Substances cancérigènes : mieux protéger les travailleurs
Le cancer est la principale cause de mortalité liée au travail dans l'UE. Apprenez-en plus sur les nouvelles règles européennes visant à protéger les travailleurs des agents cancérigènes.
L'UE a adopté des règles visant à réduire le risque que les travailleurs tombent gravement malades. Il existe des règles qui limitent l'exposition à une série de substances nocives, dont la liste est régulièrement revue et mise à jour, ainsi que des règles spécifiques pour une meilleure protection des travailleurs contre l'amiante.
Réglementer les substances dangereuses sur le lieu de travail
Les députés ont approuvé, le 17 février 2022, la mise à jour les règles de l'UE sur la limitation des substances nocives sur le lieu de travail. Les règles élargiront le champ d'application de la directive sur les agents cancérigènes ou mutagènes au travail pour inclure les substances nocives pour la santé reproductive.
Elles fixeront des limites d'exposition pour l'acrylonitrile et les composés de nickel et une limite d'exposition inférieure pour le benzène.
Le Parlement a également demandé à ce que les travailleurs du secteur de la santé soient mieux formés sur la manipulation des médicaments dangereux et a demandé à la Commission de proposer une liste de produits et des lignes directrices pour leur manipulation d'ici la fin de 2022.
Apprenez-en plus sur la façon dont l'UE lutte contre le cancer.
En 2017, les députés ont fixé des limites d'exposition à 11 substances cancérigènes supplémentaires lors de la première révision de la directive de 2004 visant à limiter les substances nocives sur le lieu de travail.
En 2018, lors de la seconde révision, les députés européens avaient adopté des règles plus strictes pour réduire et éliminer les agents cancérigènes ou mutagènes au travail. Cette nouvelle législation fixait des valeurs limites d'exposition et des observations "peau" pour 8 substances cancérigènes supplémentaires, qu'elles soient inhalées ou manipulées. Ces substances incluront les gaz d'échappement des moteurs diesel et l'huile de moteur usée.
Le 27 mars 2019, en révisant pour la 3ème fois la directive de 2004, le Parlement européen a adopté des nouvelles règles visant à limiter l'exposition des travailleurs aux substances dangereuses. L’objectif est de réduire le risque de cancer. L’utilisation de cinq produits chimiques utilisés dans des secteurs tels que la fabrication de batteries nickel-cadmium, la fusion du zinc et du cuivre, les laboratoires, l'électronique, les pompes funèbres, le bâtiment, la santé, les plastiques et le recyclage sera désormais limitée.
Cancérogènes et mutagènes
- Agents chimiques pouvant causer des cancers ou des mutations génétiques
Meilleure protection contre l'amiante
Plus de 70 000 personnes meurent chaque année dans l’UE à cause de l’exposition à l’amiante.
Le Parlement a adopté des règles réduisant le niveau maximum d'exposition à l'amiante en octobre 2023. Le texte législatif vise à protéger les travailleurs de l'UE et se base sur un accord provisoire conclu par les députés avec le Conseil en juin 2023.
La limite d'exposition au travail sera dix fois inférieure puisque la valeur limite passera de 0,1 à 0,01 fibre d'amiante par centimètre cube (cm³). Aucune période de transition n'est prévue.
Après six ans, les États membres devront passer à une technologie plus moderne et plus sensible, capable de détecter les fibres plus fines, connue sous le nom de microscopie électronique. Le Parlement a appelé à une stratégie européenne pour l’élimination de tout amiante et à l’amélioration des règles existantes dans une résolution adoptée en octobre 2021.
Le cancer au travail
Le cancer est la première cause de décès liée au travail dans l'UE. Chaque année, 52 % des décès peuvent être liés au cancer, 24 % aux maladies circulatoires, 22 % à d'autres maladies et 2 % aux blessures. Les types de cancers liés au travail les plus courants sont le cancer du poumon, le mésothéliome (causé par l'exposition aux particules d'amiante) et le cancer de la vessie.
Les secteurs particulièrement touchés sont le secteur de la construction, les fabricants de produits chimiques, les industries de l'automobile et de l'ameublement, les producteurs alimentaires, les fabricants de textiles, l'industrie du bois et le secteur de la santé.
Consultez notre article sur l'amélioration des droits et des conditions de travail des travailleurs ainsi que celui sur le travail de l'Union européenne pour la santé publique.
