Distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies de l'Union Déclaration de la Commission [2012/2565(RSP)]
41
Banque européenne d'investissement - Rapport annuel 2010 Rapport: Iliana Ivanova (A7-0058/2012) Projet de rapport sur le rapport annuel de la Banque européenne d'investissement pour 2010 [2011/2186(INI)] Commission du contrôle budgétaire En présence de Werner Hoyer, président de la BEI
27
Rapport 2010 sur la citoyenneté de l'Union Rapport: Adina-Ioana Vălean (A7-0047/2012) Rapport sur le rapport 2010 sur la citoyenneté de l'Union: lever les obstacles à l'exercice des droits des citoyens de l'Union [COM(2010)0603 - - 2011/2182(INI)] Commission des pétitions
11:30 - 13:30 VOTES suivis des explications de vote
23
***
Groupe international d'études du caoutchouc Recommandation: Vital Moreira (A7-0060/2012) Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion, par l'Union européenne, des statuts et du règlement intérieur modifiés du Groupe international d'études du caoutchouc [13123/2011 - C7-0332/2011 - 2011/0116(NLE)] Commission du commerce international Article 138 du règlement
43
Droits acquis des usagers des transports aériens Rapport: Keith Taylor (A7-0053/2012) Rapport sur le fonctionnement et l'application des droits acquis des usagers des transports aériens [COM(2011)0174 - - 2011/2150(INI)] Commission des transports et du tourisme Article 138 du règlement
83
Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris Rapport: Bernhard Rapkay (A7-0070/2012) Rapport sur la demande de défense de l'immunité et des privilèges de Luigi de Magistris [2011/2064(IMM)] Commission des affaires juridiques
82
Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris Rapport: Bernhard Rapkay (A7-0073/2012) Rapport sur la demande de défense de l'immunité et des privilèges de Luigi de Magistris [2011/2097(IMM)] Commission des affaires juridiques
81
Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris Rapport: Bernhard Rapkay (A7-0074/2012) Rapport sur la demande de défense de l'immunité et des privilèges de Luigi de Magistris [2011/2098(IMM)] Commission des affaires juridiques
84
Demande de défense de l'immunité parlementaire de M. Luigi de Magistris Rapport: Bernhard Rapkay (A7-0075/2012) Rapport sur la demande de défense de l'immunité et des privilèges de Luigi de Magistris [2011/2189(IMM)] Commission des affaires juridiques
76
***II
Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2008-2013 Recommandation pour la deuxième lecture: Rui Tavares (A7-0063/2012) Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 573/2007/CE portant création du Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2008-2013 dans le cadre du programme général "Solidarité et gestion des flux migratoires" [06444/2/2012 - C7-0072/2012 - 2009/0127(COD)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
51
***II
Contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage Recommandation pour la deuxième lecture: Vital Moreira (A7-0078/2012) Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 428/2009 instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit des biens à double usage [18144/1/2011 - C7-0070/2012 - 2010/0262(COD)] Commission du commerce international
45
***I
Produits dérivés négociés de gré à gré, contreparties centrales et référentiels centraux Rapport: Werner Langen (A7-0223/2011) Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les produits dérivés négociés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux [COM(2010)0484 - C7-0265/2010 - 2010/0250(COD)] Commission des affaires économiques et monétaires Débat: Lundi 4 juillet 2011
42
***I
Prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) Rapport: Elisabeth Morin-Chartier (A7-0042/2012) Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2004/40/CE concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (dix-huitième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) [COM(2012)0015 - C7-0020/2012 - 2012/0003(COD)] Commission de l'emploi et des affaires sociales
34
*
Coopération administrative dans le domaine des droits d'accise Rapport: David Casa (A7-0044/2012) Proposition de règlement du Conseil concernant la coopération administrative dans le domaine des droits d'accise [COM(2011)0730 - C7-0447/2011 - 2011/0330(CNS)] Commission des affaires économiques et monétaires
35
État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2013 - Section I - Parlement Rapport: Derek Vaughan (A7-0062/2012) Rapport sur l'état prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement européen pour l'exercice 2013 [2012/2006(BUD)] Commission des budgets
58
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/006 ES/Comunidad Valenciana – Construction de bâtiments, présentée par l'Espagne Rapport: Barbara Matera (A7-0066/2012) Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (Demande EGF/2011/006 ES/Comunidad Valenciana – Construction de bâtiments, présentée par l'Espagne) [COM(2012)0053 - C7-0044/2012 - 2012/2023(BUD)] Commission des budgets
38
Modification du règlement compte tenu de l'évolution des relations du Parlement européen avec les institutions représentant les gouvernements nationaux Rapport: Alain Lamassoure (A7-0039/2012) Rapport sur la modification du règlement compte tenu de l'évolution des relations du Parlement européen avec les institutions représentant les gouvernements nationaux après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne [2011/2266(REG)] Commission des affaires constitutionnelles
Nomination des membres de la commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux [2012/2585(RSO)]
7
Fonds européen pour la démocratie Rapport: Alexander Graf Lambsdorff (A7-0061/2012) Rapport comportant une proposition de recommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil sur les modalités de l'éventuelle création d'un Fonds européen pour la démocratie (FED) [2011/2245(INI)] Commission des affaires étrangères
Cadre de gouvernance d'entreprise pour les sociétés européennes Rapport: Sebastian Valentin Bodu (A7-0051/2012) Rapport sur un cadre de gouvernance d'entreprise pour les sociétés européennes [COM(2011)0164 - - 2011/2181(INI)] Commission des affaires juridiques
41
Banque européenne d'investissement - Rapport annuel 2010 Rapport: Iliana Ivanova (A7-0058/2012) Projet de rapport sur le rapport annuel de la Banque européenne d'investissement pour 2010 [2011/2186(INI)] Commission du contrôle budgétaire
27
Rapport 2010 sur la citoyenneté de l'Union Rapport: Adina-Ioana Vălean (A7-0047/2012) Rapport sur le rapport 2010 sur la citoyenneté de l'Union: lever les obstacles à l'exercice des droits des citoyens de l'Union [COM(2010)0603 - - 2011/2182(INI)] Commission des pétitions
08:30 - 11:20 Débats
Président de la Banque européenne d'investissement
10'
Commission (y compris les réponses)
20'
Rapporteurs
(2x6')
12'
Rapporteurs pour avis
(7x1')
7'
Députés
60'
18'
13'
7'
5'30
5'
4'
4'
4'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")
(3x5')
15'
41
Banque européenne d'investissement - Rapport annuel 2010 Iliana Ivanova
(A7-0058/2012)
-
Amendements
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
27
Rapport 2010 sur la citoyenneté de l'Union Adina-Ioana Vălean
(A7-0047/2012)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolution de remplacement
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
-
Propositions de résolution commune de remplacement
Lundi 26 mars 2012, 12:00
76
Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2008-2013 Rui Tavares
(A7-0063/2012)
-
Amendements; rejet
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
51
Contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage Vital Moreira
(A7-0078/2012)
-
Amendements; rejet
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
45
Produits dérivés négociés de gré à gré, contreparties centrales et référentiels centraux Werner Langen
(A7-0223/2011)
-
Amendements
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
42
Prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) Elisabeth Morin-Chartier
(A7-0042/2012)
-
Amendements
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
34
Coopération administrative dans le domaine des droits d'accise David Casa
(A7-0044/2012)
-
Amendements
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
35
État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2013 - Section I - Parlement Derek Vaughan
(A7-0062/2012)
-
Amendements
Lundi 26 mars 2012, 12:00
58
Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/006 ES/Comunidad Valenciana – Construction de bâtiments, présentée par l'Espagne Barbara Matera
(A7-0066/2012)
-
Amendements
Lundi 26 mars 2012, 12:00
38
Modification du règlement compte tenu de l'évolution des relations du Parlement européen avec les institutions représentant les gouvernements nationaux Alain Lamassoure
(A7-0039/2012)
-
Amendements
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
80
Situation en Biélorussie
-
Propositions de résolution
Mardi 13 mars 2012, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Mercredi 14 mars 2012, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Mardi 27 mars 2012, 12:00
-
Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"
Mercredi 28 mars 2012, 17:00
79
Nomination des membres de la commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux
-
Amendements
Jeudi 29 mars 2012, 09:00
7
Fonds européen pour la démocratie Alexander Graf Lambsdorff
(A7-0061/2012)
-
Amendements
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
10
Rapport sur l'élargissement à la Serbie
-
Propositions de résolution
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Lundi 26 mars 2012, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 26 mars 2012, 13:00
9
Rapport sur l'élargissement au Kosovo
-
Propositions de résolution
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Lundi 26 mars 2012, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 26 mars 2012, 13:00
8
Rapport sur l'élargissement à la Turquie
-
Propositions de résolution
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Lundi 26 mars 2012, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 26 mars 2012, 13:00
60
Rapport sur l'élargissement au Monténégro
-
Propositions de résolution
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
-
Amendements et propositions de résolution commune
Lundi 26 mars 2012, 12:00
-
Amendements aux propositions de résolution commune
Lundi 26 mars 2012, 13:00
67
Cadre de gouvernance d'entreprise pour les sociétés européennes Sebastian Valentin Bodu
(A7-0051/2012)
-
Amendements
Mercredi 21 mars 2012, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal