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Session plénière
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Agenda de la Présidente
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Conférence des Présidents
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Conférences de presse
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Conciliation / Trilogue
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Commissions parlementaires
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LIBECommission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieuresBruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2
Débats
- Présidence suédoise du Conseil de l'Union européenne, 2023 (15h à 16h45) - échange de vues avec:
- Jessika Roswall, ministre des affaires européennes
- Gunnar Strömmer, ministre de la justice
- Maria Malmer Stenergard, ministre chargée des questions de migration - Accès du public aux documents - rapport annuel pour les années 2019 à 2021 (2022/2015(INI)) - rapporteur: Evin INCIR (S&D, SE) - examen du projet de rapport (16h45 à 17h15)
- Étude: Assessment of the implementation of the Law Enforcement Directive («Évaluation de la mise en œuvre de la directive relative à la protection des données dans le domaine répressif») (17h15 à 17h35)
- Activités du groupe de surveillance de la démocratie, de l’état de droit et des droits fondamentaux - compte rendu à la commission (17h35 à 18h15)
- Rapport de mission à l'issue de la délégation LIBE-DRFMG en Slovaquie (15 au 17 décembre 2022) - Présentation du rapport sur les résultats de la mission (18h15 à 18h30)
- Présidence suédoise du Conseil de l'Union européenne, 2023 (15h à 16h45) - échange de vues avec:
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COVICommission spéciale sur la pandémie de COVID-19: Leçons tirées et recommandations pour l’avenirBruxelles, Altiero Spinelli, 1G-3
Audition
- Audition publique sur «L’incidence de la désinformation, de la mésinformation et de la propagande sur la démocratie pendant la pandémie»
Avec la participation de M. Raphaël GLUCKSMANN, président de la commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (INGE 2)
Première session: exposés des intervenants
Échanges de vues avec:
– Professeure Dimitra Dimitrakopoulou, chercheuse scientifique, Center for Constructive Communication, Massachusetts Institute of Technology (MIT)
– Edward Lucas, chargé de recherche principal au Centre d’analyse de la politique européenne (CEPA)Deuxième session: présentation d’une étude
Présentation de l’étude intitulée «L’effet de la communication et de la désinformation pendant la pandémie de COVID-19» par les auteures:
– Audra Diers-Lawson, professeure associée à l’École de communication, de leadership et de marketing de Kristiania University College, Oslo
– Cécile Jacob, consultante principale, Valdani Vicari & Associati (VVA Bruxelles). -
BUDGCONTRéunion conjointe de la commission du contrôle budgétaire et de la commission des budgetsBruxelles, Altiero Spinelli, 3G-3
Débat
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Séminaire sur "Le rôle du budget de l'UE dans la finance climatique internationale"
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AGRICommission de l'agriculture et du développement ruralBruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2
Débat
- Garantir la sécurité alimentaire et la résilience à long terme de l’agriculture de l’UE - Examen des amendements - Rapporteure: Marlene MORTLER (PPE, DE)
- Garantir la sécurité alimentaire et la résilience à long terme de l’agriculture de l’UE - Examen des amendements - Rapporteure: Marlene MORTLER (PPE, DE)
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Délégations
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Auditions publiques
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Événements spéciaux
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Visites officielles
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Séances solennelles
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Session plénière
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Agenda de la Présidente
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Conférence des Présidents
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Conférences de presse
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La suprématie des constitutions nationales sur les lois de l’UEBruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A50
Cristian TERHES (ECR, RO)
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La Russie impériale: Conquérir le génocide et la colonisation. Perspectives de déimpérialisation et de décolonisationBruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A50
Anna FOTYGA (ECR, PL)
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Conciliation / Trilogue
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Commissions parlementaires
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LIBECommission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieuresBruxelles, Jòzsef Antall, 2Q2
Débats
- Accord entre l'Union européenne et la République de Macédoine du Nord concernant les activités opérationnelles menées par l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes en République de Macédoine du Nord (2022/0301(NLE)) - examen du projet de rapport - rapporteure: Lena DÜPONT (PPE, DE) (10h20 à 10h50)
- Rapport annuel sur l'application de la charte des droits fondamentaux dans l'UE - exposé de la Commission (11h20 à 12h)
- Projet de décision d'adéquation relative au cadre de protection des données UE-États-Unis - Échange de vues avec Didier REYNDERS, commissaire à la justice (14hà 15h)
- Définition des infractions pénales et des sanctions applicables en cas de violation des mesures restrictives de l’Union (2022/0398(COD)) - exposé de Didier REYNDERS, commissaire à la justice (15hà 15h45)
- Rapport de mission à l'issue de la délégation ad hoc de la commission LIBE au Royaume-Uni, du 2 au 4 novembre 2022 - présentation du rapport sur les résultats de la mission (15h45à 16h)
Audition publique
- En association avec la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs et la commission de la culture et de l'éducation: Législation européenne sur la liberté des médias. Ordre de jour (16h à 18h)
Vote (12h à 12h30)
- Modification des règlements (CE) nº 767/2008, (CE) nº 810/2009 et (UE) 2017/2226 du Parlement européen et du Conseil, des règlements (CE) nº 1683/95, (CE) nº 333/2002, (CE) nº 693/2003 et (CE) nº 694/2003 du Conseil ainsi que de la convention d’application de l’accord de Schengen, en ce qui concerne la numérisation de la procédure de visa (2022/0132(COD)) - adoption du projet de rapport / sur la décision d’engager des négociations interinstitutionnelles - rapporteur: Matjaž NEMEC (S&D, SL)
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BUDGCommission des budgetsBruxelles, Altiero Spinelli, 3G-3
Débats
- Stratégie d’emprunt diversifiée, décisions d’emprunt au titre de Next Generation EU et de l'AMF+ et gestion de la dette - échange de vues avec Iliyana TSANOVA, directrice générale de la DG BUDG, Commission européenne
- Ressources propres: Un nouveau départ pour les finances de l’UE. Un nouveau départ pour l’Europe (2022/2172(INI)) - examen du projet de rapport - co-rapporteurs: José Manuel FERNANDES (EPP, PT), Valérie HAYER (Renew, FR) (16h à 16h45)
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TRANCommission des transports et du tourismeBruxelles, Jòzsef Antall, 4Q1
Votes
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Modification de la directive 2003/25/CE en ce qui concerne l’introduction de prescriptions de stabilité renforcées et leur harmonisation avec les prescriptions de stabilité définies par l’Organisation maritime internationale - Vote sur l’accord provisoire résultant de négociations interinstitutionnelles - Rapporteur: Roberts ZĪLE (ECR, LV)
- Développer une stratégie européenne pour le vélo - Adoption de la proposition de résolution - Rapporteure: Karima DELLI (Verts/ALE, FR)
Debates
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Compte rendu des négociations interinstitutionnelles en cours:
- Utilisation de combustibles renouvelables et à faible émission de carbone dans le transport maritime et modification de la directive 2009/16/CE - Compte rendu à la commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3) - Rapporteur: Jörgen WARBORN (PPE, SE)
- Déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs, et abrogation de la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil - Compte rendu à la commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3) - Rapporteur: Ismail ERTUG (S&D, DE)
- Garantir des conditions de concurrence équitables pour des transports aériens durables - Compte rendu à la commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3) - Rapporteur: José Ramón BAUZA DIAZ (Renew, ES)
- Modification de la directive 2010/40/UE concernant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport - Compte rendu à la commission sur les négociations (article 74, paragraphe 3) - Rapporteure: Rovana PLUMB (S&D, RO)
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Point sur l’état d’avancement du processus de ratification de l’accord aérien UE-Qatar, échange de vues avec la Commission
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Présentation d’une étude sur le thème «instruments de tarification des émissions dues aux transports»
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AGRICommission de l'agriculture et du développement ruralBruxelles, Jòzsef Antall, 4Q2
Débats
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Échange de vues avec Peter Kullgren, ministre suédois des affaires rurales, sur les priorités de la présidence suédoise du Conseil de l’Union européenne dans le domaine de l’agriculture
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Échange de vues avec Janusz Wojciechowski, commissaire chargé de l’agriculture, sur les plans stratégiques nationaux pour la politique agricole commune
- Indications géographiques de l’Union européenne pour les vins, les boissons spiritueuses et les produits agricoles, et systèmes de qualité pour les produits agricoles, modification des règlements (UE) nº 1308/2013, (UE) 2017/1001 et (UE) 2019/787 et abrogation du règlement (UE) nº 1151/2012 - Examen des amendements - Rapporteur: Paolo DE CASTRO (S&D, IT)
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Présentation par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) des résultats du contrôle de l’adéquation de la législation de l’UE en matière de bien-être animal pour ce qui est du bien-être des animaux d’élevage
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Échange de vues avec la Commission sur les obstacles au commerce agroalimentaire entre l’UE et le Royaume-Uni
Vote (15h à 18h30)
- Communication de la Commission visant à garantir la disponibilité et le caractère abordable des engrais - Adoption de la proposition de résolution - Rapporteur: Norbert LINS (PPE, DE)
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COVICommission spéciale sur la pandémie de COVID-19: Leçons tirées et recommandations pour l’avenirBruxelles, Altiero Spinelli, 1G-3
Audition (9h00 - 12h30)
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Audition publique sur «Les incidences de la pandémie sur les démocraties de l’Union»
Avec la participation de la commission des affaires constitutionnelles (AFCO) (à confirmer)
Première session: présentation d’une étude
Présentation de l’étude de l’EPRS: Contrôle parlementaire de la réaction des gouvernements face à la pandémie de COVID-19: revue de littérature par Mihail Chiru, université d’Oxford, auteur de l’étude
Deuxième session: exposés des intervenants
Échanges de vues avec:
– Professeur Spyridon Vlachopoulos, université d'Athènes
– Sophia Russack, chercheuse, Centre d'études européennes
– Julie Majerczak, chef du bureau de Bruxelles, Reporters sans frontières
Débat
- Pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l'avenir (INI) - Échange de vues - Rapporteure: Dolors MONTSERRAT (EPP, ES)
Audition (14h30 - 18h30)
- Audition publique sur «Les répercussions de la pandémie sur les droits fondamentaux»
Avec la participation de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures (LIBE) (à confirmer)
Première session: présentation par l’intervenant
Échange de vues avec Michael O'Flaherty, directeur de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
Deuxième session: exposés des intervenants
Échanges de vues avec:
– Professeur Sigrid Sterckx, membre fondateur, Institut de bioéthique de Gand;
– Professeur Morten Kjaerum, directeur de l’Institut Raoul Wallenberg des droits de l’homme et du droit humanitaireTroisième session: présentations par les intervenants
Échanges de vues avec:
– Ana Peláez Narváez, vice-présidente exécutive, Comité espagnol des représentants des personnes handicapées
– Karolina Iwanska, conseillère pour l'espace numérique dévolu à la société civile, Centre européen pour le droit des associations non lucratives
– Maciej Kucharczyk, secrétaire général du réseau AGE Platform Europe -
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BUDGCONTRéunion conjointe de la commission du contrôle budgétaire et de la commission des budgetsBruxelles, Altiero Spinelli, 3G-3
Débat
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Rapport spécial 28/2022 de la Cour des comptes européenne - Instrument européen de soutien temporaire à l’atténuation des risques de chômage en situation d’urgence (SURE) - SURE a contribué à préserver l’emploi durant la crise de la COVID-19, mais son incidence globale reste à établir - Présentation du rapport spécial par Iliana Ivanova, membre rapporteure de la Cour des comptes européenne
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ECONCommission des affaires économiques et monétairesBruxelles, Jòzsef Antall, 6Q2
Votes
- Banque centrale européenne - rapport annuel 2022 (INI) - Adoption du projet de rapport - Rapporteur: Rasmus ANDRESEN (Verts/ALE, DE)
- Établissement d'un point d'accès unique européen fournissant un accès centralisé à des informations accessibles au public intéressant les services financiers, les marchés de capitaux et la durabilité - Adoption du projet de rapport - Vote sur la décision d’engager des négociations interinstitutionnelles - Rapporteur: Pedro SILVA PEREIRA (S&D, PT)
- Modification de certaines directives concernant l'établissement et le fonctionnement d'un point d'accès unique européen - Adoption du projet de rapport - Vote sur la décision d’engager des négociations interinstitutionnelles - Rapporteur: Pedro SILVA PEREIRA (S&D, PT)
- Modification de certains règlements concernant l'établissement et le fonctionnement d'un point d'accès unique européen - Adoption du projet de rapport - Vote sur la décision d’engager des négociations interinstitutionnelles - Rapporteur: Pedro SILVA PEREIRA (S&D, PT)
Débat
- Dialogue structuré avec Margrethe Vestager, vice-présidente exécutive et commissaire chargée de la concurrence
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Délégations
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Auditions publiques
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Événements spéciaux
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Visites officielles
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Séances solennelles
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Session plénièreBruxelles
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DébatsReprise de la session et ordre des travauxPréparation de la réunion extraordinaire du Conseil européen du mois de février, en particulier la nécessité de mettre en place des solutions durables dans le domaine de l'asile et de la migrationTransparence et ciblage de la publicité à caractère politiqueRapport: Sandro Gozi ( A9-0009/2023 )IMCONécessité d'une mise à jour urgente de la liste de l'UE des pays tiers à haut risque aux fins de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorismeSituation en AfghanistanInterventions d’une minute (article 172 du règlement intérieur)
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Agenda de la Présidente
Session plénière, Bruxelles
14h00 Réunion avec le ministre italien des Affaires européennes Raffaele Fitto
15h00 Ouverture de la session -
Conférence des Présidents
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Conférences de presse
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Briefing session dernière minuteBruxelles, Paul-Henri Spaak, 0A50
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Conciliation / Trilogue
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Commissions parlementaires
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Délégations
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Auditions publiques
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Événements spéciaux
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Visites officielles
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Séances solennelles
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Session plénièreBruxelles
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DébatsPréparation du sommet UE-UkraineSituation de l'ancien président de la Géorgie, Mikheïl Saakachvili
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VOTES suivis des explications de voteDemande de levée de l'immunité de Nadine MoranoRapport: Angel Dzhambazki ( A9-0011/2023 )JURIDemande de défense de l'immunité d'Helmut GeukingRapport: Ibán García Del Blanco ( A9-0013/2023 )JURIDemande de levée de l'immunité de Nicolas BayRapport: Andrzej Halicki ( A9-0015/2023 )JURIDemande de levée de l'immunité d'Andrea CozzolinoRapport: Manon Aubry ( A9-0016/2023 )JURIDemande de levée de l'immunité de Marc TarabellaRapport: Manon Aubry ( A9-0017/2023 )JURISystème européen des comptes nationaux et régionaux dans l'Union européenne (SEC 2010)Rapport: Irene Tinagli ( A9-0202/2022 )ECONConservation du thon rouge du Sud: mesures de conservation et de gestionRapport: Grace O'Sullivan ( A9-0134/2022 )PECHAmélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateformeRapport: Elisabetta Gualmini ( A9-0301/2022 )EMPLTransparence et ciblage de la publicité à caractère politiqueRapport: Sandro Gozi ( A9-0009/2023 )IMCORévision de la directive sur les comités d’entreprise européensRapport: Dennis Radtke ( A9-0295/2022 )EMPLPréparation du sommet UE-Ukraine
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Agenda de la Présidente
Visite à Dublin, Irlande (heure locale)
11h40 Rencontre avec le Premier ministre Leo Varadkar
12h25 Point de presse conjoint avec le Premier ministre Leo Varadkar
12h50 Déjeuner de travail avec le Président de la Chambre basse du Parlement, Seán Ó Fearghaíl
14h00 Allocution en séance conjointe du Parlement irlandais
16h00 Réunion avec le vice- Premier ministre Micheál Martin
17h30 Discours d’ouverture et réception de la médaille d'or du patronage d’honneur de l’Association de Philosophie de l'Université de Dublin, Trinity College -
Conférence des Présidents
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Conférences de presse
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Conciliation / Trilogue
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Commissions parlementaires
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Délégations
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Auditions publiques
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Événements spéciaux
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Visites officielles
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Séances solennelles
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Session plénière
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Agenda de la Présidente
Visite à Dublin, Irlande (heure locale)
08h45 Visite du mémorial de la journaliste d'investigation Veronica Guerin, jardins du château de Dublin
09h30 Échange avec des jeunes irlandais
11h30 Rencontre avec le Président Michael D. Higgins -
Conférence des Présidents
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Conférences de presse
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Conciliation / Trilogue
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Commissions parlementaires
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Délégations
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Visites officielles
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