Polluants persistants : l'UE agit pour réduire les produits chimiques nocifs
Découvrez les dangers des polluants persistants et les actions du Parlement européen pour réduire leur impact sur la santé et l'environnement.
Alors que l'Union européenne évolue vers une économie circulaire encourageant la réutilisation et le recyclage des produits, elle prend aussi des mesures pour garantir que les produits chimiques toxiques ne se concentrent pas dans les matériaux recyclés. En effet, lors d’une session plénière qui a eu lieu au début du mois d’octobre 2022, les députés ont approuvé de nouvelles règles sur les polluants organiques persistants (POP).
Elles réduiront davantage la quantité de produits chimiques dangereux dans les déchets et les processus de production de trois manières :
- en introduisant des limites plus strictes
- en supprimant les polluants de la chaîne de recyclage
- en bannissant certains produits chimiques
Pour savoir ce que sont les polluants organiques persistants, leur dangerosité et les modifications de la législation réclamées par le Parlement, vous pouvez regarder notre vidéo avec les explications du rapporteur Martin Hojsík (Renew Europe, Slovaquie).
Que sont les polluants organiques persistants ?
Les polluants organiques persistants sont des produits chimiques toxiques qui prennent du temps à se décomposer. Lorsqu'ils sont libérés, ils restent longtemps dans la nature et s'accumulent dans la chaîne alimentaire et les organismes vivants. C’est la raison pour laquelle ils sont parfois surnommés "produits chimiques éternels".
En raison de leur persistance, les produits chimiques peuvent être déplacés par l'eau, l'air ou des espèces migratrices à travers les frontières et emportés loin de l'endroit où ils ont été conçus ou utilisés en premier lieu. De plus, ils peuvent être transmis d'une génération à l'autre, même s'ils ne sont plus produits ou utilisés.
Cela signifie que nous pouvons trouver de tels polluants quasiment partout : dans nos aliments, dans l'air que nous respirons, dans les produits au quotidien (peinture, vernis ou savon) et dans les déchets provenant de certains produits de consommation comme les vêtements imperméables, les meubles, les matières plastiques et les appareils électroniques.
Ils sont également présents dans les pesticides, les produits chimiques industriels comme les biphényles polychlorés (BPC) et les sous-produits issus de processus industriels dont la production n’est pas intentionnelle, par exemple les dioxines..
Quels sont les effets des « produits chimiques éternels » ?
Ces substances s'accumulent dans les déchets, le sol, l'air et l'eau et constituent donc une menace pour l'environnement et la santé humaine. Ils se trouvent dans notre voisinage mais aussi bien dans l’Arctique, les Alpes ou en mer Baltique, qui sont tous des lieux ayant beaucoup de polluants.
Des expositions élevées à ces produits chimiques ont déjà entraîné des maladies ou des anomalies chez un certain nombre d'espèces sauvages, y compris certains types de poissons, d'oiseaux et de mammifères. Ils ont également été trouvés dans le corps humain (lait maternel) et peuvent présenter un risque de cancer, de troubles de la reproduction, d'altération du système immunitaire, de troubles neurocomportementaux, de perturbation hormonale, de dommages à l'ADN et d'augmentation des malformations congénitales.
Par exemple, l'exposition aux dioxines peut entraîner des lésions cutanées, des défauts du système immunitaire et des perturbations des systèmes hormonal et reproducteur. L'Irlande a découvert des niveaux élevés de dioxines dans le porc en 2008. En Belgique, des dioxines ont été trouvées dans la volaille et les œufs en 1999. Et en Italie, un accident chimique dans une usine a libéré des dioxines en 1976.
Comment gérer les déchets contenant des polluants organiques persistants ?
Étant donné que ces produits chimiques mettent beaucoup de temps à disparaître, leur gestion des déchets doit être soigneusement réglementée de manière à ce qu'ils ne réintègrent pas l'économie après leur élimination. Ce risque doit être pris en compte lorsque l'UE met en œuvre son plan d'économie circulaire.
Cela signifie que les produits contenant des polluants persistants doivent être traités de manière à ce que les polluants :
- soient détruits (par exemple, par incinération),
- soient transformés de façon irréversible
- soient stockés de façon permanente (par exemple, dans des formations rocheuses profondes, des souterrains, des mines de sel ou un site d'enfouissement pour déchets dangereux).
Dans certains cas, lorsque la concentration de produits chimiques nocifs est inférieure à un certain seuil, le recyclage des produits pourrait être autorisé.
Pour en savoir plus sur la gestion des déchets en Europe : cliquez ici !
Comment l'UE réglemente-t-elle les polluants organiques persistants ?
Étant donné que la gestion des polluants organiques persistants nécessite une coopération internationale, l'UE a adhéré au protocole d'Aarhus (1998) et à la convention de Stockholm (2001), qui prévoient des restrictions ou des interdictions internationales de production, des restrictions à l'importation et à l’exportation et des dispositions sur le recyclage.
Le réglementation européenne sur ces produits chimiques met en œuvre les engagements pris dans le cadre des accords internationaux concernant la production et l'exportation. Cliquez ici pour accéder à une liste de tous les polluants organiques persistants réglementés par l'UE.
En 2021, la Commission européenne a proposé de revoir la législation. En octobre 2022, le Parlement européen a approuvé les nouvelles règles décrites en début d’article.
Les modifications incluent :
- une introduction des niveaux autorisés nettement inférieurs pour plusieurs polluants organiques persistants dans les produits.
- une gestion des déchets sur les matériaux contenant des niveaux de polluants trop élevés (ils doivent être détruits ou incinérés et ne peuvent pas être recyclés).
- de nouveaux produits chimiques à ajouter à la liste des substances nocives : le règlement doit désormais également couvrir le composé chimique synthétique acide perfluorohexanesulfonique (PFHxS), qui se trouve dans les emballages alimentaires, les matériaux résistants aux taches et à l'eau, les mousses anti-incendie et les additifs de peinture. Ce produit chimique a été ajouté à la liste des substances nocives de la Convention de Stockholm en juin 2022.
