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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 15 mai 2006 - StrasbourgEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Éloge funèbre
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: cf. procès-verbal
 4.Dépôt de documents: cf. procès-verbal
 5.Pétitions: cf. procès-verbal
 6.Composition du Parlement: cf. procès-verbal
 7.Composition des groupes politiques: cf. procès-verbal
 8.Demande de défense de l’immunité parlementaire: cf. procès-verbal
 9.Déclaration d’intérêts financiers: cf. procès-verbal
 10.Transmission par le Conseil de textes d’accords: cf. procès-verbal
 11.Signature d’actes adoptés en codécision: cf. procès-verbal
 12.Ordre des travaux
 13.Séance solennelle
 14.Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 15.Résultat de l’examen des propositions législatives en instance devant le législateur (débat)
 16.Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires - Adjonction de vitamines, de substances minérales et d’autres substances aux denrées alimentaires (débat)
 17.Reconstitution du stock d’anguille européenne (débat)
 18.Accord de Partenariat CE/Maroc dans le secteur de la pêche (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance: cf. procès-verbal
 20.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (349 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (725 kb)
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