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 Texte intégral 
Procédure : 1998/0304(CNS)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A6-0085/2006

Débats :

PV 25/03/2009 - 8
CRE 25/03/2009 - 8

Votes :

PV 26/03/2009 - 4.9
CRE 26/03/2009 - 4.9
Explications de votes
PV 02/04/2009 - 9.17
PV 02/04/2009 - 9.18
CRE 02/04/2009 - 9.17
PV 22/04/2009 - 6.36
PV 22/04/2009 - 6.37
CRE 22/04/2009 - 6.36

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0253

Procès-verbal
Mercredi 25 mars 2009 - Strasbourg

8. Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan - Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan * (débat)
Compte rendu in extenso

Question orale (O-0014/2009) posée par Ona Juknevičienė, au nom du groupe ALDE, au Conseil: Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (B6-0017/2009)

Question orale (O-0015/2009) posée par Ona Juknevičienė, au nom du groupe ALDE, à la Commission: Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (B6-0018/2009)

Question orale (O-0024/2009) posée par Jan Marinus Wiersma et Erika Mann, au nom du groupe PSE, Daniel Caspary et Robert Sturdy, au nom du groupe PPE-DE, Cristiana Muscardini et Eugenijus Maldeikis, au nom du groupe UEN, au Conseil: Accord commercial provisoire entre l'UE et le Turkménistan (B6-0019/2009)

Question orale (O-0025/2009) posée par Jan Marinus Wiersma et Erika Mann, au nom du groupe PSE, Daniel Caspary et Robert Sturdy, au nom du groupe PPE-DE, Cristiana Muscardini et Eugenijus Maldeikis, au nom du groupe UEN, à la Commission: Accord commercial provisoire entre l'UE et le Turkménistan (B6-0020/2009)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil et de la Commission relative à la conclusion de l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Turkménistan, d'autre part [05144/1999 - C5-0338/1999 - 1998/0304(CNS)] - Commission du commerce international. Rapporteur: Daniel Caspary (A6-0085/2006)

Jan Marinus Wiersma développe les questions orales.

PRÉSIDENCE: Miguel Angel MARTÍNEZ MARTÍNEZ
Vice-président

Bogusław Rogalski et Robert Sturdy développent les questions orales.

Daniel Caspary présente son rapport.

Alexandr Vondra (Président en exercice du Conseil) répond aux questions orales B6-0017/2009 et B6-0019/2009.

Benita Ferrero-Waldner (membre de la Commission) répond aux questions orales B6-0018/2009 et B6-0020/2009.

Interviennent Alexandru Nazare, au nom du groupe PPE-DE, Erika Mann, au nom du groupe PSE, Hélène Flautre, au nom du groupe Verts/ALE, Helmuth Markov, au nom du groupe GUE/NGL, David Martin, Søren Bo Søndergaard et Justas Vincas Paleckis.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Charles Tannock, Alessandro Battilocchio, Marie Anne Isler Béguin, Christopher Beazley et David Martin.

Interviennent Alexandr Vondra et Benita Ferrero-Waldner.

PRÉSIDENCE: Manuel António dos SANTOS
Vice-président

Intervient Daniel Caspary.

Propositions de résolution déposées, sur la base de l'article 108, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Daniel Caspary et Robert Sturdy, au nom du groupe PPE-DE, Jan Marinus Wiersma et Erika Mann, au nom du groupe PSE, Cristiana Muscardini, Eugenijus Maldeikis, Hanna Foltyn-Kubicka et Adam Bielan, au nom du groupe UEN, Ona Juknevičienė, au nom du groupe ALDE, sur l'accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (B6-0150/2009)

- Daniel Cohn-Bendit, Hélène Flautre, Caroline Lucas et Cem Özdemir, au nom du groupe Verts/ALE, sur l'accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (B6-0160/2009)

Le débat est clos.

Vote: point 4.8 du PV du 26.03.2009 et point 4.9 du PV du 26.03.2009.

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