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PVTACRE
Débats
Mercredi 17 décembre 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
 3.Projet de budget général 2009, modifié par le Conseil (toutes sections) (débat)
 4.Fibromyalgie (déclaration écrite): voir procès-verbal
 5.Heure des votes
  5.1.Énergie produite à partir de sources renouvelables (A6-0369/2008, Claude Turmes) (vote)
  5.2.Échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (A6-0406/2008, Avril Doyle) (vote)
  5.3.Effort partagé en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre (A6-0411/2008, Satu Hassi) (vote)
  5.4.Stockage géologique du dioxyde de carbone (A6-0414/2008, Chris Davies) (vote)
  5.5.Surveillance et réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des carburants (transport routier et navigation intérieure) (A6-0496/2007, Dorette Corbey) (vote)
  5.6.Normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves (A6-0419/2008, Guido Sacconi) (vote)
  5.7.Aménagement du temps de travail (A6-0440/2008, Alejandro Cercas) (vote)
  5.8.Application transfrontière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (A6-0371/2008, Inés Ayala Sender) (vote)
 6.Souhaits de bienvenue
 7.Remise du prix Sakharov - Vingtième anniversaire (Séance solennelle)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 11.Dépôts de documents: voir procès-verbal
 12.Virements de crédits: voir procès-verbal
 13.Rapport annuel de l’Union européenne sur les droits de l’homme - Initiative française à l’ONU sur la dépénalisation de l’homosexualité (débat)
 14.Situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne (2004-2008) - Espace européen de liberté, de sécurité et de justice (débat)
 15.Modalités adoptées par le Conseil pour la révision du règlement sur l’OLAF (débat)
 16.Heure des questions (question à la Commission)
 17.Cadre européen de référence pour l’assurance de la qualité dans l’enseignement et la formation professionnels - Système européen de crédits d’apprentissages pour l’enseignement et la formation professionnels (ECVET) (débat)
 18.Évaluation et développement futur de l’agence FRONTEX et du système européen de surveillance des frontières EUROSUR
 19.L’impact de la contrefaçon sur le commerce international - Aspects de la contrefaçon touchant à la protection des consommateurs (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Débats
Edition JO (1011 kb)
 
Débats
Edition JO (2154 kb)
Dernière mise à jour: 13 octobre 2009Avis juridique