Document reference

2015/2652(RSP)  
Résolution sur la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa qui affecte les oliviers  
Informations de base  

2015/2652(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.06.06 Plantes oléagineuses
3.10.09.02 Phytosanitaire, phytopharmacie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
30/04/2015
Débat en plénière
20/05/2015
Résultat du vote au parlement
20/05/2015
Décision du Parlement
T8-0209/2015
20/05/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2652(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AGRI/8/03212
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