MeToo et harcèlement: conséquences pour les institutions de l’Union européenne

Question avec demande de réponse orale O-000074/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Evelyn Regner
au nom de la commission des droits de la femme et de l’égalité des genres

16-11-2021 O-000074/2021

Mise en place du système de certification du processus de Kimberley

Question avec demande de réponse orale O-000073/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Bernd Lange
au nom de la commission du commerce international

09-11-2021 O-000073/2021

Obstacles à la libre circulation des marchandises

Question avec demande de réponse orale O-000072/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Anna Cavazzini
au nom de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

28-10-2021 O-000072/2021

Introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable

Question avec demande de réponse orale O-000071/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Nikolaj Villumsen, Jeroen Lenaers, Marianne Vind, Dragoş Pîslaru, Elena Lizzi, Mounir Satouri, Elżbieta Rafalska
au nom de la commission de l’emploi et des affaires sociales

27-10-2021 O-000071/2021

Plan d’action de l’Union concernant les maladies rares

Question avec demande de réponse orale O-000070/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Jytte Guteland, Sara Cerdas
au nom du groupe S&D

19-10-2021 O-000070/2021

Plan d’action de l’Union concernant les maladies rares

Question avec demande de réponse orale O-000069/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Kateřina Konečná
au nom du groupe The Left

18-10-2021 O-000069/2021

Plan d’action de l’Union concernant les maladies rares

Question avec demande de réponse orale O-000068/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Frédérique Ries, Izaskun Bilbao Barandica
au nom du groupe Renew

18-10-2021 O-000068/2021

Application par la Commission des règles relatives au pantouflage

Question avec demande de réponse orale O-000067/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Daniel Freund (Verts/ALE), Damian Boeselager (Verts/ALE), Marie Toussaint (Verts/ALE), Eleonora Evi (Verts/ALE), Ernest Urtasun (Verts/ALE), Rasmus Andresen (Verts/ALE), Karen Melchior (Renew), Anna Júlia Donáth (Renew), Sabrina Pignedoli (NI), Katalin Cseh (Renew), Ivan Štefanec (PPE), Pascal Durand (Renew), Michèle Rivasi (Verts/ALE), Anna Cavazzini (Verts/ALE), Sarah Wiener (Verts/ALE), Niklas Nienaß (Verts/ALE), Helmut Scholz (The Left), Danuta Maria Hübner (PPE), Vlad Gheorghe (Renew), Katrin Langensiepen (Verts/ALE), Damien Carême (Verts/ALE), Sven Giegold (Verts/ALE), Ramona Strugariu (Renew), Philippe Lamberts (Verts/ALE), Alexandra Geese (Verts/ALE), Reinhard Bütikofer (Verts/ALE), Jutta Paulus (Verts/ALE), Michael Bloss (Verts/ALE), Sergey Lagodinsky (Verts/ALE), Lara Wolters (S&D), Anna Deparnay-Grunenberg (Verts/ALE), Ciarán Cuffe (Verts/ALE), Moritz Körner (Renew), Stelios Kouloglou (The Left), Terry Reintke (Verts/ALE), Fabio Massimo Castaldo (NI), Włodzimierz Cimoszewicz (S&D)

15-10-2021 O-000067/2021

Conférence des Nations unies de 2021 sur les changements climatiques (COP26) à Glasgow, Royaume-Uni

Question avec demande de réponse orale O-000066/2021
à la Commission
Article 136 du règlement intérieur
Pascal Canfin, Lídia Pereira, Javi López, Nils Torvalds, Catherine Griset, Pär Holmgren, Anna Zalewska, Petros Kokkalis
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

12-10-2021 O-000066/2021

Conférence des Nations unies de 2021 sur les changements climatiques (COP26) à Glasgow, Royaume-Uni

Question avec demande de réponse orale O-000065/2021
au Conseil
Article 136 du règlement intérieur
Pascal Canfin, Lídia Pereira, Javi López, Nils Torvalds, Catherine Griset, Pär Holmgren, Anna Zalewska, Petros Kokkalis
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

12-10-2021 O-000065/2021

Contact

Questions avec demande de réponse orale et débat

Les questions peuvent être déposées par une commission parlementaire, un groupe politique ou au moins 5 % des députés qui composent le Parlement (soit 36 députés). Elles peuvent être adressées au Conseil, à la Commission ou à la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière.

L’article 132, paragraphes 2 à 5, portant sur le dépôt et le vote des propositions de résolution, s’applique mutatis mutandis.

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