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Débats
Mardi 10 mars 2009 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la session annuelle
 2.Ouverture de la séance
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Décision sur l’urgence
 5.Prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur (débat)
 6.Émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte) (débat)
 7.Accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (débat)
 8.Heure des votes
  8.1.Accord CE/Arménie sur certains aspects des services aériens (A6-0049/2009, Paolo Costa) (vote)
  8.2.Accord CE/Israël sur certains aspects des services aériens (A6-0059/2009, Paolo Costa) (vote)
  8.3.Protocole additionnel à l’Accord entre la CE/Afrique du Sud pour tenir compte de l’adhésion à l’UE de la Bulgarie et de la Roumanie (A6-0073/2009, Josep Borrell Fontelles) (vote)
  8.4.Prochaines évolutions de la gestion des frontières dans l’Union européenne et expériences comparables dans des pays tiers (A6-0061/2009, Jeanine Hennis-Plasschaert) (vote)
  8.5.Transfert transfrontalier du siège social d’une société (A6-0040/2009, Klaus-Heiner Lehne) (vote)
  8.6.Avenir d’un système européen commun d’asile (A6-0050/2009, Giusto Catania) (vote)
  8.7.Plan d’action de la Commission pour un cadre de contrôle interne intégré (A6-0022/2009, Gabriele Stauner) (vote)
  8.8.Coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l’obtention des preuves en matière civile ou commerciale
  8.9.Application de la directive 2006/43/CE concernant les contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés (A6-0014/2009, Bert Doorn) (vote)
  8.10.Égalité de traitement et d’accès entre les hommes et les femmes dans les arts du spectacle (A6-0003/2009, Claire Gibault) (vote)
  8.11.Prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur (A6-0482/2008, Andreas Schwab) (vote)
  8.12.Émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte) (A6-0046/2009, Holger Krahmer) (vote)
  8.13.Statut de la société privée européenne (A6-0044/2009, Klaus-Heiner Lehne) (vote)
  8.14.Orientations pour la procédure budgétaire 2010, section III – Commission (A6-0111/2009, László Surján) (vote)
  8.15.Orientations relatives à la procédure budgétaire 2010 - Sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII et IX (A6-0057/2009, Vladimír Maňka) (vote)
  8.16.Intégrité des jeux d’argent en ligne (A6-0064/2009, Christel Schaldemose) (vote)
  8.17.Garantir la qualité des produits alimentaires - harmonisation ou reconnaissance mutuelle des normes (A6-0088/2009, Maria Petre) (vote)
  8.18.Rapports sur la politique de concurrence 2006 et 2007 (A6-0011/2009, Jonathan Evans) (vote)
  8.19.Small Business Act (A6-0074/2009, Edit Herczog) (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l’inspection et la visite des navires ainsi que les activités pertinentes des administrations maritimes (refonte) - Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l’inspection et la visite des navires (refonte) - Contrôle par l’État du port (refonte) - Système communautaire de suivi du trafic des navires et d’information - Enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes - Responsabilité des transporteurs de passagers par mer en cas d’accident - Assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes - Respect des obligations des États du pavillon (débat)
 13.Taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures - Écologisation des transports et internalisation des coûts externes (débat)
 14.Modification de l’ordre du jour
 15.Taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures - Écologisation des transports et internalisation des coûts externes (suite du débat)
 16.Heure des questions (questions à la Commission)
 17.Structures d’accueil pour les enfants - objectifs de Barcelone (débat)
 18.Enfants de migrants (débat)
 19.Risque de fermeture de l’entreprise Qimonda en Allemagne et au Portugal et perte de milliers d’emplois en Europe (débat)
 20.Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l’Atlantique Est et la Méditerranée (débat)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 22.Levée de la séance
Débats
Edition JO (1017 kb)
 
Débats
Edition JO (2129 kb)
Dernière mise à jour: 11 juin 2009Avis juridique