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Compte rendu in extenso des débats
Lundi 15 décembre 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 4.Signature d’actes adoptés en codécision: voir procès-verbal
 5.Rectificatif (article 204 bis du règlement): voir procès-verbal
 6.Calendrier des périodes de session: voir procès-verbal
 7.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 8.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 9.Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
 10.Pétitions: voir procès-verbal
 11.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 12.Ordre des travaux: voir procès-verbal
 13.Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 14.Aménagement du temps de travail (débat)
 15.Comité d’entreprise européen (refonte) (débat)
 16.Sécurité des jouets (débat)
 17.Transferts de produits liés à la défense (débat)
 18.Réception des véhicules à moteur et des moteurs (débat)
 19.FEDER, FSE, Fonds de cohésion (projets générateurs de recettes) (débat)
 20.L’impact du tourisme dans les régions côtières sous l’angle du développement régional (brève présentation)
 21.La compétence médiatique dans un monde numérique (brève présentation)
 22.«Sociétés annuaires» fallacieuses (brève présentation)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (520 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1184 kb)
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