responsable des partenariats internationaux, en présence du rapport de la CEA Membre Baudilio Tomé MUGURUZA et Luca LAZZAROLI, directeur général, directeur adjoint des opérations, Banque européenne d'investissement.
      4.  
        ENVI 
        Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Débats

        • Annonce des résultats du vote sur les amendements au projet d'avis sur "La politique de cohésion et les stratégies régionales en matière d'environnement dans le cadre de la lutte contre le changement climatique" et aux projets de propositions de résolution sur "La mise en œuvre de la législation européenne sur l'eau" et sur "La stratégie de l'UE en matière d'adaptation au changement climatique
        • Présentation de la Commission des rapports sur: État de l'Union européenne, qualité des carburants, marché du carbone et progrès de l'action en faveur du climat


        Votes

        • Établissement d'un programme d'action pour l'environnement et le climat (LIFE) - vote sur la décision d'engager des négociations interinstitutionnelles - rapporteur : Fredrick FEDERLEY (Renew, SV)
        • Qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte) - adoption du projet de recommandation pour la deuxième lecture - rapporteur : Christophe HANSEN (PPE, LU)
        • Non-objection anticipée conformément à l'article 111, paragraphe 6, du règlement : contrôles officiels au poste de contrôle frontalier de sortie des marchandises de l'Union et certaines dispositions relatives au transit et au transbordement - adoption de la proposition de résolution - rapporteur : Pascal CANFIN (Renew, FR)
        • Non-objection anticipée conformément à l'article 112, paragraphe 4, point d), et à l'article 111, paragraphe 6, du règlement : Report de la date limite d'application fixée pour le groupe de substances 4-(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phénol éthoxylé en ce qui concerne les utilisations spécifiques liées au COVID-19 - adoption de la proposition de résolution - rapporteur : Pascal CANFIN (Renew, FR)
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil, concernant le projet de décision d'application de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87751 × MON 87701 × MON 87708 × MON 89788, consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci - adoption de la proposition de résolution - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs: Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI)
        • Objection, conformément à la règle 112, paragraphes 2 et 3, du règlement, concernant le projet de décision d'exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162 × MON 87411, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, ainsi que du maïs génétiquement modifié associant deux ou trois des événements MON 87427, MON 89034, MIR162 et MON 87411 - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs: Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI)
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil sur le projet de décision d'application de la Commission renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MIR604 (SYN-IR6Ø4-5) - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs: Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI)
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil sur le projet de décision d'application de la Commission renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 88017 (MON-88Ø17-3), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs: Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI)
        • Objection conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil sur le projet de décision d'application de la Commission renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 (MON-89Ø34-3), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs: Tilly METZ (Verts/ALE, LU), Günther SIDL (S&D, AT), Anja HAZEKAMP (GUE/NGL, NL), Eleonora EVI (NI, IT), Sirpa PIETIKÄINEN (PPE, FI)
        • Politique de cohésion et stratégies régionales en matière d'environnement dans la lutte contre le changement climatique - adoption du projet d'avis - rapporteure pour avis : Susana SOLÍS PÉREZ (Renew, ES)
        • Mise en œuvre de la législation européenne sur l'eau - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs : Christophe HANSEN (PPE, LU), Sara CERDAS (S&D, PT), Nicolae ŞTEFĂNUȚĂ (Renew, RO), Marco DREOSTO (ID, IT), Martin HÄUSLING (Verts/ALE, DE), Joanna KOPCIŃSKA (ECR, PL), Malin BJÖRK (GUE/NGL, SV), Eleonora EVI (NI, IT)
        • Stratégie de l'UE en matière d'adaptation au changement climatique - adoption de la proposition de résolution - corapporteurs: Lídia PEREIRA (PPE, PT), Marek Paweł BALT (S&D, PL), Fredrick FEDERLEY (Renew, SV), Simona BALDASSARRE (ID, IT), Pär HOLMGREN (Verts/ALE, SV), Alexandr VONDRA (ECR, CZ), Petros KOKKALIS (GUE/NGL, EL)
      5.  
        ITRE 
        Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 3C050 

        Vote

        • Nouveau plan d’action en faveur d’une économie circulaire (INI), adoption du projet d'avis - rapporteure pour avis Patrizia TOIA (S&D, IT)

        Débats

        • Une stratégie européenne pour l'hydrogène (INI), examen du projet de rapport - rapporteur Jens GEIER (S&D, DE)
        • Une stratégie européenne pour l'intégration du système énergétique (INI), examen du projet de rappor - rapporteur Christophe GRUDLER (Renew, FR)
        • Exposé par la Commission européenne sur les prix de l'énergie ainsi que les coûts et les subventions associés dans l'Union européenne
      6.  
        TRAN 
        Commission des transports et du tourisme 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 

        Votes finaux  (13h45-15h45)

        • Année européenne du rail (2021),  Vote sur l’accord provisoire résultant de  négociations interinstitutionnelles - rapporteur Anna DEPARNAY-GRUNENBERG (Verts/ALE, DE)
        • Révision des orientations du réseau transeuropéen de transport (RTE-T) adoption du projet de rapport - rapporteur Jens GIESEKE (EPP, DE)
        • Accord entre l’Union européenne et le Japon sur la sécurité de l'aviation civile, adoption du projet de rapport - rapporteur: Cláudia MONTEIRO DE AGUIAR (EPP, PT)

        Débat

        • Mise en œuvre du ciel unique européen (refonte), premier échange de vues -  rapporteur: Marian-Jean MARINESCU (EPP, RO) (16h45) 

      7.  
        JURI 
        FEMM 
        Commission des affaires juridiques & Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 

        Débats

        • L'impact de la violence exercée par un partenaire intime et du droit de garde sur les femmes et les enfants - premier échange de vues - rapporteures : Luisa REGIMENTI (ID, IT), Elena KOUNTOURA (GUE/NGL, EL)




      8.  
        LIBE 
        Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Vote textes final

        • Mise en œuvre du mandat d'arrêt européen et des procédures de remise entre États membres(INI), Adoption du projet de rapport - rapporteur Javier ZARZALEJOS (PPE, ES)
        • Mise en œuvre du règlement Dublin III(INI), Adoption du projet de rapport - rapporteur Fabienne KELLER (Renew, FR )
        • Rapport d'exécution sur la directive sur le retour (INI), Adoption du projet de rapport - rapporteur Tineke STRIK (Verts/ALE, NL)

         

        Debat

        • Récentes allégations de refoulements pendant des opérations Frontex en Méditerranée orientale - Exposé de Fabrice LEGGERI, directeur exécutif, Frontex  (13h50 – 14h50)

        Réunion interparlementaire de commissions sur l'évaluation des activités d'EUROJUST  (14.45 – 15.45 and 16.45 – 18.45) projet d'ordre du jour

      9.  
        FEMM 
        Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 
        • Réseau d'intégration de la dimension de genre -  (17h30 – 18h15) further information pas de retransmission en ligne.

        Conjointement avec la commission des affaires juridiques

        • L'impact de la violence exercée par un partenaire intime et du droit de garde sur les femmes et les enfants - premier échange de vues - rapporteures : Luisa REGIMENTI (ID, IT), Elena KOUNTOURA (GUE/NGL, EL) (18h15 – 18h45)
    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 
    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Agenda du Président 

      10h15           Réunion en visioconférence avec le Premier ministre portugais, António Costa


      11h00           Réunion en visioconférence avec le gouvernement portugais


      12h40           Conférence de presse commune avec le Premier ministre portugais, António Costa


      15h00           Réunion de suivi en visioconférence suite à l’audition de la commission des droits des femmes sur le harcèlement sexuel au PE


      17h00           Présentation en visioconférence du livre de Giorgio Merlo avec le Père Occhetta


      18h00           Webinaire avec l’association ‘‘Juppiter’’

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1.  
        David SASSOLI, Président du Parlement européen, et António COSTA, Premier ministre du Portugal, sur “les priorités de la présidence portugaise du Conseil” 
        Bruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A050 
      2.  
        “la conclusion des négociations interinstitutionnelles sur le règlement portant dispositions communes" 
        Bruxelles, Altiero Spinelli, A3G3 

        Younous OMARJEE (GUE/NGL,  FR), président de la commission du développement régional, Andrey NOVAKOV (PPE, BG) et Constanze KREHL (S&D, DE), co-rapporteurs

    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1.  
        BECA 
        Commission spéciale sur la lutte contre le cancer 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 

        Débats

        • Audition publique - "Favoriser un mode de vie sain: comment réduire les facteurs de risque de cancer liés au mode de vie?"
      2.  
        AIDA 
        Commission spéciale sur l’intelligence artificielle à l’ère du numérique 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2 

        Débats

        • Audition publique - L'IA et la santé


        La commission spéciale sur l'intelligence artificielle à l'ère du numérique organisera une audition à distance sur "l'IA et la santé". L'événement comprendra deux panels. Le premier se concentrera sur la gouvernance numérique, avec la participation du ministre grec de la gouvernance numérique, Kyriakos PIERRAKAKIS, ainsi que du chef d'unité des fonctions de santé publique du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies, Vicky LEFEVRE, et de la directrice générale adjointe de la DG-SANTE, Claire BURY. Le second panel, auquel participeront des représentants de l'industrie, de la société civile et des universités, se concentrera sur les utilisations de l'IA dans le secteur de la santé et sur les défis et opportunités actuels".


      3.  
        ECON 
        Commission des affaires économiques et monétaires 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 

        Débats

        • Audition publique avec des experts et des représentants des parties prenantes sur l'amélioration de la responsabilité de la Banque centrale européenne
        • Présentation de l'étude sur les "options pour la révision de la stratégie de la politique monétaire de la BCE"
        • Presentation of the "fast track peer review on the application of the guidelines on the enforcement of financial information (ESMA/2014/1293) by BaFin and FREP in the context of Wirecard" Présentation de la "procédure accélérée d'évaluation collégiale sur l'application des lignes directrices dans le contrôle de l'information financière (AEMF/2014/1293) par la BaFin et dans le contexte des cartes bancaires".

        Votes

        • Cadre pour le redressement et la résolution des problèmes des contreparties centrales - adoption du projet de recommandation pour deuxième lecture - corapporteurs: Marek BELKA (S&D, PL), Johan VAN OVERTVELDT (ECR, BE)
      4.  
        IMCO 
        Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 

        Vote

        • Renforcer le marché unique: l’avenir de la libre circulation des services (INI), adoption du projet de rapport - rapporteur Morten LØKKEGAARD (Renew, DK)

        Débats

        • Mise en oeuvre du règlement (UE) n° 305/2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction, examen des amendements de compromis - rapporteur: Christian DOLESCHAL (PPE, DE)

        • Mise en œuvre de la directive 2009/81/CE relative aux appels d'offre dans les domaines de la défense et de la sécurité et de la directive 2009/43/CE relative aux transferts de produits liés à la défense (INI),  examen des amendements - rapporteur Kris PEETERS (PPE, BE)

      5.  
        PECH 
        Commission de la pêche 

        Debates

        • Consequences for fish stocks and fisheries related to rising seawater temperatures (INI), consideration of draft report - rapporteur Rosanna CONTE (ID, IT)
        • Cook Islands - conclusion of the Agreement in the form of an exchange of letters between the European Union and the Government of the Cook Islands concerning an extension of the Protocol on the implementation of the Sustainable Fisheries Partnership Agreement between the European Union and the Government of the Cook Islands (NLE), consideration of draft report - Rapporteur François-Xavier BELLAMY (EPP, FR)
        • Mauritania - conclusion of the Agreement in the form of an exchange of letters between the European Union and the Islamic Republic of Mauritania on the extension of the Protocol setting out the fishing opportunities and financial contribution provided for in the Fisheries Partnership Agreement between the European Community and the Islamic Republic of Mauritania expiring on 15 November 2020 (NLE), consideration of draft report - rapporteur Annie SCHREIJER-PIERIK (EPP, NL)
        • European Fisheries Control Agency (EFCA) - exchange of views with Pascal SAVOURET, Executive Director, on the work programme for 2021
      6.  
        CULT 
        Commission de la culture et de l'éducation 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q1 

        Débats

        • Audition publique sur le train de mesures en faveur de l’éducation: objectifs, défis et perspectives de succès

        La commission de la culture et de l'éducation organisera une audition publique sur "Le train de mesures en faveur de l’éducation: objectifs, défis et perspectives de succès". Cette audition est l'occasion pour la commission CULT de s'entretenir avec les parties prenantes et les experts pour disséquer le "paquet éducation" publié par la Commission le 30 septembre.

      7.  
        AFCO 
        Commission des affaires constitutionnelles 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 

        Débats

        • Proposition d'accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (ACI), Examen du projet de rapport (à confirmer) - rapporteur Esteban GONZÁLEZ PONS (EPP, ES) (adoption du projet de rapport 3 decmbre (à confirmer)
        • Le droit d'initiative du Parlement (INI), Échange de vues - présentation d’une étude commandée par le département thématique des droits des citoyens et des affaires constitutionnelles intitulée «Le droit d’initiative du Parlement européen», par Andreas MAURER, professeur de sciences politiques et d’études sur l’intégration européenne à l’université d’Innsbruck (Autriche) - rapporteur Paulo RANGEL (PPE, PT)
        • Proposition de règlement du Parlement européen relatif aux modalités d’exercice du droit d’enquête du Parlement européen et abrogeant la décision 95/167/CE, Euratom, CECA du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, examen du document de travail - rapporteur Domènec RUIZ DEVESA (S&D, ES)
      8.  
        PETI 
        Commission des pétitions 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 

        Débats

        • Échange de vues avec Mme Salla SAASTAMOINEN, directeur général faisant fonction de la DG JUST, Commission européenne, sur les résultats de l'exercice de suivi des mesures COVID introduites par les États membres

        • Pétition 0740/2019 de Steve Bentley (bulgare) sur l'utilisation de l'anglais dans l'aviation dans l'environnement de maintenance de l'aviation de l'UE
        • Pétition 677/2020 de A. S. (polonais), au nom de Stowarzyszenie Rozwoju Innowacyjności Energetycznej w Zgorzelcu (Association pour le développement et l'innovation à Zgorzelec)  portant 27 000 signatures contre la fermeture immédiate de la mine de lignite de Turów (Pologne)
        • Pétition 1144/2017 de A.Z. (Italie), au nom de neuf associations environnementales, portant neuf signatures contre les carrières d'extraction de matériaux de construction et une décharge
        • Pétition 0663/2019 de T.L. (français) sur la protection de la démocratie et des élections en Europe en évitant l'anonymat sur les réseaux sociaux
    • Délégations 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Auditions publiques 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Événements spéciaux 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Visites officielles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Séances solennelles 

      1. Aucun événement pour cette journée 
  •  

     

    Trier par 
    • Session plénière 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Agenda du Président 

      11h00           Réunion en visioconférence avec le Président du parlement portugais, Ferro Rodrigues


      11h30           Réunion en visioconférence avec des représentants du parlement portugais


      17h30           Conférence des présidents

    • Conférence des Présidents 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conférences de presse 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Conciliation / Trilogue 

      1. Aucun événement pour cette journée 
    • Commissions parlementaires 

      1.  
        INGE 
        Commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2 

        Débats

        • Échange de vues avec Věra JOUROVÁ, vice-président de la Commission européenne - valeurs et transparence
        • Échange de vues avec Margaritis SCHINAS, vice-présidente de la Commission européenne - promouvoir notre mode de vie européen
      2.  
        REGI 
        Commission du développement régional 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q-2 
        • Dispositions communes concernant le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen plus, le Fonds de cohésion et le Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et les règles financières pour ceux-ci et pour le Fonds pour l'asile et les migrations, le Fonds pour la sécurité intérieure et l'instrument de gestion des frontières et de visa - Co-rapporteurs: Andrey NOVAVKO (PPE, BG) et Constanze KREHL (S&D, DE) - Rapport en commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3, du règlement)

        • Politique de cohésion et stratégies environnementales régionales dans la lutte contre le changement climatique - (INI) - Rapporteur: Tonino PICULA (S&D, HR) - Examen du projet de rapport

        • La dimension de genre dans la politique de cohésion (INI) - Rapporteur: Monika VANA (Verts / ALE, AT) - Examen du projet de rapport
      3.  
        PECH 
        Commission de la pêche 

        Voting will be opened from 9:00 to 10:00.

        All Members taking part in the vote will vote via the application EPVote.

        • More fish in the seas? Measures to promote stock recovery above the maximum sustainable yield (MSY), including fish recovery areas and marine protected areas (INI), adoption of draft report - rapporteur Caroline ROOSE (Verts/ALE)
        • Cook Islands - conclusion of the Agreement in the form of an exchange of letters between the European Union and the Government of the Cook Islands concerning an extension of the Protocol on the implementation of the Sustainable Fisheries Partnership Agreement between the European Union and the Government of the Cook Islands (NLE), adoption of draft report - rapporteur François-Xavier BELLAMY (EPP,FR )
        • Mauritania - conclusion of the Agreement in the form of an exchange of letters between the European Union and the Islamic Republic of Mauritania on the extension of the Protocol setting out the fishing opportunities and financial contribution provided for in the Fisheries Partnership Agreement between the European Community and the Islamic Republic of Mauritania expiring on 15 November 2020 (NLE), adoption of draft report - rapporteur Annie SCHREIJER-PIERIK (EPP, NL)

        Debates

        • Establishing a catch documentation programme for bluefin tuna (Thunnus thynnus) and repealing Regulation (EU) No 640/2010 (COD), presentation by the Commission
        • The impact on the fishing sector of offshore windfarms and other renewable energy systems (INI), consideration of working document - rapporteur Peter VAN DALEN (EPP, NL)
        • Securing the objectives of the landing obligation under Article 15 of the Common Fisheries Policy (INI), consideration of draft report - rapporteur Søren GADE (Renew, DK)
      4.  
        CULT 
        Commission de la culture et de l'éducation 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q1 

        Debats

        • Décharge 2019 : Budget général de l'UE - Commission européenne (DEC), examen du projet d'avis - rapporteur pour avis Morten LØKKEGAARD (Renew, DK)
        • Décharge 2019 : Centre de traduction des organes de l'Union européenne (CdT) (DEC), examen du projet d'avis - rapporteur pour avis Morten LØKKEGAARD (Renew, DK)
        • Le rôle de la coopération au développement et de l’aide humanitaire de l’Union face aux répercussions de la pandémie de COVID-19(INI), examen du projet d'avis - rapporteur pour avis Christine ANDERSON (ID, DE)

        • Échange de vues sur le multilinguisme au PE
        • Échange de vues avec Roberto VIOLA, directeur général, DG CNECT, Commission


        Vote

        • Action de l'Union en faveur des capitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033 -Vote sur l’accord provisoire résultant de négociations interinstitutionnelles - rapporteur Željana ZOVKO (EPP, HR)

         

      5.  
        AFCO 
        Commission des affaires constitutionnelles 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2 

        Vote

        • Proposition d'accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (ACI), adoption du projet de rapport (à confirmer) - rapporteur Esteban GONZÁLEZ PONS (EPP, ES) 

        Débats

        • Évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE (INI),examen du document de travail - rapporteur Danuta Maria HÜBNER (EPP, PL)
        • Document de travail sur la participation des citoyens et de la société civile à la Conférence sur l'avenir de l'Europe, examen du document de travail (à confirmer) - Corapporteurs Helmut SCHOLZ (GUE/NGL, DE) and Daniel FREUND (Greens/EFA , DE)
      6.  
        PETI 
        Commission des pétitions 
        Bruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1 

        Débats

        • Échange de vues avec le commissaire Maroš ŠEFČOVIČ

         

        • Pétition 1328/2019 de Jānis Kuzins (letton), au nom du SDK Dzimtene, sur la purge de la mer Baltique des armes chimiques et Pétition 0406/2020 de Nélia Pinto (portugais) sur les résidus chimiques des anciens obus de la guerre mondiale dans la mer Baltique
        • Pétition 0895/2019 de Liana Buzea (roumaine) sur la destruction de l'environnement dans le biome de la taïga été 2019
      7. Délégations 

        1. Aucun événement pour cette journée 
      8. Auditions publiques 

        1. Aucun événement pour cette journée 
      9. Événements spéciaux 

        1. Aucun événement pour cette journée 
      10. Visites officielles 

        1. Aucun événement pour cette journée 
      11. Séances solennelles 

        1. Aucun événement pour cette journée